#droit-penal

43 ouvrages
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Juger la folie - Laurence Guignard
Juger la folie
Laurence Guignard
302 pages
Des délits et des peines - Cesare Beccaria
87 pages
Chronique du 20  janvier - Éditions Chronique
Chronique du 20 janvier
Éditions Chronique
28 pages
La victime sur la scène pénale en Europe - Geneviève Giudicelli-Delage, Christine Lazerges
La victime sur la scène pénale en Europe
Geneviève Giudicelli-Delage, Christine Lazerges
244 pages
Une justice dans l
Une justice dans l'urgence
Benoit Bastard, Christian Mouhanna
214 pages
Justice parallèle, justice partiale - Frédéric Valandré
152 pages
L
L'ambition raisonnée d'une justice apaisée
GUINCHARD Serge, Ministère de la justice
344 pages
Enquête-rapport sur l
Enquête-rapport sur l'efficacité des lois de l'environnement
Val de Marne); Direction de la prévention des pollutions et des risques, ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES (Alfortville
157 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la Mission d'information sur le régime des prescriptions civiles et pénales
YUNG Richard, du suffrage universel, PORTELLI Hugues, de législation, HYEST Jean-Jacques, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale
145 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'évolution du régime de l'enquête et de l'instruction
de législation, du règlement et d'administration générale, LECERF Jean-René, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, MICHEL Jean-Pierre
81 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures
WARSMANN Jean-Luc, de la législation et de l'administration générale de la République, BLANC Etienne, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles
138 pages
Rapport d
87 pages
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