#loi-organique-relative-aux-lois-de-finances

202 ouvrages
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Premier rapport du Conseil d
Premier rapport du Conseil d'orientation des finances publiques
Conseil d'orientation des finances publiques
58 pages
La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l
La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur
BILLON Alain, DIZAMBOURG Bernard, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, GILLE Béatrice, VEDRINE Laurence
48 pages
Rapport d
177 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire
MARINI Philippe, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
246 pages
La collecte de la taxe d
La collecte de la taxe d'apprentissage : mission d'audit de modernisation
GESLIN Arnaud, DENECHERE Agathe, LAJOUMARD Danièle, NICOLAS Jean-Baptiste, LENOIR Christian, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales
132 pages
La modernisation du paiement des amendes : mission d
La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation
BRASSENS Bertrand, LE GALLOU Jean-Yves, DELBOS Vincent, BARILARI André, Inspection générale des finances; Inspection générale des services judiciaires; Inspection générale de l'administration
35 pages
Rapport d
105 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire
ARTHUIS Jean, BELOT Claude, MASSION Marc, BADRE Denis, MONTESQUIOU Aymeri de, BOURDIN Joël, KELLER Fabienne, TRUCY François, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, MARINI Philippe, FOUCAUD Thierry, GAILLARD Yann, MASSERET Jean-Pierre, ADNOT Philippe, MOREIGNE Michel, Sénat. Commission des finances
83 pages
La contribution de l
La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre outre-mer : mission d'audit de modernisation
ROSTAGNAT Michel, KORSAK Bernard de, DUMONT Michel, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des finances; Conseil général des ponts et chaussées; Contrôle général économique et financier, BOLLIET Anne, JAMET Christian, AUBERNON Jean-Charles
31 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l'eau
KELLER Fabienne, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat. Commission des finances
58 pages
Rapport sur la politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte) - KORSAK Bernard de, FONTAINE Bernard, HOSSARD Claude, BOLLIET Anne, CANNARD Philippe, DUBOIS Pierre, Inspection générale des finances;  Conseil général des ponts et chaussées;  Inspection générale de l
Rapport sur la politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
KORSAK Bernard de, FONTAINE Bernard, HOSSARD Claude, BOLLIET Anne, CANNARD Philippe, DUBOIS Pierre, Inspection générale des finances; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale de l'administration
104 pages
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