#deficit

74 ouvrages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament
Sénat. Commission des finances, JEGOU Jean-Jacques, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
256 pages
Estabilidad presupuestaria y endeudamiento de las administraciones territoriales -  Araceli de los  Ríos Bergillos, M. del Carmen  López Martín
Estabilidad presupuestaria y endeudamiento de las administraciones territoriales
Araceli de los Ríos Bergillos, M. del Carmen López Martín
17 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la gestion des découverts de trésorerie et le financement de la dette sociale
MIGAUD Didier, Assemblée nationale. Commission des affaires sociales; Assemblée nationale. Commission des finances, BUR Yves, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, MEHAIGNERIE Pierre, MONTCHAMP Marie-Anne
67 pages
Haut conseil pour l
Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2012
Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
123 pages
La conjoncture au second semestre 2003 - BILLET Jean, Conseil économique et social
La conjoncture au second semestre 2003
BILLET Jean, Conseil économique et social
230 pages
Etat des lieux du financement de la protection sociale - Haut conseil du financement de la protection sociale
Etat des lieux du financement de la protection sociale
Haut conseil du financement de la protection sociale
158 pages
L
L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre
ZAIDMAN Catherine, CHARPIN Jean-Michel, Premier ministre; Commissariat général du plan, AUBERT Jean-Marc
174 pages
Rapport du Haut conseil pour l
101 pages
Rapport du Haut Conseil pour l
171 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat. Commission des finances, GAILLARD Yann
82 pages
Meilleure valorisation de la ressource forestière sous forme de sciages - MAGRUM Max, Conseil général de l
Meilleure valorisation de la ressource forestière sous forme de sciages
MAGRUM Max, Conseil général de l'alimentation, ROY Claude, POSS Yves, de l'agriculture et des espaces ruraux
77 pages
Les comptes des administrations publiques en 2011  - Denis Boisnault, Marie Chanchole, Christophe Dixte, Charlotte Geay, Fabien Gonguet, Roxane Laurent, Brigitte Poiblanc, Anne Uteza
Les comptes des administrations publiques en 2011
Denis Boisnault, Marie Chanchole, Christophe Dixte, Charlotte Geay, Fabien Gonguet, Roxane Laurent, Brigitte Poiblanc, Anne Uteza
4 pages
Les comptes des administrations publiques en 2010  - Olivier Chemla, Stéphanie Claveaux, Matthieu Olivier, Brigitte Poiblanc, Anne Uteza, Denis Boisnault
Les comptes des administrations publiques en 2010
Olivier Chemla, Stéphanie Claveaux, Matthieu Olivier, Brigitte Poiblanc, Anne Uteza, Denis Boisnault
4 pages
Les comptes des administrations publiques en 2008  - Thibault Guyon, Patrice Izzo, Brigitte Poiblanc, Emilie Rodriguez
Les comptes des administrations publiques en 2008
Thibault Guyon, Patrice Izzo, Brigitte Poiblanc, Emilie Rodriguez
4 pages
Les comptes des administrations publiques en 2009  - Brigitte Poiblanc, Nicolas Hengy, Charles Pilarski, Anne Uteza, Denis Boisnault
Les comptes des administrations publiques en 2009
Brigitte Poiblanc, Nicolas Hengy, Charles Pilarski, Anne Uteza, Denis Boisnault
4 pages
Les comptes de la Nation en 2003 - Au creux du cycle - Daubaire Aurélien, Saunier Jean-Marie
Les comptes de la Nation en 2003 - Au creux du cycle
Daubaire Aurélien, Saunier Jean-Marie
4 pages
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