#etablissement-public

Autres

Le contrat d'objectifs et de performance de l'agence de biomédecine : évaluation du contrat 2007-2011 et préparation du contrat 2012-2015

Aballea Pierre, Roger Juliette, Leost Hervé, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Comptabilité

Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM

Aussourd Philippe, Duranthon Jean-Philippe, Lecomte Chantal, Renvoise François, Vignolles Denis, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Cholley François, Pitie Christian, Vaulont Isabelle, Winter Laurent, Christian Jamet, De L'Énergie Et Des Technologies

Comptabilité

Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2012

Conseil De Normalisation Des Comptes Publics

Comptabilité

Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2011

Prada Michel, Conseil De Normalisation Des Comptes Publics

Autres

Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement

Vincenti Jean-Charles De, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Rapport public 2002 : jurisprudence et avis de 2001 ; collectivités publiques et concurrence

Conseil D'Etat

Droit et juridique

Les effectifs de l'Etat 1980-2008 - Un état des lieux

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique

Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Francina Marc, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, La Verpilliere Charles De

Droit et juridique

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation au printemps 2000

Délégation Interministérielle À La Réforme De L'Etat

Droit et juridique

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics

Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Tron Georges, Bonrepaux Augustin, De L'Économie Générale Et Du Plan

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France

Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Direction Générale Des Collectivités Locales

Droit et juridique

Rapport d'information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics

Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)

Tregouet René, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport sur les fonctions de soutien et les opérateurs du MEDD

Pierre Roussel, Inspection Generale De L'Environnement

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Education

Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte-rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)

Etienne Jean-Claude, Assemblée Nationale; Sénat; Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Birraux Claude, Fioraso Geneviève

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d'information n° 264 (2004-2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Les établissements publics de coopération culturelle

Wiener Marie-Christine, Inspection Générale Des Affaires Culturelles, Berthod Jean

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'Office national des forêts (ONF)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Droit et juridique

La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du ministère de l'équipement

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Ouverture des données publiques - Les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?

Premier Ministre, Trojette Mohammed Adnène

Droit et juridique

Groupe de travail sur l'arbitrage

Ministère De La Justice, Labetoulle Daniel

Droit et juridique

L'évaluation du contrat quadriennal de l'IFREMER 2001-2004

Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Droit et juridique

Rapport sur l'audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Environnement

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC)

Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Renar Ivan