#finances-publiques

484 ouvrages
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Appels d
Appels d'offres
Michel Roux
222 pages
Culturellement incorrect - Allamel Bertrand
34 pages
La politique économique - Jean-Marc Daniel
69 pages
La fiscalité directe et la compétition européenne - SALUSTRO Edouard, Conseil économique et social
La fiscalité directe et la compétition européenne
SALUSTRO Edouard, Conseil économique et social
170 pages
Premier rapport du Conseil d
Premier rapport du Conseil d'orientation des finances publiques
Conseil d'orientation des finances publiques
58 pages
La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l
La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur
BILLON Alain, DIZAMBOURG Bernard, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, GILLE Béatrice, VEDRINE Laurence
48 pages
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement
RACINE Pierre-François, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; Ministère de la culture et de la communication, Ministère du budget
12 pages
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020) - PAINAULT Pierre, Inspection générale des finances;  Conseil général de l
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)
PAINAULT Pierre, Inspection générale des finances; Conseil général de l'environnement et du développement durable, PELOSSE Hélène, WINTER Laurent, LAURENT Jérôme
62 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac
LAZARO Thierry, BINETRUY Jean-Marie, Assemblée nationale. Commission des finances, DUMONT Jean-Louis, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
90 pages
Inspection générale des finances - Rapport d
71 pages
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2011
PRADA Michel, Conseil de normalisation des comptes publics
30 pages
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