#droit-fiscal

47 ouvrages
L
L'essentiel des IFRS
Andernack Isabelle
233 pages
TVA mode d
TVA mode d'emploi
Lambert Marie
169 pages
L
L'auto-entrepreneur
Nguyên Pascal
50 pages
Devenez consultant ! - APCE
168 pages
Consultants, bâtissez votre offre ! - Duchange Benoît
218 pages
Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget - DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget
Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget
DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget
227 pages
Les modalités de mise en oeuvre du prélèvement à la source de l
Les modalités de mise en oeuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu en France
AUVIGNE François, des finances et de l'industrie, BÉBÉAR Claude, VIRICELLE Raymond, Ministère de l'économie
183 pages
Rapport sur la lutte contre la fraude et l
Rapport sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale par le biais de paradis fiscaux
des comptes publics et de la fonction publique, Ministère du budget
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Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale - LE CLEZIO Philippe, Conseil économique et social
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Fiscalité et redistribution - BOURGUIGNON François, LAROQUE Guy, ATKINSON Tony, Conseil d
Fiscalité et redistribution
BOURGUIGNON François, LAROQUE Guy, ATKINSON Tony, Conseil d'analyse économique
85 pages
L
L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme
BOURGUIGNON François, BUREAU Dominique, Conseil d'analyse économique
144 pages
La gestion de la taxe locale d
La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation
LINET Marcel, BRASSENS Bertrand, LENOEL François, ESCANDE-VILBOIS Sylvie, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Conseil général des ponts et chaussées
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La procédure de télé-déclaration de l
La procédure de télé-déclaration de l'impôt sur le revenu : mission d'audit de modernisation
LEPETIT Pierre, Contrôle général des armées; Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales, THIEULLOY Xavier de, LAROQUE Michel
41 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les niches fiscales
CARREZ Gilles, CAHUZAC Jérôme, de l'économie générale et du plan, MIGAUD Didier, BRARD Jean-Pierre, Assemblée nationale. Commission des finances
278 pages