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La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive

BOULAY Jérémie

495 pages

Appels d'offres

Michel Roux

222 pages

Culturellement incorrect

Allamel Bertrand

34 pages

Les finances publiques classiques et les finances publiques modernes - cours de finances publiques

MAFOI

4 pages

Cours finances publiques

Louis Sutre

22 pages

Cours sur les finances publiques

Rémy

29 pages

La gestion de l'aide médicale d'Etat : mission d'audit de modernisation

GISSLER Eric, SOURLAS Philippe, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale des finances, AZOULAY Jack, CHAMBAUD Laurent, HAVARD Henri, CORLAY Delphine

183 pages

Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation

COPPINGER Nathalie, Inspection générale de l'administration des affaires culturelles; Inspection générale des finances, CARABALONA Jean

87 pages

Economie politique de la LOLF

BOISSIEU Christian de, LORENZI Jean-Hervé, Conseil d'analyse économique, ARKWRIGHT Edward, SAMSON Julien

371 pages

Cour des comptes : Synthèse du rapport sur les finances publiques locales

Cour des comptes

50 pages

Finances publiques - Fiscalité locale

YCW7L0

2 pages

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998

MIGAUD Didier, de l'économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances

250 pages

Finances publiques : Deuxième année dapplication de la LOLF

Pierre MOUILLET

2 pages

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Réussir la LOLF, clé d'une gestion publique responsable et efficace

LAMBERT Alain, Ministère du budget et de la réforme budgétaire, MIGAUD Didier

179 pages

Le transfert à l'administration pénitentiaire de la mission de garde et d'escorte des détenus hospitalisés : mission d'audit de modernisation

Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Contrôle général des armées; Inspection générale des services judiciaires

107 pages

Les revenus fiscaux des ménages de plus de 60 ans en 2000 : des revenus plus élevés pour les 60 ans à 74 ans

Monique TILLARD

4 pages

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Contrôle général des armées; Contrôle général économique et financier

132 pages

La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle

Conseil des prélèvements obligatoires

331 pages

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'octroi de mer

HANOTIN Mathieu, Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer, VLODY Jean Jacques

132 pages

La démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.

MINISTERE DE L'ECONOMIE, ASSEMBLEE NATIONALE, COMITE INTERMINISTERIEL D'AUDIT DES PROGRAMMES, SENAT Commission des finances, COUR DES COMPTES

52 pages

Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation

DUCOS-FONFREDE Dominique, LEIBETSEDER Johannes, BRASSENS Bertrand, BREUIL Pierre, Inspection générale des finances; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale de l'administration

101 pages