#emprisonnement-en-droit-francais

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Logane - L'intégrale
Angie L. Deryckère
762 pages
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Captive
Angie L. Deryckère
130 pages
https://img.uscri.be/pth/c579b60072d912fb498e890a55026139d4fdbfc7
336 pages
https://img.uscri.be/pth/f1d1abc1126d4222d4d566bda394aea49f6ad300
Alzire ou Les Américains
Ligaran, Louis Moland, Voltaire
77 pages
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De Goupil à Margot
Louis Pergaud
77 pages
https://img.uscri.be/pth/c7fa8abeb3b1af7c8c624314e562fc0f6df61212
Prisons
Michel Laentz
194 pages
https://img.uscri.be/pth/34f968b87cba54b2a89c7cdf67b848b5442d072c
331 pages
https://img.uscri.be/pth/3c71ce9ce3e918590c153b75874612406968a5dc
Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - II. Les alternatives à la détention
Commission nationale consultative des droits de l'homme, DINDO Sarah
222 pages
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Le taux d'exécution des peines d'emprisonnement ferme
LUMBROSO Sonia, TIMBART Odile, Ministère de la justice, BRAUD Vincent
41 pages
https://img.uscri.be/pth/22612259dc0e09a4b555cbe039da3a64f0c485ca
200 pages
https://img.uscri.be/pth/d9b44c2bf76e76a15c68d19d584e7936a160071b
184 pages
https://img.uscri.be/pth/2da42e07beb0279cace0533b381667aee238ca86
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
BLANC Etienne, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, WARSMANN Jean-Luc
146 pages
https://img.uscri.be/pth/4db9478a3716a68d45912e02cc73d1925492ce2d
Pour renforcer l'efficacité de l'exécution des peines
CIOTTI Eric, Présidence de la République
128 pages
https://img.uscri.be/pth/f895b4ac153165693403e1b662dbfb54839ab4a2
199 pages
https://img.uscri.be/pth/d709dff4dc95e578024712ab1c44fa8875781b28
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009
BORVO COHEN-SEAT Nicole, de législation, du règlement et d'administration générale; Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois, LECERF Jean-René, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel
93 pages
https://img.uscri.be/pth/5b84ec6f3e49ee5096192a463c6ace418956bb61
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses
GOUJON Philippe, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, GAUTIER Charles, de législation, du règlement et d'administration générale
95 pages
https://img.uscri.be/pth/1a911d1ed55b10d4638cdffa891aa89a7be399a3
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures
WARSMANN Jean-Luc, de la législation et de l'administration générale de la République, BLANC Etienne, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles
138 pages
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Mission sur les conférences régionales d'aménagement des peines
Inspection générale des services judiciaires; Ministère de la justice
66 pages