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Quelles compétences sociales, quels acteurs dans une Union européenne élargie ?

PICHENOT Evelyne, Conseil économique et social

68 pages

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

PONCET-FRANCOIS Jean, Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, GOURAULT Jacqueline

156 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne

CHARETTE Hervé de, Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

79 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne

ABELIN Jean-Pierre, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

42 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne

Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne, DUPONT AIGNAN Nicolas

47 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne

Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne, PHILIP Christian

43 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne

ANDRE René, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

33 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

DELEBARRE Michel, QUENTIN Didier, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

71 pages

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, LEQUILLER Pierre

28 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne

Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, BLANC Jacques, BOULAUD Didier

63 pages

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de voisinage (rapport d'étape)

Sénat. Délégation pour l'Union européenne, BLANC Jacques

48 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie

BIZET Jean, GAUTIER Charles, BOURZAI Bernadette, Sénat. Commission des affaires européennes, PICCHIA Robert del

61 pages

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par la mission d'information sur la réforme de la politique agricole commune

CÉSAR Gérard, Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

133 pages

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives financières 2007-2013

ANDRE René, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne, LAFFINEUR Marc

168 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les comptes rendus de missions sur l'avenir du traité constitutionnel et la stratégie de l'élargissement

LEQUILLER Pierre, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

82 pages

Réflexions pour l'avenir de la politique agricole commune

Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation, BOURGET Bernard, MONTBRIAL Thierry de

85 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les frontières de l'Europe

Sénat. Commission des affaires européennes, FAUCHON Pierre

43 pages

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le passage à la deuxième phase de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et l'ancienne République yougoslave de Macédoine

SAUGUES Odile, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

22 pages

Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : contributions au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire

Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale. Comité stratégique

74 pages

Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, GAUTIER Gisèle

174 pages

Rapport d'activité 2001

Ministère des affaires étrangères

83 pages

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

LAFFINEUR Marc, Premier ministre; Ministère de l'économie, VINCON Serge, des finances et de l'industrie; Ministère des affaires étrangères

220 pages

Les nécessaires évolutions du financement de l'Union européenne

LA LOYERE Georges de, Conseil économique et social

155 pages

Rapport sur les perspectives de la France : rapport au Premier ministre

Commissariat général du plan, CHARPIN Jean-Michel

327 pages

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