#loi-organique-relative-aux-lois-de-finances

202 ouvrages
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Le pilotage du système éducatif dans les académies à l
Le pilotage du système éducatif dans les académies à l'épreuve de la LOLF : mission d'audit de modernisation
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale des finances
76 pages
Audit de la situation des finances publiques - NASSE Philippe, des finances et de l
Audit de la situation des finances publiques
NASSE Philippe, des finances et de l'industrie, BONNET Jacques, Ministère de l'économie
29 pages
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme
LAMBERT Alain, MIGAUD Didier, Premier ministre; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie; Ministère du budget et de la réforme de l'Etat
188 pages
La fonction paye de l
La fonction paye de l'Etat : mission d'audit de modernisation
Inspection générale des finances; Conseil général des technologies de l'information
33 pages
Le paiement des factures et le recouvrement des créances au ministère de la défense : mission d
Le paiement des factures et le recouvrement des créances au ministère de la défense : mission d'audit de modernisation
MOLLO André, HAMEL Philippe, Contrôle général des armées; Contrôle général économique et financier; Inspection générale des affaires sociales, Le NOAN Anne-Chantal, OLLIVIER Roland, BUGE François
62 pages
Les agences régionales d
Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation
DENECHERE Agathe, DUHAMEL Gilles, BLANC Patrick, VERDIER Amélie, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales
287 pages
La rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement : mission d
La rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement : mission d'audit de modernisation
SCHRAMECK Denis, PIRON Olivier, SEYDOUX Stéphanie, FREZAL Sylvestre, MOUSSEAU Monique, Inspection générale des finances; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale des affaires sociales
163 pages
La gestion et l
La gestion et l'avenir des services de l'équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d'audit de modernisation
BEAUDROIT Frédéric, BORNAND Georges, MEARY Bertrand, Conseil général des ponts et chaussées; Contrôle général des armées
50 pages
La tarification des centres d
La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation
LESNE Jean-François, Inspection générale de la jeunesse et des sports; Contrôle général économique et financier, DREVON Jean-Pierre, BASTIEN Pierre
33 pages
La chaîne du livre : mission d
La chaîne du livre : mission d'audit de modernisation
CORDIER Alain, FONTAINE Bernard, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, BINH LÊ NHAT
184 pages
La redevance d
La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation
BRIOT Nicole, LENOEL François, OLIVIER Patrick, Inspection générale des finances; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, LANGLOIS-BERTHELOT Maxence, PITRON Emmanuel
36 pages
Les modalités d
Les modalités d'intervention de l'Etat dans le domaine des arts plastiques : mission d'audit de modernisation
TORDJMAN Jean-Daniel, WALRAFEN Thierry, SUZZARELLI Bruno, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
46 pages
La gestion par l
La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles : mission d'audit de modernisation
Contrôle général économique et financier; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale des affaires étrangères
71 pages
Le contrôle des installations classées soumises à déclaration : mission d
Le contrôle des installations classées soumises à déclaration : mission d'audit de modernisation
BARTHELEMY Françoise, MANFREDI André, LONGEAUX Emmanuel de, ROIGT Jean, Inspection générale de l'environnement; Inspection générale des affaires sociales
30 pages
Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d
Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d'audit de modernisation
HOURCADE Michel, FRANÇOIS Pierre, Inspection générale de la jeunesse et des sports; Contrôle général économique et financier, LECLERC Jean-Claude
67 pages
L
L'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen « Natura 2000 » : mission d'audit de modernisation
BEISSON Guy, Inspection générale de l'environnement; Conseil général de l'alimentation, BADRÉ Michel, de l'agriculture et des espaces ruraux
127 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l'eau
KELLER Fabienne, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat. Commission des finances
58 pages
Mission d
Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)
BURDEAU Michel, LEGENDRE Henri, Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale de l'environnement, NAU François
64 pages
Réforme de l
Réforme de l'administration territoriale de l'Etat : optimisation des modalités de gestion budgétaire et de gestion des ressources humaines
AUVIGNE François, BELLION Dominique, JOCHUM Jean-Pierre, PÉNEAU Valérie, CRONEL Ariane, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des finances
45 pages
L
L'organisation du contrôle de légalité : mission d'audit de modernisation
Inspection générale de l'administration; Contrôle général économique et financier
64 pages
Rapport d
Rapport d'activité 2004
Ministère de la justice
55 pages
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