#finances-locales

100 ouvrages
Appels d
Appels d'offres
Michel Roux
222 pages
Premier rapport du Conseil d
Premier rapport du Conseil d'orientation des finances publiques
Conseil d'orientation des finances publiques
58 pages
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d
156 pages
Les finances publiques locales - Cour des comptes
472 pages
Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales - RICHARD Pierre, Ministère du budget et de la réforme de l
Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales
RICHARD Pierre, Ministère du budget et de la réforme de l'Etat; Ministère des collectivités territoriales
172 pages
Conférence sur les déficits publics - Rapport du groupe de travailsur la maîtrise des dépenses locales - CARREZ Gilles, THENAULT Michel, Présidence de la République;  Premier ministre
Conférence sur les déficits publics - Rapport du groupe de travailsur la maîtrise des dépenses locales
CARREZ Gilles, THENAULT Michel, Présidence de la République; Premier ministre
41 pages
La gestion de la dette publique locale - Cour des comptes
218 pages
Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l
72 pages
La fiscalité locale - Conseil des prélèvements obligatoires
La fiscalité locale
Conseil des prélèvements obligatoires
641 pages
Evaluation et suivi des relations financières entre l
Evaluation et suivi des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales
Conseil économique, VALLETOUX Philippe, social et environnemental
66 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'octroi de mer
HANOTIN Mathieu, Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer, VLODY Jean Jacques
132 pages
Rapport d
151 pages
Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux - BOURDIN Joël, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux
BOURDIN Joël, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
50 pages
Aménagement du territoire - GUIGOU Jean-Louis, GERARD VARET Louis-André, PARTHENAY Dominique, Conseil d
Aménagement du territoire
GUIGOU Jean-Louis, GERARD VARET Louis-André, PARTHENAY Dominique, Conseil d'analyse économique
249 pages
expand_more