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La politique économique

Jean-Marc Daniel

69 pages

Appels d'offres

Michel Roux

222 pages

Culturellement incorrect

Allamel Bertrand

34 pages

La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive

BOULAY Jérémie

495 pages

Les finances publiques classiques et les finances publiques modernes - cours de finances publiques

MAFOI

4 pages

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les niches fiscales

CARREZ Gilles, CAHUZAC Jérôme, de l'économie générale et du plan, MIGAUD Didier, BRARD Jean-Pierre, Assemblée nationale. Commission des finances

278 pages

Le pilotage du système éducatif dans les académies à l'épreuve de la LOLF : mission d'audit de modernisation

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale des finances

76 pages

Audit de la situation des finances publiques

NASSE Philippe, des finances et de l'industrie, BONNET Jacques, Ministère de l'économie

29 pages

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme

LAMBERT Alain, MIGAUD Didier, Premier ministre; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie; Ministère du budget et de la réforme de l'Etat

188 pages

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2010

Cour des comptes

903 pages

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances

ECKERT Christian, Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

247 pages

Rapport sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale par le biais de paradis fiscaux

des comptes publics et de la fonction publique, Ministère du budget

24 pages

Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne

Conseil économique et social, VALLETOUX Philippe

156 pages

Finances publiques - Fiscalité locale

YCW7L0

2 pages

La fiscalité dérogatoire : pour un réexamen des dépenses fiscales. 21ème rapport au Président de la République

Conseil des impôts

217 pages

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Conseil des prélèvements obligatoires

372 pages

Le paiement des factures et le recouvrement des créances au ministère de la défense : mission d'audit de modernisation

MOLLO André, HAMEL Philippe, Contrôle général des armées; Contrôle général économique et financier; Inspection générale des affaires sociales, Le NOAN Anne-Chantal, OLLIVIER Roland, BUGE François

62 pages

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)

PAINAULT Pierre, Inspection générale des finances; Conseil général de l'environnement et du développement durable, PELOSSE Hélène, WINTER Laurent, LAURENT Jérôme

62 pages