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L'argent de l'État: pourquoi et comment
Pierre-P. Tremblay
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Politique
L'argent de l'État: pourquoi et comment
Pierre-P. Tremblay
223 pages
Français
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Le marché aux connaissances
Busch Lawrence
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L'Argent de l'etat : pourquoi et comment
Pierre-P. Tremblay
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Géographie
L'Argent de l'etat : pourquoi et comment
Pierre-P. Tremblay
131 pages
Français
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Gouverner en temps de pandémie : L'État québécois face à la crise
Robert Bernier, François Audet, Stéphane Paquin
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Politique
Gouverner en temps de pandémie : L'État québécois face à la crise
Robert Bernier, François Audet, Stéphane Paquin
165 pages
Français
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La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive
Jérémie Boulay
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Savoirs
La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive
Jérémie Boulay
495 pages
Français
Documents
Discours de M. L.G. Desjardins député de Montmorency contre la politique financière du gouvernement Mercier [microforme] : séances de 15 février, 1 et 8 mars 1889, session de la législature de Québec, de 1889
L. G. (Louis Georges) Desjardins
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Savoirs
Discours de M. L.G. Desjardins député de Montmorency contre la politique financière du gouvernement Mercier [microforme] : séances de 15 février, 1 et 8 mars 1889, session de la législature de Québec, de 1889
L. G. (Louis Georges) Desjardins
149 pages
Français
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Cour des Comptes : Synthèse - La situation et les perspectives des finances publiques 2013
Cour Des Comptes
Documents
Actualité, évènements
Cour des Comptes : Synthèse - La situation et les perspectives des finances publiques 2013
Cour Des Comptes
40 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
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Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
276 pages
Français
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Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2010
Cour Des Comptes
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Comptabilité
Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2010
Cour Des Comptes
169 pages
Français
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Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République(exercice 2009)
Cour Des Comptes
Documents
Comptabilité
Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République(exercice 2009)
Cour Des Comptes
27 pages
Français
Documents
Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011
Cour De Discipline Budgétaire Et Financière
Documents
Comptabilité
Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011
Cour De Discipline Budgétaire Et Financière
31 pages
Français
Documents
Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne
Cour Des Comptes
Documents
Comptabilité
Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne
Cour Des Comptes
312 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales
Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales
Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances
83 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences budgétaires des délais de traitement du contentieux de l'asile par la Cour nationale du droit d'asile
Frecon Jean-Claude, Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences budgétaires des délais de traitement du contentieux de l'asile par la Cour nationale du droit d'asile
Frecon Jean-Claude, Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Finances
76 pages
Français
Documents
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)
Painault Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pelosse Hélène, Winter Laurent, Jérôme Laurent
Documents
Comptabilité
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)
Painault Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pelosse Hélène, Winter Laurent, Jérôme Laurent
62 pages
Français
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L'activité du Conseil des prélèvements obligatoires pour les années 2006 à 2011
Conseil Des Prélèvements Obligatoires
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Comptabilité
L'activité du Conseil des prélèvements obligatoires pour les années 2006 à 2011
Conseil Des Prélèvements Obligatoires
68 pages
Français
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Les aides publiques aux entreprises : mission d'audit de modernisation
Casteigts Michel, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Letier Jérôme, Annie Fouquet, Cordier Alain, Ferrand Olivier
Documents
Comptabilité
Les aides publiques aux entreprises : mission d'audit de modernisation
Casteigts Michel, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Letier Jérôme, Annie Fouquet, Cordier Alain, Ferrand Olivier
69 pages
Français
Documents
Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie
Beaulinet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement
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Comptabilité
Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie
Beaulinet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement
39 pages
Français
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport
Pillet François, Bocquet Eric, Sénat
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Comptabilité
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport
Pillet François, Bocquet Eric, Sénat
318 pages
Français
Documents
La qualité des comptes des administrations publiques - Comptes assujettis à la certification par un commissaire aux comptes - Exercice 2012
Cour Des Comptes
Documents
Comptabilité
La qualité des comptes des administrations publiques - Comptes assujettis à la certification par un commissaire aux comptes - Exercice 2012
Cour Des Comptes
95 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet
Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet
Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe
86 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt
Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Comptabilité
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt
Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
283 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
154 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini
150 pages
Français
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Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2012
Conseil De Normalisation Des Comptes Publics
Documents
Comptabilité
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2012
Conseil De Normalisation Des Comptes Publics
37 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer
Fruteau Jean-Claude, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Ollier Patrick
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer
Fruteau Jean-Claude, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Ollier Patrick
112 pages
Français
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Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents
Comptabilité
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan
245 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle
De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice
Documents
Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle
De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice
52 pages
Français
Documents
Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances
Cour Des Comptes
Documents
Comptabilité
Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances
Cour Des Comptes
69 pages
Français
Documents
Audit de la situation des finances publiques
Philippe Nasse, Des Finances Et De L'Industrie, Jacques Bonnet, Ministère De L'Économie
Documents
Comptabilité
Audit de la situation des finances publiques
Philippe Nasse, Des Finances Et De L'Industrie, Jacques Bonnet, Ministère De L'Économie
29 pages
Français
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