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66 ouvrages
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Rapport d
102 pages
28ème rapport d
127 pages
Travail, violences et environnement - DEBOUT Michel, Conseil économique et social
Travail, violences et environnement
DEBOUT Michel, Conseil économique et social
182 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le dossier médical personnel
DOOR Jean-Pierre, familiales et sociales, Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles
179 pages
Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d
Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement
MAUCHET Chantal, PAQUY Serge, RIERA Ramiro, Colonel EUSTACE Denys, BABRE Simon, Inspection générale de l'administration; Inspection générale de la police nationale; Inspection générale de la gendarmerie nationale
158 pages
Rapport complémentaire sur l
Rapport complémentaire sur l'efficacité de la vidéoprotection
MERTES René, CHABROL Didier, DEBROSSE Philippe, SALLAZ Jean-Pierre, Inspection générale de la gendarmerie nationale; Inspection générale de l'administration; Inspection générale de la police nationale
254 pages
Enquête sur les conditions de la qualité des services d
Enquête sur les conditions de la qualité des services d'aide à domicile pour lespersonnes âgées
RAYMOND Michel, STROHL Hélène, ROUSSILLE Bernadette, Inspection générale des affaires sociales
145 pages
Réponses à la dangerosité - GARRAUD Jean-Paul, Premier ministre
Réponses à la dangerosité
GARRAUD Jean-Paul, Premier ministre
193 pages
Rapport d
118 pages
Pour un dossier patient virtuel et partagé et une stratégie nationale des systèmes d
Pour un dossier patient virtuel et partagé et une stratégie nationale des systèmes d'information de santé
GAGNEUX Michel, de la jeunesse, Ministère de la santé, des sports et de la vie associative
120 pages
Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l
110 pages
Rapport sur les méthodes scientifiques d
Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; Assemblée nationale; Sénat, CABAL Christian
70 pages
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2006 - Comité consultatif national d
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2006
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
377 pages
L
89 pages
Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l
Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture
des télécommunications et de l'espace, Ministère de la culture; Ministère des postes, FALQUE PIERROTIN Isabelle
138 pages
Internet et le respect de la vie privée - GORICHON Jean-Claude, SPORTICHE Maurice, de l
Internet et le respect de la vie privée
GORICHON Jean-Claude, SPORTICHE Maurice, de l'énergie et des technologies, VARENNE Dominique, Conseil général de l'industrie
53 pages
Le projet de carte nationale d
46 pages
Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales - ROURE Françoise, SARTORIUS Emmanuel, des finances et de l
Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales
ROURE Françoise, SARTORIUS Emmanuel, des finances et de l'industrie, GORICHON Jean-Claude, Ministère de l'économie
51 pages
26ème rapport d
123 pages
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