#droit-penal

42 ouvrages
Des délits et des peines - Cesare Beccaria
87 pages
Juger la folie - Laurence Guignard
Juger la folie
Laurence Guignard
302 pages
Justice parallèle, justice partiale - Frédéric Valandré
152 pages
Une justice dans l
Une justice dans l'urgence
Benoit Bastard, Christian Mouhanna
214 pages
La victime sur la scène pénale en Europe - Geneviève Giudicelli-Delage, Christine Lazerges
La victime sur la scène pénale en Europe
Geneviève Giudicelli-Delage, Christine Lazerges
244 pages
La dépénalisation de la vie des affaires - COULON Jean-Marie, Ministère de la justice
La dépénalisation de la vie des affaires
COULON Jean-Marie, Ministère de la justice
133 pages
Renforcement et structuration des polices de l
Renforcement et structuration des polices de l'environnement
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales; Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer; Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité; Ministère de la justice; Ministère de l'écologie et du développement durable
146 pages
L
L'ambition raisonnée d'une justice apaisée
GUINCHARD Serge, Ministère de la justice
344 pages
Enquête-rapport sur l
Enquête-rapport sur l'efficacité des lois de l'environnement
Val de Marne); Direction de la prévention des pollutions et des risques, ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES (Alfortville
157 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'évolution du régime de l'enquête et de l'instruction
de législation, du règlement et d'administration générale, LECERF Jean-René, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, MICHEL Jean-Pierre
81 pages
Rapport d
87 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la Mission d'information sur le régime des prescriptions civiles et pénales
YUNG Richard, du suffrage universel, PORTELLI Hugues, de législation, HYEST Jean-Jacques, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale
145 pages
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