#droit-de-l-union-europeenne

112 ouvrages

Le pouvoir constituant européen, The European constituent power - Gaëlle Marti

Le pouvoir constituant européen, The European constituent power

Gaëlle Marti

800 pages

Rapports organisation mondiale du commerce/Organisation pour l

Rapports organisation mondiale du commerce/Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. Contribution à l'étude du processus de mondialisation des rapports économiques et commerciaux., Comparative study between the World Trade Organization (WTO) and the Organization for the Harmonization of Business Law in Africa (OHADA)

Hamzata Haidara

406 pages

Université Robert Schuman IEP de Strasbourg Nicole TU Année Parcours Politiques européennes - ROBERT SCHUMAN

Université Robert Schuman IEP de Strasbourg Nicole TU Année Parcours Politiques européennes

ROBERT SCHUMAN

97 pages

La SE ou Societas Europaea : pour une citoyenneté européenne de l

La SE ou Societas Europaea : pour une citoyenneté européenne de l'entreprise

Ministère de la justice, LENOIR Noëlle

322 pages

Le Service public : rapport au Premier ministre - DENOIX DE SAINT MARC Renaud, Premier ministre

Le Service public : rapport au Premier ministre

DENOIX DE SAINT MARC Renaud, Premier ministre

78 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l'eau

KELLER Fabienne, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat. Commission des finances

58 pages

Transposition de la directive européenne sur l

Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)

WAUTERS Alain, LAVOISIER Alain, LAFONT Jean, Conseil général des ponts et chaussées

112 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal

SUEUR Jean-Pierre, BENBASSA Esther, DESPLAN Félix, JOISSAINS Sophie, MICHEL Jean-Pierre, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale, BÉCHU Christophe, COINTAT Christian, GÉLARD Patrice, LECONTE Jean-Yves, TASCA Catherine, du suffrage universel, ASSASSI Éliane, BOUCHOUX Corinne, DÉTRAIGNE Yves, LECERF Jean-René, RICHARD Alain, de législation

25 pages

La mise en oeuvre de la stratégie de Lisbonne et son avenir après 2010 : contribution du Conseil économique, social et environnemental au rapport de synthèse du Comité économique et social européen - Conseil économique, LA LOYERE Georges de, social et environnemental

La mise en oeuvre de la stratégie de Lisbonne et son avenir après 2010 : contribution du Conseil économique, social et environnemental au rapport de synthèse du Comité économique et social européen

Conseil économique, LA LOYERE Georges de, social et environnemental

38 pages

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'examen des propositions visant à réformer certaines réglementations applicables à l'espace Schengen (E 5843, E 6293, E 6612 et E 6626)

LAMBERT Jérôme, QUENTIN Didier, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

35 pages

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général

ROSSO-DEBORD Valérie, FORGUES Pierre, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, CARESCHE Christophe, LECOU Robert

95 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement

Sénat. Commission des finances, KELLER Fabienne, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

99 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les agences européennes

PHILIP Christian, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

116 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les médicaments de thérapie innovante

Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne, COMPARINI Anne-Marie

43 pages

Contribution du Conseil économique et social au Livre blanc sur une politique de communication européenne - ROIRANT Jean-Marc, Conseil économique et social

Contribution du Conseil économique et social au Livre blanc sur une politique de communication européenne

ROIRANT Jean-Marc, Conseil économique et social

70 pages

Rapport de la Commission sur l

Rapport de la Commission sur l'enregistrement et la diffusion des débats judiciaires

LINDEN Elisabeth, Ministère de la justice

81 pages

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713)

KARAMANLI Marietta, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

62 pages

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement (E 6480) et la proposition de règlement concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement (E 6787)

BOURGUIGNON Pierre, DIEFENBACHER Michel, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

75 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la loi fiscale depuis 2002 - Tome I : La politique fiscale ; Tome II : L'application de la loi

Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan, CARREZ Gilles

60 pages

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'éventuelle introduction de l'euro dans les collectivités territoriales d'outre-mer françaises du Pacifique

Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, GAYMARD Hervé

50 pages

L'ouverture du marché des jeux d'argent et de hasard

DURIEUX Bruno, Premier ministre

54 pages

Rapport sur les coopératives d

Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport

DEBEUSCHER Pierre, Conseil national des transports

47 pages

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes

BIZET Jean, Sénat. Délégation pour l'Union européenne

38 pages

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne

Sénat. Délégation pour l'Union européenne, TASCA Catherine

33 pages

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