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90 ouvrages
Premiers secours - Spécial route - Christian Poutriquet
24 pages
Livre blanc sur la sécurité publique - GAUDIN Michel, de l
Livre blanc sur la sécurité publique
GAUDIN Michel, de l'outre mer, BAUER Alain, des collectivités territoriales et de l'immigration, Ministère de l'intérieur
208 pages
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique
VIENNOIS Maurice, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
23 pages
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux - OLIVENNES Denis, Ministère de la culture et de la communication
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux
OLIVENNES Denis, Ministère de la culture et de la communication
43 pages
La dépénalisation de la vie des affaires - COULON Jean-Marie, Ministère de la justice
La dépénalisation de la vie des affaires
COULON Jean-Marie, Ministère de la justice
133 pages
Renforcement et structuration des polices de l
Renforcement et structuration des polices de l'environnement
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales; Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer; Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité; Ministère de la justice; Ministère de l'écologie et du développement durable
146 pages
La modernisation du paiement des amendes : mission d
La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation
BRASSENS Bertrand, LE GALLOU Jean-Yves, DELBOS Vincent, BARILARI André, Inspection générale des finances; Inspection générale des services judiciaires; Inspection générale de l'administration
35 pages
Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2009 - Direction centrale de la police judiciaire
426 pages
Face à la délinquance : prévention, répression, solidarité : rapport au Premier ministre - BONNEMAISON Gilbert, COMMISSION DES MAIRES SUR LA SECURITE
209 pages
Rapport d
221 pages
Rapport d
102 pages
Rapport d
212 pages
Rapport d
106 pages
Contrôle Sanction Automatisé - Rapport de la Mission interministérielle - BARTOLT Raphaël, GUILLOU Hervé, des transports, du tourisme et de la mer;  Ministère de l
Contrôle Sanction Automatisé - Rapport de la Mission interministérielle
BARTOLT Raphaël, GUILLOU Hervé, des transports, du tourisme et de la mer; Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales; Ministère de la justice; Ministère de l'économie, SICHERMAN Jacques, POIRRET Patrick, Ministère de l'équipement, du logement, des finances et de l'industrie
52 pages
Rapport d
Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur le harcèlement sexuel
DAVID Annie, Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale; Sénat. Commission des affaires sociales, GONTHIER-MAURIN Brigitte, de législation, SUEUR Jean-Pierre, du suffrage universel
114 pages
Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2010 - Direction centrale de la police judiciaire
418 pages
Rapport 2005 du SCPC - Service central de prévention de la corruption - Service central de prévention de la corruption
Rapport 2005 du SCPC - Service central de prévention de la corruption
Service central de prévention de la corruption
257 pages
L
342 pages
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