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18 ouvrages
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Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers - LARANGE Alain, DEBROSSE Philippe, MICHELIER Gaëlle, Ministère de l
Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers
LARANGE Alain, DEBROSSE Philippe, MICHELIER Gaëlle, Ministère de l'intérieur, BRUNETIERE Xavier, de la sécurité intérieure et des libertés locales
62 pages
Le risque de dégagement d
Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens
BRASSENS Bertrand, THIARD Pierre-Emmanuel, COUSTIN Hélène de, TREGOAT Jean-Jacques, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales, SUBREMON Patrick, DOLE Philippe
289 pages
Le contrôle de la formation professionnelle en 2001 et 2002 - Délégation générale à l
Le contrôle de la formation professionnelle en 2001 et 2002
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
117 pages
Premier bilan de l
Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013
LEQUILLER Pierre, Premier ministre; Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire; Secrétariat d'Etat aux affaires européennes, BRIARD-AUCONIE Sophie
85 pages
Développement local et politiques d
Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis
MENGIN Jacqueline, Conseil économique et social
277 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne
PONCET-FRANCOIS Jean, Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, GOURAULT Jacqueline
156 pages
Le contrôle de la formation professionnelle en 1998, 1999 et 2000 - du travail et de la solidarité, Ministère des affaires sociales
Le contrôle de la formation professionnelle en 1998, 1999 et 2000
du travail et de la solidarité, Ministère des affaires sociales
128 pages
Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives - LE NORCY Hervé, de l
85 pages
Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre - LAFFINEUR Marc, Premier ministre;  Ministère de l
Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre
LAFFINEUR Marc, Premier ministre; Ministère de l'économie, VINCON Serge, des finances et de l'industrie; Ministère des affaires étrangères
220 pages
Les fonds structurels comme outils d
Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire
Conseil économique et social, BONISSOL Charles
242 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de cohésion 2014-2020
FORGUES Pierre, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, GRUNY Pascale
57 pages
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