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#finances-publiques

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La politique économique
Jean-Marc Daniel
72 pages
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Appels d'offres
Michel Roux
222 pages
https://img.uscri.be/pth/818a9d2cc7326c7edadece1d7531b57aa9b5000a
Culturellement incorrect
Allamel Bertrand
54 pages
https://img.uscri.be/pth/fe64639ed938671ed8143b535756c4dc40634322
La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive
BOULAY Jérémie
495 pages
https://img.uscri.be/pth/bcceb5718b651e590541b79a308ce8aeb1e54c04
Finances publiques
Insee Chmpagne-Ardenne
2 pages
https://img.uscri.be/pth/0d01e279fc4097e249125147f05c575d65a131b9
Cour des comptes : Synthèse du rapport sur les finances publiques locales
Cour des comptes
50 pages
https://img.uscri.be/pth/aaadb00bca63a73d8dd01f200232ee03abe4959a
L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation
BOUGRIER Gérard, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Contrôle général des armées, BOLLIET Anne, TENNERONI Jean
38 pages
https://img.uscri.be/pth/19781b81568076fea6ac9811e0eb381f9e298495
Finances Publiques 2007 Sciences Juridiques et Politiques Université Paris 1
https://img.uscri.be/pth/dc9c73d5c4e5b688fbcf3912f25c92f7c8643b50
Finances publiques - Budget des départements
YCW7L0
2 pages
https://img.uscri.be/pth/663a23d5c087f761ce6bf3bd3b2a2db249657825
Finances publiques : Deuxième année dapplication de la LOLF
Pierre MOUILLET
2 pages
https://img.uscri.be/pth/52b538b0bbe32fdd4b9763482b4842602c59ffe2
Finances publiques - Fiscalité locale
YCW7L0
2 pages
https://img.uscri.be/pth/cba4bc1754cc13589cdfc9085e0a95725651fdd0
Finances publiques - Budget des communes
YCW7L0
2 pages
https://img.uscri.be/pth/a0eb7a1b724f51cf31e6fa63aafa889bdf2995c6
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998
MIGAUD Didier, de l'économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances
250 pages
https://img.uscri.be/pth/bbdb4a6f81c6ad061089e8c8d1b9c9d970905d41
Chapitre "Finances publiques" des Tableaux Economiques de Midi-Pyrénées
ejqwod
11 pages
https://img.uscri.be/pth/9fe6c0b2af158a60fa583c7eb6fe449978e11771
Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation
DUCOS-FONFREDE Dominique, LEIBETSEDER Johannes, BRASSENS Bertrand, BREUIL Pierre, Inspection générale des finances; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale de l'administration
101 pages
https://img.uscri.be/pth/1fd15a531e8365391ac85c95d6848fcefd2ce70f
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique
Marie-Christine Coleau
27 pages
https://img.uscri.be/pth/c4ce15685b059e8e82db9c47f522a84e55efa56d
Dépenses sociales, premières dépenses publiques
Olivier Vazeille, Catherine Sonnette
4 pages
https://img.uscri.be/pth/cff81148f3e0f802c0a4442051b2480ad2e91d4d
Le pilotage du système éducatif dans les académies à l'épreuve de la LOLF : mission d'audit de modernisation
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale des finances
76 pages
https://img.uscri.be/pth/8735e56f180ca666bc6e824ba210e83f6ac9c6f5
Les modalités de mise en place d'une imposition minimale sur le revenudes personnes physiques en application de l'article 15 de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
63 pages
https://img.uscri.be/pth/9d549575fc38a518c81b97858a80eaa21e11c714
Les salaires des ingénieurs diplômés en 2000
Le Pellec Loïc, Roux Sébastien
4 pages
https://img.uscri.be/pth/bb9fe91c3487048b3530b592404af3998a9f3311
La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle
Conseil des prélèvements obligatoires
451 pages
https://img.uscri.be/pth/613c5de177cb2cea6439ba27ab417d37f7c3a380
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'impôt de solidarité sur la fortune
du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, MARINI Philippe, Sénat. Commission des finances
60 pages
https://img.uscri.be/pth/0b90f053aa56062c9dba58cda85127d60be58116
La Taxe sur la valeur ajoutée
Conseil des impôts
381 pages
https://img.uscri.be/pth/7790d15f3d299fe7e5db4ed6131ed7c12a81eefd
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire
ARTHUIS Jean, BELOT Claude, MASSION Marc, BADRE Denis, MONTESQUIOU Aymeri de, BOURDIN Joël, KELLER Fabienne, TRUCY François, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, MARINI Philippe, FOUCAUD Thierry, GAILLARD Yann, MASSERET Jean-Pierre, ADNOT Philippe, MOREIGNE Michel, Sénat. Commission des finances
83 pages

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