#finances-publiques

icon subthematics
L argent de l État: pourquoi et comment
Category

Ebooks

L'argent de l'État: pourquoi et comment

Pierre-P. Tremblay

L argent de l État: pourquoi et comment Alternate Text
Category

Ebooks

Politique

L'argent de l'État: pourquoi et comment

Pierre-P. Tremblay

Book

223 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Le marché aux connaissances
Category

Ebooks

Le marché aux connaissances

Busch Lawrence

Le marché aux connaissances Alternate Text
Category

Ebooks

Economie

Le marché aux connaissances

Busch Lawrence

Book

163 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
L Argent de l etat : pourquoi et comment
Category

Ebooks

L'Argent de l'etat : pourquoi et comment

Pierre-P. Tremblay

L Argent de l etat : pourquoi et comment Alternate Text
Category

Ebooks

Géographie

L'Argent de l'etat : pourquoi et comment

Pierre-P. Tremblay

Book

131 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Gouverner en temps de pandémie : L État québécois face à la crise
Category

Ebooks

Gouverner en temps de pandémie : L'État québécois face à la crise

Robert Bernier, François Audet, Stéphane Paquin

Gouverner en temps de pandémie : L État québécois face à la crise Alternate Text
Category

Ebooks

Politique

Gouverner en temps de pandémie : L'État québécois face à la crise

Robert Bernier, François Audet, Stéphane Paquin

Book

165 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d investigation décisive
Category

Ebooks

La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive

Jérémie Boulay

La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d investigation décisive Alternate Text
Category

Ebooks

Savoirs

La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive

Jérémie Boulay

Book

495 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Discours de M. L.G. Desjardins député de Montmorency contre la politique financière du gouvernement Mercier [microforme] : séances de 15 février, 1 et 8 mars 1889, session de la législature de Québec, de 1889
Category

Documents

Discours de M. L.G. Desjardins député de Montmorency contre la politique financière du gouvernement Mercier [microforme] : séances de 15 février, 1 et 8 mars 1889, session de la législature de Québec, de 1889

L. G. (Louis Georges) Desjardins

Discours de M. L.G. Desjardins député de Montmorency contre la politique financière du gouvernement Mercier [microforme] : séances de 15 février, 1 et 8 mars 1889, session de la législature de Québec, de 1889 Alternate Text
Category

Documents

Savoirs

Discours de M. L.G. Desjardins député de Montmorency contre la politique financière du gouvernement Mercier [microforme] : séances de 15 février, 1 et 8 mars 1889, session de la législature de Québec, de 1889

L. G. (Louis Georges) Desjardins

Book

149 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Cour des Comptes : Synthèse - La situation et les perspectives des finances publiques 2013
Category

Documents

Cour des Comptes : Synthèse - La situation et les perspectives des finances publiques 2013

Cour Des Comptes

Cour des Comptes : Synthèse - La situation et les perspectives des finances publiques 2013 Alternate Text
Category

Documents

Actualité, évènements

Cour des Comptes : Synthèse - La situation et les perspectives des finances publiques 2013

Cour Des Comptes

Book

40 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur l application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat
Category

Documents

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur l application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Book

276 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2010
Category

Documents

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2010

Cour Des Comptes

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2010 Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2010

Cour Des Comptes

Book

169 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République(exercice 2009)
Category

Documents

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République(exercice 2009)

Cour Des Comptes

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République(exercice 2009) Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République(exercice 2009)

Cour Des Comptes

Book

27 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011
Category

Documents

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011

Cour De Discipline Budgétaire Et Financière

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011 Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011

Cour De Discipline Budgétaire Et Financière

Book

31 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne
Category

Documents

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Cour Des Comptes

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Cour Des Comptes

Book

312 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales

Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales

Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances

Book

83 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences budgétaires des délais de traitement du contentieux de l asile par la Cour nationale du droit d asile
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences budgétaires des délais de traitement du contentieux de l'asile par la Cour nationale du droit d'asile

Frecon Jean-Claude, Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences budgétaires des délais de traitement du contentieux de l asile par la Cour nationale du droit d asile Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences budgétaires des délais de traitement du contentieux de l'asile par la Cour nationale du droit d'asile

Frecon Jean-Claude, Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Finances

Book

76 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)
Category

Documents

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)

Painault Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pelosse Hélène, Winter Laurent, Jérôme Laurent

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020) Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)

Painault Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pelosse Hélène, Winter Laurent, Jérôme Laurent

Book

62 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
L activité du Conseil des prélèvements obligatoires pour les années 2006 à 2011
Category

Documents

L'activité du Conseil des prélèvements obligatoires pour les années 2006 à 2011

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

L activité du Conseil des prélèvements obligatoires pour les années 2006 à 2011 Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

L'activité du Conseil des prélèvements obligatoires pour les années 2006 à 2011

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Book

68 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Les aides publiques aux entreprises : mission d audit de modernisation
Category

Documents

Les aides publiques aux entreprises : mission d'audit de modernisation

Casteigts Michel, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Letier Jérôme, Annie Fouquet, Cordier Alain, Ferrand Olivier

Les aides publiques aux entreprises : mission d audit de modernisation Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Les aides publiques aux entreprises : mission d'audit de modernisation

Casteigts Michel, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Letier Jérôme, Annie Fouquet, Cordier Alain, Ferrand Olivier

Book

69 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Examen des conditions d un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d énergie : examen des conditions d exonération et d atténuation des usages d énergie dans l industrie
Category

Documents

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Beaulinet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Examen des conditions d un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d énergie : examen des conditions d exonération et d atténuation des usages d énergie dans l industrie Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Beaulinet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Book

39 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport fait au nom de la commission d enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport
Category

Documents

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport

Pillet François, Bocquet Eric, Sénat

Rapport fait au nom de la commission d enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport

Pillet François, Bocquet Eric, Sénat

Book

318 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
La qualité des comptes des administrations publiques - Comptes assujettis à la certification par un commissaire aux comptes - Exercice 2012
Category

Documents

La qualité des comptes des administrations publiques - Comptes assujettis à la certification par un commissaire aux comptes - Exercice 2012

Cour Des Comptes

La qualité des comptes des administrations publiques - Comptes assujettis à la certification par un commissaire aux comptes - Exercice 2012 Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

La qualité des comptes des administrations publiques - Comptes assujettis à la certification par un commissaire aux comptes - Exercice 2012

Cour Des Comptes

Book

95 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet

Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet

Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe

Book

86 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan en conclusion des travaux d une mission d évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l impôt
Category

Documents

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan en conclusion des travaux d une mission d évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l impôt Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Book

283 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Book

154 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Book

150 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d activité 2012
Category

Documents

Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2012

Conseil De Normalisation Des Comptes Publics

Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d activité 2012 Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2012

Conseil De Normalisation Des Comptes Publics

Book

37 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer

Fruteau Jean-Claude, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Ollier Patrick

Rapport d information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer

Fruteau Jean-Claude, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Ollier Patrick

Book

112 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information déposé... par la Commission des finances, de l économie générale et du plan, sur l application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998
Category

Documents

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d information déposé... par la Commission des finances, de l économie générale et du plan, sur l application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998 Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan

Book

245 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information déposé en application de l article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle
Category

Documents

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

Rapport d information déposé en application de l article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

Book

52 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Résultats de l exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances
Category

Documents

Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances

Cour Des Comptes

Résultats de l exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances

Cour Des Comptes

Book

69 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Audit de la situation des finances publiques
Category

Documents

Audit de la situation des finances publiques

Philippe Nasse, Des Finances Et De L'Industrie, Jacques Bonnet, Ministère De L'Économie

Audit de la situation des finances publiques Alternate Text
Category

Documents

Comptabilité

Audit de la situation des finances publiques

Philippe Nasse, Des Finances Et De L'Industrie, Jacques Bonnet, Ministère De L'Économie

Book

29 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Alternate Text