#droit-de-l-environnement

83 ouvrages
Etude sur le contentieux administratif éolien. - MINISTERE DE L
Etude sur le contentieux administratif éolien.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
31 pages
Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue - ROBINET Olivier, SIMON Gilbert, Conseil général de l
Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue
ROBINET Olivier, SIMON Gilbert, Conseil général de l'environnement et du développement durable, LAVOUX Thierry, SCHMIT Philippe
77 pages
La Protection de l
La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ; Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation; Ministère de l'environnement
53 pages
L
L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. Le Guide.
ADAGE Environnement, CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
64 pages
Rapport sur l
Rapport sur l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer
COURTEAU Roland, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; Sénat; Assemblée nationale
168 pages
Grenelle de l
Grenelle de l'environnement - Groupe 2 : « Préserver la biodiversité et les ressources naturelles »
du développement et de l'aménagement durables; Secrétariat d'Etat à l'écologie, Ministère de l'écologie
124 pages
Application aux pollutions accidentelles de techniques éprouvées de protection et de restauration de la faune, la flore et des biotopes - LE ROUX Anne, DE RECHERCHE ET D
Application aux pollutions accidentelles de techniques éprouvées de protection et de restauration de la faune, la flore et des biotopes
LE ROUX Anne, DE RECHERCHE ET D'EXPERIMENTATIONS SUR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES DES EAUX, CENTRE DE DOCUMENTATION, GIRIN Michel, LARUELLE Franck
94 pages
Le Livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009 - de l
Le Livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009
de l'énergie, Ministère de l'écologie, du développement durable et de la mer
71 pages
La conservation des terres agricoles littorales - CHECCAGLINI Paul, Conseil général de l
La conservation des terres agricoles littorales
CHECCAGLINI Paul, Conseil général de l'environnement et du développement durable; Conseil général de l'alimentation, BALLAND Pierre, LAVOUX Thierry, DEVOS Patrice, de l'agriculture et des espaces ruraux
54 pages
La protection contre l
La protection contre l'érosion marine du polder de Mana, en Guyane
Conseil général des ponts et chaussées, MONADIER Pierre
24 pages
Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Droits d
Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Droits d'usage des mers, financement, fiscalité
DUBOUCHER Peggy, MARCUS Vincent, du développement durable et de la mer, CHARPIN Jean-Michel, LAGARENNE Christine, de l'énergie, Ministère de l'écologie
95 pages
Grenelle de la mer - Rapport du comité opérationnel Mission Sensibilisation - Education - Communication - CHABAUD Catherine, DUBOSC Anne, de l
Grenelle de la mer - Rapport du comité opérationnel Mission Sensibilisation - Education - Communication
CHABAUD Catherine, DUBOSC Anne, de l'énergie, KOHLER Marielle, Ministère de l'écologie, du développement durable et de la mer
68 pages
Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin - BARON Paul, Inspection générale de l
Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin
BARON Paul, Inspection générale de l'environnement, PETIT Dominique, DEFOUG Henri
67 pages
La gouvernance locale des aires protégées et des espaces dédiés à la conservation de la biodiversité - JULIEN LA BRUYERE Dominique, Secrétariat d
57 pages
Préservation des zones humides - LAVOUX Thierry, MENARD Jean-Noël, Conseil général de l
Préservation des zones humides
LAVOUX Thierry, MENARD Jean-Noël, Conseil général de l'environnement et du développement durable; Conseil général de l'alimentation, FERLIN Philippe, de l'agriculture et des espaces ruraux
52 pages
Mission d
Mission d'appui au groupement d'intérêt public (GIP) des « Calanques » de Marseille à Cassis
RIQUOIS Alain, Inspection générale de l'environnement, GLASS Bernard, ROUSSOT Jacques
22 pages
Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux - BERTHELOT Chantal, PRIOU Christophe, VINCE Agnès, LEVRAUT Anne-Marie, FOUQUART Xavier, Ministère de l
Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux
BERTHELOT Chantal, PRIOU Christophe, VINCE Agnès, LEVRAUT Anne-Marie, FOUQUART Xavier, Ministère de l'écologie, du développement durable et de la mer, SANDEL Christine, AMIOT François, MARTINI Frédérique, de l'énergie
128 pages
Pour un plan de gestion du littoral camarguais - Ministère de l
Pour un plan de gestion du littoral camarguais
Ministère de l'écologie, du développement durable et de la mer, CHASSAIN Roland, de l'énergie
37 pages
Audit thématique sur l
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat
CREUCHET Bertrand, GOMEL Cyril, DUFOURMANTELLE Aude, VANDEWALLE Bernadette, HELIAS Annick, GADBIN Françoise, Conseil général de l'environnement et du développement durable
137 pages
L
L'environnement en France - Edition 2010
Commissariat général au développement durable
150 pages
Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d
Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011
Commissariat général au développement durable
36 pages
Le Grenelle de la mer - Rapport d
Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010
Commissariat général au développement durable
27 pages
Rapport relatif au schéma d
Rapport relatif au schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral
Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale de l'environnement; Inspection générale de l'administration
161 pages
Etat d
Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
SENNEVILLE Gérard de, VERLHAC Eric, Conseil général de l'environnement et du développement durable
72 pages
L
L'équivalence pour la réparation des ressources. Analyse de la méthode ressource-ressource.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
4 pages
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