#droit-fiscal

47 ouvrages
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L
L'essentiel des IFRS
Andernack Isabelle
233 pages
L
L'auto-entrepreneur
Nguyên Pascal
50 pages
TVA mode d
TVA mode d'emploi
Lambert Marie
133 pages
Devenez consultant ! - APCE
168 pages
Consultants, bâtissez votre offre ! - Duchange Benoît
218 pages
La fiscalité directe et la compétition européenne - SALUSTRO Edouard, Conseil économique et social
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Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens - Conseil économique, VALLETOUX Philippe, social et environnemental
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Groupe de travail sur la mise en place d
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Rapport d
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux
MIGAUD Didier, BRARD Jean-Pierre, MANCEL Jean-François, Assemblée nationale. Commission des finances, CARREZ Gilles, EMMANUELLI Henri, PERRUCHOT Nicolas, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
210 pages
Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget - DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget
Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget
DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget
227 pages
Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus - des comptes publics et de la fonction publique, FOUQUET Olivier, WANECQ Thomas, Ministère du budget
Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus
des comptes publics et de la fonction publique, FOUQUET Olivier, WANECQ Thomas, Ministère du budget
60 pages
L
L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme
BOURGUIGNON François, BUREAU Dominique, Conseil d'analyse économique
144 pages
Rapport sur la lutte contre la fraude et l
Rapport sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale par le biais de paradis fiscaux
des comptes publics et de la fonction publique, Ministère du budget
24 pages
Les modalités de mise en oeuvre du prélèvement à la source de l
Les modalités de mise en oeuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu en France
AUVIGNE François, des finances et de l'industrie, BÉBÉAR Claude, VIRICELLE Raymond, Ministère de l'économie
183 pages
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