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La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive
BOULAY Jérémie
495 pages
Appels d'offres
Michel Roux
222 pages
Culturellement incorrect
Allamel Bertrand
34 pages
Les finances publiques classiques et les finances publiques modernes - cours de finances publiques
MAFOI
4 pages
Cours finances publiques
Louis Sutre
22 pages
Cours sur les finances publiques
Rémy
29 pages
La gestion de l'aide médicale d'Etat : mission d'audit de modernisation
GISSLER Eric, SOURLAS Philippe, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale des finances, AZOULAY Jack, CHAMBAUD Laurent, HAVARD Henri, CORLAY Delphine
183 pages
Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation
COPPINGER Nathalie, Inspection générale de l'administration des affaires culturelles; Inspection générale des finances, CARABALONA Jean
87 pages
Economie politique de la LOLF
BOISSIEU Christian de, LORENZI Jean-Hervé, Conseil d'analyse économique, ARKWRIGHT Edward, SAMSON Julien
371 pages
Cour des comptes : Synthèse du rapport sur les finances publiques locales
Cour des comptes
50 pages
Finances publiques - Fiscalité locale
YCW7L0
2 pages
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998
MIGAUD Didier, de l'économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances
250 pages
Finances publiques : Deuxième année dapplication de la LOLF
Pierre MOUILLET
2 pages
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Réussir la LOLF, clé d'une gestion publique responsable et efficace
LAMBERT Alain, Ministère du budget et de la réforme budgétaire, MIGAUD Didier
179 pages
Le transfert à l'administration pénitentiaire de la mission de garde et d'escorte des détenus hospitalisés : mission d'audit de modernisation
Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Contrôle général des armées; Inspection générale des services judiciaires
107 pages
Les revenus fiscaux des ménages de plus de 60 ans en 2000 : des revenus plus élevés pour les 60 ans à 74 ans
Monique TILLARD
4 pages
Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation
Contrôle général des armées; Contrôle général économique et financier
132 pages
La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle
Conseil des prélèvements obligatoires
331 pages
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'octroi de mer
HANOTIN Mathieu, Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer, VLODY Jean Jacques
132 pages
La démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.
MINISTERE DE L'ECONOMIE, ASSEMBLEE NATIONALE, COMITE INTERMINISTERIEL D'AUDIT DES PROGRAMMES, SENAT Commission des finances, COUR DES COMPTES
52 pages
Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation
DUCOS-FONFREDE Dominique, LEIBETSEDER Johannes, BRASSENS Bertrand, BREUIL Pierre, Inspection générale des finances; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale de l'administration
101 pages
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique
Marie-Christine Coleau
27 pages
Dépenses sociales, premières dépenses publiques
Olivier Vazeille, Catherine Sonnette
4 pages
La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle
Conseil des prélèvements obligatoires
451 pages
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