#infraction

89 ouvrages
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Premiers secours - Spécial route - Christian Poutriquet
24 pages
Le harcèlement moral au travail - Conseil économique et social, DEBOUT Michel
Le harcèlement moral au travail
Conseil économique et social, DEBOUT Michel
124 pages
Renforcement et structuration des polices de l
Renforcement et structuration des polices de l'environnement
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales; Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer; Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité; Ministère de la justice; Ministère de l'écologie et du développement durable
146 pages
La dépénalisation de la vie des affaires - COULON Jean-Marie, Ministère de la justice
La dépénalisation de la vie des affaires
COULON Jean-Marie, Ministère de la justice
133 pages
L
L'efficacité de la vidéoprotection
SALLAZ Jean-Pierre, HAN Dominique, DEBROSSE Philippe, Inspection générale de la police nationale; Inspection générale de l'administration; Inspection générale de la gendarmerie nationale
82 pages
Le placement sous surveillance électronique mobile - Ministère de la justice, FENECH Georges
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Ministère de la justice, FENECH Georges
81 pages
Les motocyclettes et la sécurité routière en France en 2005. - OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE
Les motocyclettes et la sécurité routière en France en 2005.
OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE
96 pages
La sécurité routière en France : bilan de l
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003
Observatoire national interministériel de sécurité routière
238 pages
Impact du contrôle sanction automatisé sur la sécurité routière (2003-2005). - SERVICE D
Impact du contrôle sanction automatisé sur la sécurité routière (2003-2005).
SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES, DRE Ile-de-France, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE, OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE
87 pages
La sécurité routière en France : bilan de l
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002
Observatoire national interministériel de sécurité routière
42 pages
Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA - LAGARDERE Jean-Claude, Inspection générale des affaires sociales;  Inspection générale de l
Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA
LAGARDERE Jean-Claude, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale, REYROLE Liliane, TRICOT Christian
116 pages
[La] sécurité des piétons en 2001. Etude sectorielle. - DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE, OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE
[La] sécurité des piétons en 2001. Etude sectorielle.
DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE, OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE
94 pages
L
L'évaluation du dispositif de l'injonction de soins
JOSEPH-JEANNENEY Brigitte, GALLIER Philippe, BEAU Patrick, LECOQ Gilles, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale des services judiciaires
143 pages
La sécurité des mineurs - Premier ministre;  Ministère de l
La sécurité des mineurs
Premier ministre; Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, HERMANGE Marie-Thérèse
208 pages
Rapport relatif à l
Rapport relatif à l'exécution sur l'exercice 2005 de la loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure du 29 août 2002
GOGUILLOT Gabriel, SUDON Franck, BATTESTI Jean-Pierre, Inspection générale de l'administration; Contrôle général des armées
164 pages
Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2009 - Direction centrale de la police judiciaire
426 pages
Livre blanc sur la sécurité publique - GAUDIN Michel, de l
Livre blanc sur la sécurité publique
GAUDIN Michel, de l'outre mer, BAUER Alain, des collectivités territoriales et de l'immigration, Ministère de l'intérieur
208 pages
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