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La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d
La preuve par témoins devant le juge administratif : une technique d'investigation décisive
BOULAY Jérémie
495 pages
Appels d
Appels d'offres
Michel Roux
222 pages
Culturellement incorrect - Allamel Bertrand
Culturellement incorrect
Allamel Bertrand
34 pages
La politique économique - Jean-Marc Daniel
La politique économique
Jean-Marc Daniel
69 pages
Les finances publiques classiques et les finances publiques modernes - cours de finances publiques - MAFOI
Les finances publiques classiques et les finances publiques modernes - cours de finances publiques
MAFOI
4 pages
La fiscalité dérogatoire : pour un réexamen des dépenses fiscales. 21ème rapport au Président de la République - Conseil des impôts
La fiscalité dérogatoire : pour un réexamen des dépenses fiscales. 21ème rapport au Président de la République
Conseil des impôts
217 pages
Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux - Conseil des prélèvements obligatoires
Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux
Conseil des prélèvements obligatoires
372 pages
La fiscalité directe et la compétition européenne - SALUSTRO Edouard, Conseil économique et social
La fiscalité directe et la compétition européenne
SALUSTRO Edouard, Conseil économique et social
170 pages
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Réussir la LOLF, clé d
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Réussir la LOLF, clé d'une gestion publique responsable et efficace
LAMBERT Alain, Ministère du budget et de la réforme budgétaire, MIGAUD Didier
179 pages
Premier rapport du Conseil d
Premier rapport du Conseil d'orientation des finances publiques
Conseil d'orientation des finances publiques
58 pages
La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l
La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur
BILLON Alain, DIZAMBOURG Bernard, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, GILLE Béatrice, VEDRINE Laurence
48 pages
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement
RACINE Pierre-François, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; Ministère de la culture et de la communication, Ministère du budget
12 pages
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020) - PAINAULT Pierre, Inspection générale des finances; Conseil général de l
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)
PAINAULT Pierre, Inspection générale des finances; Conseil général de l'environnement et du développement durable, PELOSSE Hélène, WINTER Laurent, LAURENT Jérôme
62 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac
LAZARO Thierry, BINETRUY Jean-Marie, Assemblée nationale. Commission des finances, DUMONT Jean-Louis, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
90 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2011
Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, BUR Yves
53 pages
Inspection générale des finances - Rapport d
Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2009
Inspection générale des finances
71 pages
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d
Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2011
PRADA Michel, Conseil de normalisation des comptes publics
30 pages
Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d
Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d'activité 2011
Ministère de l'économie et des finances
122 pages
La situation financière des communes des départements d
La situation financière des communes des départements d'outre-mer
Cour des comptes
157 pages
L
L'activité du Conseil des prélèvements obligatoires pour les années 2006 à 2011
Conseil des prélèvements obligatoires
68 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat sur les orientations des finances sociales pour 2007
familiales et sociales, FAGNIEZ Pierre-Louis, Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles
51 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP
DEROCHE Catherine, GODEFROY Jean-Pierre, Sénat
58 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (E 6136 et E 6802)
COUSIN Jean-Yves, FORGUES Pierre, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
105 pages
Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011 - Cour de discipline budgétaire et financière
Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011
Cour de discipline budgétaire et financière
31 pages
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