#finances-locales

99 ouvrages
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Appels d
Appels d'offres
Michel Roux
222 pages
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d
156 pages
Charges de l
Charges de l'urbanisation. : 2753_1
SAEI, BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT
112 pages
Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l
72 pages
Rapport sur l
Rapport sur l'état des finances publiques remis au Premier ministre
NASSE Philippe, BONNET Jacques, Premier ministre
40 pages
Rapport d
53 pages
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux - LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux
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Les finances des collectivités locales en 2009 - GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2009
GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
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Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation
POINTEREAU Rémy, MEZARD Jacques, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
53 pages
Les finances locales en 2000 : état des lieux - BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
Les finances locales en 2000 : état des lieux
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128 pages
Les relations entre l
42 pages
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises - DURIEUX Bruno, SUBREMON Patrick, DUGOS Pascale, JUERY Jean-François, BERGES Pierre, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas, Inspection générale des finances;  Inspection générale de l
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises
DURIEUX Bruno, SUBREMON Patrick, DUGOS Pascale, JUERY Jean-François, BERGES Pierre, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration
69 pages
Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d
Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d'amélioration, notamment au plan de la péréquation
BUFFET François-Noël, CHATILLON Alain, GUENE Charles, Premier ministre; Ministère de l'économie, LAFFINEUR Marc, CARRE Olivier, DIEFENBACHER Michel, de l'industrie et de l'emploi
49 pages
La transparence financière des collectivités territoriales - LANGLOIS François, BRASSENS Bertrand, MATHIEU Pascal, IDRAC Francis, O
La transparence financière des collectivités territoriales
LANGLOIS François, BRASSENS Bertrand, MATHIEU Pascal, IDRAC Francis, O'MAHONY Patrice, LAJOUMARD Danièle, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des finances
68 pages
Les finances des collectivités locales en 2013 : état des lieux - LAIGNEL André, Direction générale des collectivités locales, GUENE Charles
Les finances des collectivités locales en 2013 : état des lieux
LAIGNEL André, Direction générale des collectivités locales, GUENE Charles
162 pages
Les finances publiques locales - Cour des comptes
472 pages
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