#exoneration

Education

Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Véronique Hespel, Thierry Michel, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Education

Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Fragonard Bertrand, Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Soubeyran Denis, Michel Raymond

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

Bur Yves, Assemblée Nationale

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'intégration dans un barème des taux de cotisations patronales et des exonérations sur les bas salaires et sur les heures supplémentaires

Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Méhaignerie Pierre

Education

Une évaluation des effets des baisses de cotisations sociales sur les bas salaires dans le cadre de la réforme Fillon de 2003

Matthieu Bunel, Kwok Patrick, Perraudin Corinne, Yannick L'Horty, Richard Duhautois, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Gilles Fabrice, Pauchet Marianne, Seine-Saint-Denis)

Education

Rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de l'article 1 de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat relatif aux exonérations de charges sur les heures supplémentaires

Ministère De L'Économie, De L'Industrie Et De L'Emploi

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le droit à l'image collective de sportifs professionnels

Sénat. Commission Des Finances, Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

Sénat, André Pierre

Autres

L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation

Layani Stéphane, Postel-Vinay Daniel, Ramiro Riera, Bolliet Anne, Fontaine Bernard, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)

Conseil Général De L'Alimentation, Garcia Alain, Ruiz Gérard, Sardais Claude, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Daniel Christine, Roche-Bruyn François, Verlhac Eric

Autres

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

Bartolone Claude, Ministère De La Ville