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Mission d'étude sur le développement du très haut débit
Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Technologies De L'Information
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008
Bailly Gérard, Raoult Paul, Fortassin François, Sénat. Commission Des Affaires Économiques, Sido Bruno, Panis Jacqueline
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008
Bailly Gérard, Raoult Paul, Fortassin François, Sénat. Commission Des Affaires Économiques, Sido Bruno, Panis Jacqueline
43 pages
Français
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Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires
Pietri Jean-Marcel, Cornede Hervé, Conseil National Des Transports, Chabrerie Jean, Provost Anne, Bourgeois Pierre
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Ligne ferroviaire mixte Dax - frontière espagnole section « Sud marais d'Orx - Bidassoa »
Meaux Marie-Line, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports
Ourliac Jean-Paul, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Geffrin Yves, De L'Énergie
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Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports
Ourliac Jean-Paul, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Geffrin Yves, De L'Énergie
60 pages
Français
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Rapport sur l'organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)
Delacroix Gérard, Aubreby Marc D', Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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L'impact de l'autoroute A 28 et de ses opérations connexes sur les habitats et les populations d'Osmoderma eremita, du Mans à Tours
Blaise Louis, Yves Fournier, Taillier Michel, Des Eaux Et Des Forêts, Burdeau Michel, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural
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L'impact de l'autoroute A 28 et de ses opérations connexes sur les habitats et les populations d'Osmoderma eremita, du Mans à Tours
Blaise Louis, Yves Fournier, Taillier Michel, Des Eaux Et Des Forêts, Burdeau Michel, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural
62 pages
Français
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How to Engage with the Private Sector in Public-Private Partnerships in Emerging Markets
Edward Farquharson, Clemencia Torres De Mästle, E.R. Yescombe
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaireParis - Clermont-Ferrand
Peyronnet Philippe, Taroux Jean-Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail Etat des lieux
Moll Maryse, Conseil National Des Transports
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Les comptes des transports en 2001 : 39ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation
Commission Des Comptes Des Transports De La Nation
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution
Savary Gilles, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution
Savary Gilles, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
34 pages
Français
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La sécurité des digues du delta du Rhône - Politique de constructibilité derrière les digues
Balland Pierre, Monadier Pierre, Xavier Martin, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement
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La sécurité des digues du delta du Rhône - Politique de constructibilité derrière les digues
Balland Pierre, Monadier Pierre, Xavier Martin, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement
113 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français
Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français
Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot
151 pages
Français
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