#epci

14 ouvrages
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Rapport de la mission « Péréquation et politique de la ville » - PUPPONI François, Ministère de la ville
45 pages
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux - LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux
LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
177 pages
Les finances des collectivités locales en 2009 - GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2009
GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
242 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation
POINTEREAU Rémy, MEZARD Jacques, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
53 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la clarification des compétences des collectivités territoriales
WARSMANN Jean-Luc, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, URVOAS Jean-Jacques, QUENTIN Didier, de la législation et de l'administration générale de la République
123 pages
Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux - Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël, LAIGNEL André
Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux
Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël, LAIGNEL André
181 pages
Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales - RICHARD Pierre, Ministère du budget et de la réforme de l
Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales
RICHARD Pierre, Ministère du budget et de la réforme de l'Etat; Ministère des collectivités territoriales
172 pages
Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux - GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux
GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
196 pages
Le canal des Alpines Septentrionales - HURAND Patrick, Conseil général de l
Le canal des Alpines Septentrionales
HURAND Patrick, Conseil général de l'alimentation, LEGROUX Jean-Paul, BAUDEQUIN Denis, de l'agriculture et des espaces ruraux
83 pages
Tourisme et intercommunalité - LEWY Richard, Conseil national du tourisme, DUPUY Karine
Tourisme et intercommunalité
LEWY Richard, Conseil national du tourisme, DUPUY Karine
90 pages
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