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484 ouvrages

La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d investigation décisive - Boulay Jérémie

La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive

Boulay Jérémie

L argent de l État: pourquoi et comment - Pierre-P. Tremblay

L'argent de l'État: pourquoi et comment

Pierre-P. Tremblay

L Argent de l etat : pourquoi et comment - Pierre-P. Tremblay

L'Argent de l'etat : pourquoi et comment

Pierre-P. Tremblay

Vice et corruption à Montréal : 1892-1970 - Magaly Brodeur

Vice et corruption à Montréal : 1892-1970

Gouverner en temps de pandémie : L État québécois face à la crise - François Audet, Stéphane Paquin, Robert Bernier

Gouverner en temps de pandémie : L'État québécois face à la crise

François Audet, Stéphane Paquin, Robert Bernier

Cours sur les finances publiques - Rémy

Cours sur les finances publiques

Collectivités locales : Budget de la région, des départements, des communes ; les impôts locaux ; intercommunalité - Sabine Guillaume, Michel Bonnet, Stéphanie Linglin, Bruno Quilici, Caroline Roux, Frédéric Tarallo

Collectivités locales : Budget de la région, des départements, des communes ; les impôts locaux ; intercommunalité

Sabine Guillaume, Michel Bonnet, Stéphanie Linglin, Bruno Quilici, Caroline Roux, Frédéric Tarallo

Les comptes des administrations publiques en 2009 - Brigitte Poiblanc, Nicolas Hengy, Charles Pilarski, Anne Uteza, Denis Boisnault

Les comptes des administrations publiques en 2009

Brigitte Poiblanc, Nicolas Hengy, Charles Pilarski, Anne Uteza, Denis Boisnault

Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d audit de modernisation - HOURCADE Michel, FRANÇOIS Pierre, Inspection générale de la jeunesse et des sports; Contrôle général économique et financier, LECLERC Jean-Claude

Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d'audit de modernisation

HOURCADE Michel, FRANÇOIS Pierre, Inspection générale de la jeunesse et des sports; Contrôle général économique et financier, LECLERC Jean-Claude

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire - ARTHUIS Jean, BELOT Claude, MASSION Marc, BADRE Denis, MONTESQUIOU Aymeri de, BOURDIN Joël, KELLER Fabienne, TRUCY François, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, MARINI Philippe, FOUCAUD Thierry, GAILLARD Yann, MASSERET Jean-Pierre, ADNOT Philippe, MOREIGNE Michel, Sénat. Commission des finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

ARTHUIS Jean, BELOT Claude, MASSION Marc, BADRE Denis, MONTESQUIOU Aymeri de, BOURDIN Joël, KELLER Fabienne, TRUCY François, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, MARINI Philippe, FOUCAUD Thierry, GAILLARD Yann, MASSERET Jean-Pierre, ADNOT Philippe, MOREIGNE Michel, Sénat. Commission des finances

La concurrence fiscale et l entreprise. 22ème rapport au Président de la République - Conseil des impôts

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Conseil des impôts

Croissance équitable et concurrence fiscale - SAINT ETIENNE Christian, Conseil d analyse économique, LE CACHEUX Jacques

Croissance équitable et concurrence fiscale

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Rapport fait au nom de la commission d enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport - Pillet François, Bocquet Eric, Sénat

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport

Pillet François, Bocquet Eric, Sénat

La France en transition 1993-2005 - Conseil De L Emploi, Des Revenus Et De La Cohésion Sociale

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Conseil De L'Emploi, Des Revenus Et De La Cohésion Sociale

La fiscalité dérogatoire : pour un réexamen des dépenses fiscales. 21ème rapport au Président de la République - Conseil des impôts

La fiscalité dérogatoire : pour un réexamen des dépenses fiscales. 21ème rapport au Président de la République

Conseil des impôts

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux - MIGAUD Didier, BRARD Jean-Pierre, MANCEL Jean-François, Assemblée nationale. Commission des finances, CARREZ Gilles, EMMANUELLI Henri, PERRUCHOT Nicolas, de l économie générale et du contrôle budgétaire

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux

MIGAUD Didier, BRARD Jean-Pierre, MANCEL Jean-François, Assemblée nationale. Commission des finances, CARREZ Gilles, EMMANUELLI Henri, PERRUCHOT Nicolas, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Fiscalité de l environnement - HOURCADE Jean-Charles, Conseil d analyse économique, BUREAU Dominique, GODARD Olivier

Fiscalité de l'environnement

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l octroi de mer - HANOTIN Mathieu, Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer, VLODY Jean Jacques

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'octroi de mer

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l assiette commune consolidée pour l impôt sur les sociétés (E 6136 et E 6802) - COUSIN Jean-Yves, FORGUES Pierre, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (E 6136 et E 6802)

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Le financement de la coopération et de l aide publique au développement : mission d audit de modernisation - OLLIVIER Yvon, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires étrangères, AUTIE Philippe, DANTOINE Hélène

Le financement de la coopération et de l'aide publique au développement : mission d'audit de modernisation

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Les finances publiques classiques et les finances publiques modernes - cours de finances publiques - Mafoi

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Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République(exercice 2009) - Cour des comptes

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Rapport sur la lutte contre la fraude et l évasion fiscale par le biais de paradis fiscaux - des comptes publics et de la fonction publique, Ministère du budget

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des comptes publics et de la fonction publique, Ministère du budget

Les modalités de mise en oeuvre du prélèvement à la source de l impôt sur le revenu en France - AUVIGNE François, des finances et de l industrie, BÉBÉAR Claude, VIRICELLE Raymond, Ministère de l économie

Les modalités de mise en oeuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu en France

AUVIGNE François, des finances et de l'industrie, BÉBÉAR Claude, VIRICELLE Raymond, Ministère de l'économie

Prélèvements à la source & impôt sur le revenu - Conseil des prélèvements obligatoires

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Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan en conclusion des travaux d une mission d évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l impôt - Assemblée nationale. Commission des finances, de l économie générale et du plan, MIGAUD Didier

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan, MIGAUD Didier

Rapport d information déposé (...) par la Commission des finances, de l économie générale et du plan préalable au débat d orientation des finances publiques - CARREZ Gilles, de l économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances

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Évaluation de la performance péréquatrice des concours financiers de l État aux communes - Guy Gilbert, Alain Guengant

Évaluation de la performance péréquatrice des concours financiers de l'État aux communes

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Les comptes de la Nation en 2004 - Une reprise tirée par la demande - Adrien Friez, Guillaume Mordant

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Adrien Friez, Guillaume Mordant

Tableaux Économiques Régionaux de Guadeloupe 2007 : Finances publiques - INSEE Guadeloupe

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