#magistrat

40 ouvrages
expand_more
L
L'Interdiction
Honoré de Balzac, Ligaran
45 pages
La responsabilité des magistrats - Gwenola Kerbaol
44 pages
Devenir juge - Catherine Fillon, Marc Boninchi, Arnaud Lecompte
Devenir juge
Catherine Fillon, Marc Boninchi, Arnaud Lecompte
311 pages
L
L'avocat, le juge et la déontologie
Édouard de Lamaze, Christian Pujalte
209 pages
Le juge d
Le juge d'instruction
Renaud Van Ruymbeke
70 pages
10 histoires de l
10 histoires de l'Antiquité
Emmanuel Viau, Katherine Quenot, Johan Helio, Giorda, Jacques Daniel, Pascal Deloche, Barbara Castello, Patrick Cappelli, Marie Bertherat, Collectif
122 pages
Les Français et la procédure de jugement en matière criminelle - LOUIS HARRIS ;  Haut comité consultatif sur la procédure de jugement en matière criminelle
Les Français et la procédure de jugement en matière criminelle
LOUIS HARRIS ; Haut comité consultatif sur la procédure de jugement en matière criminelle
58 pages
Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice - COULON Jean-Marie, SERRAND Emmanuelle, TEILLER Marie-Noëlle, Ministère de la justice
Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice
COULON Jean-Marie, SERRAND Emmanuelle, TEILLER Marie-Noëlle, Ministère de la justice
138 pages
Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis - JOLY HURARD Julie, GHOZI Alain, CATALA Pierre, CENTRE D
Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis
JOLY HURARD Julie, GHOZI Alain, CATALA Pierre, CENTRE D'ETUDES DES MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES CONFLITS (Paris); GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE
240 pages
Rapport du groupe de travail sur le traitement des crimes en série - Ministère de la justice;  Direction des affaires criminelles et des grâces
Rapport du groupe de travail sur le traitement des crimes en série
Ministère de la justice; Direction des affaires criminelles et des grâces
112 pages
L
L'utilisation plus intensive de la visioconférence dans les services judiciaires : mission d'audit de modernisation
SIMONI Marie-Louise, VALDES-BOULOUQUE Martine, DIAZ Charles, LUCIANI Dominique, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des services judiciaires; Inspection générale de la police nationale; Inspection générale de la gendarmerie nationale, SIMON Hervé
57 pages
Enquête : les Français et la justice : jugements et attentes - Ministère de la justice. Mission recherche droit et justice
Enquête : les Français et la justice : jugements et attentes
Ministère de la justice. Mission recherche droit et justice
14 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la réforme de la carte judiciaire
Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale, BORVO COHEN-SEAT Nicole, de législation, DÉTRAIGNE Yves, du suffrage universel
157 pages
Evaluation du nombre de peines d
107 pages
La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l
La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
BABUSIAUX Christian, Ministère de la justice; Ministère de l'économie, PINIOT Charlotte, des finances et de l'industrie, BERNARD Michel
109 pages
Conseil supérieur de la magistrature : rapport d
242 pages
expand_more