#emprisonnement-en-droit-francais

33 ouvrages
Logane - L
Logane - L'intégrale
Angie L. Deryckère
762 pages
Prisons - Michel Laentz
Prisons
Michel Laentz
194 pages
Alzire ou Les Américains - Ligaran, Louis Moland, Voltaire
Alzire ou Les Américains
Ligaran, Louis Moland, Voltaire
77 pages
L
336 pages
De Goupil à Margot - Louis Pergaud
De Goupil à Margot
Louis Pergaud
77 pages
Captive - Angie L. Deryckère
Captive
Angie L. Deryckère
130 pages
Rapport d
199 pages
Les conditions de la réinsertion professionnelle des détenus en France - DECISIER Donat, Conseil économique et social
331 pages
Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels - Direction générale de la santé, BALIER Claude, CIAVALDINI André, GIRARD KHAYAT Martine
Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels
Direction générale de la santé, BALIER Claude, CIAVALDINI André, GIRARD KHAYAT Martine
288 pages
Sanctionner dans le respect des droits de l
Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - II. Les alternatives à la détention
Commission nationale consultative des droits de l'homme, DINDO Sarah
222 pages
Sanctionner dans le respect des droits de l
200 pages
Le taux d
Le taux d'exécution des peines d'emprisonnement ferme
LUMBROSO Sonia, TIMBART Odile, Ministère de la justice, BRAUD Vincent
41 pages
Saint François d
184 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
BLANC Etienne, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, WARSMANN Jean-Luc
146 pages
Pour renforcer l
Pour renforcer l'efficacité de l'exécution des peines
CIOTTI Eric, Présidence de la République
128 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009
BORVO COHEN-SEAT Nicole, de législation, du règlement et d'administration générale; Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois, LECERF Jean-René, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel
93 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses
GOUJON Philippe, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, GAUTIER Charles, de législation, du règlement et d'administration générale
95 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures
WARSMANN Jean-Luc, de la législation et de l'administration générale de la République, BLANC Etienne, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles
138 pages