#electrisation

66 ouvrages
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La cybersurveillance sur les lieux de travail - Commission nationale de l
La cybersurveillance sur les lieux de travail
Commission nationale de l'informatique et des libertés, BOUCHET Hubert
32 pages
Rapport d
102 pages
Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales - ROURE Françoise, SARTORIUS Emmanuel, des finances et de l
Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales
ROURE Françoise, SARTORIUS Emmanuel, des finances et de l'industrie, GORICHON Jean-Claude, Ministère de l'économie
51 pages
26ème rapport d
123 pages
31ème rapport d
60 pages
22ème rapport d
360 pages
Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l
Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture
des télécommunications et de l'espace, Ministère de la culture; Ministère des postes, FALQUE PIERROTIN Isabelle
138 pages
Internet et le respect de la vie privée - GORICHON Jean-Claude, SPORTICHE Maurice, de l
Internet et le respect de la vie privée
GORICHON Jean-Claude, SPORTICHE Maurice, de l'énergie et des technologies, VARENNE Dominique, Conseil général de l'industrie
53 pages
Liberté d
158 pages
Rapport sur les méthodes scientifiques d
Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; Assemblée nationale; Sénat, CABAL Christian
70 pages
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2006 - Comité consultatif national d
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2006
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
377 pages
28ème rapport d
127 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les fichiers de police
Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, BATHO Delphine, de la législation et de l'administration générale de la République, BENISTI Jacques Alain
370 pages
Commission nationale de déontologie de la sécurité - La CNDS en 2009 - Commission nationale de déontologie de la sécurité
Commission nationale de déontologie de la sécurité - La CNDS en 2009
Commission nationale de déontologie de la sécurité
29 pages
Réformer les tutelles - BOUTARIC Rose, Conseil économique et social
Réformer les tutelles
BOUTARIC Rose, Conseil économique et social
212 pages
Rapport final du groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs - Ministère de la justice;  Ministère de l
Rapport final du groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs
Ministère de la justice; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie; Ministère de l'emploi et de la solidarité
114 pages
Rapport d
33 pages
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