#dom

Esotérisme et paranormal

Dom, mon frère

Chrystale-Michèle Gomilla De Gopass

Autres

Santé, mode de vie et usages de drogues à 18 ans - ESCAPAD 2001

Beck François, Patrick Peretti-Watel, Stéphane Legleye, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Education

Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Fragonard Bertrand, Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Soubeyran Denis, Michel Raymond

Comptabilité

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Mosse Eliane

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'éventuelle introduction de l'euro dans les collectivités territoriales d'outre-mer françaises du Pacifique

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Hervé Gaymard

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune, sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer

Cahuzac Jérôme, Le Guen Jacques, Assemblée Nationale

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7, alinéa 1, du Règlement, sur la mise en application de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009pour le développement économique des outre-mer

Bartolone Claude, Yanno Gaël, Assemblée Nationale

Autres

L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever

Letchimy Serge, Du Développement Durable Et De La Mer; Ministère De L'Intérieur, De L'Énergie, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Au Logement Et À L'Urbanisme; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Ministère De L'Écologie

Comptabilité

La conjoncture au premier semestre 2000

Conseil Economique Et Social, Chaffin Jean-Pierre

Comptabilité

Rapport d'information déposé au nom de la délégation aux Outre-mer sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outremer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233)

Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Fruteau Jean-Claude

Autres

Rapport d'information déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Poletti Bérengère, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales

Assemblée Nationale, Hervé Mariton

Comptabilité

La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre outre-mer : mission d'audit de modernisation

Rostagnat Michel, Dumont Michel, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Contrôle Général Économique Et Financier, Christian Jamet, Bolliet Anne, Aubernon Jean-Charles, Korsak Bernard De

Comptabilité

L'or en Guyane : éclats et artifices

Taubira Delannon Christiane, Premier Ministre

Autres

Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 vus au travers du dispositif TREND

Costes Jean-Michel, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Familles et insertion économique et sociale des adultes de 18 à 25 ans

Brin Hubert, Conseil Economique Et Social

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 12 septembre 2013 sur « L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ? »

Délégation Sénatoriale À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Comptabilité

Rapport évaluant l'utilisation et l'impact économique et social des dispositionspermettant à des contribuables de réduire leur impôt sur le revenu sanslimitation de montant

De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Le dispositif de suivi et de pilotage de la dépense de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Contrôle Général Économique Et Financier; Inspection Générale De L'Administration, Cannard Philippe, Oblin Michel, Leibetseder Johannes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'octroi de mer

Mathieu Hanotin, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Vlody Jean Jacques

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

Bur Yves, Assemblée Nationale

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Comptabilité

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer

Fruteau Jean-Claude, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Ollier Patrick

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la défiscalisation dans les départements et les territoires d'outre-mer

Luart Roland Du, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Luart Roland Du

Comptabilité

La situation financière des communes des départements d'outre-mer

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les minima sociaux à Mayotte

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Kamardine Mansour, Familiales Et Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane

Bimbenet Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Delaneau Jean, Boyer Louis