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L'accueil temporaire des personnes handicapées : Au coeur des projets individualisés et de la politique d'intégration et de vie à domicile
Olivin Jean-Jacques, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées
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La Prise en charge des personnes vieillissantes handicapées mentales ou souffrant de troubles mentaux : avis
Conseil Economique Et Social, Cayet Janine
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Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Cour Des Comptes
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Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches
Charzat Michel, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité
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Maisons départementales des personnes handicapées
Ministre Délégué À La Sécurité Sociale, Aux Personnes Handicapées Et À La Famille, Aux Personnes Âgées, Paul Blanc
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Accueil et orientation des nouveaux étudiants dans les universités
Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Thierry Simon
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L'application de l'article 21-7 du code civil relatif à l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France : bilan de deux années d'application du système de manifestation de volonté (1994-1995)
Bonnet Vincent, Grataloup Sylvain, Fulchiron Hugues, Ministère De La Justice; Centre De Droit De La Famille
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Droit et juridique
L'application de l'article 21-7 du code civil relatif à l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France : bilan de deux années d'application du système de manifestation de volonté (1994-1995)
Bonnet Vincent, Grataloup Sylvain, Fulchiron Hugues, Ministère De La Justice; Centre De Droit De La Famille
140 pages
Français
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Mission d'analyse et de proposition sur les conditions d'accueil des mineurs étrangers isolés en France
Burstin Anne, Blocquaux Jean, Giorgi Dominique, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Les placements à l'étranger des personnes handicapées françaises
Bastianelli Jean-Paul, Saintignon Pierre De, Salzberg Liliane, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Les Violences au sein du couple
Ministère De La Justice; Secrétariat D'Etat Aux Droits Des Femmes Et À La Formation Professionnelle
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Enquête de satisfaction auprès des usagers de la justice
Institut Louis Harris ; Ministère De La Justice. Mission Recherche Droit Et Justice
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Les conditions d'exercice du droit d'asile en France
Castagnos-Sen Anne, Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme
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Un plan d'action pour améliorer l'accueil des étudiants étrangers en France : diagnostic et propositions
Ministère De L'Éducation Nationale; Ministère Des Affaires Étrangères, Élie Cohen
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Vers un nouvel accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées
Rosso-Debord Valérie, De La Famille Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Solidarité, Des Relations Sociales, Ministère Du Travail
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Vers une plus grande efficacité du service public de sécurité au quotidien
Michel Gaudin, Ministère De L'Intérieur Et De L'Aménagement Du Territoire, Alain Bauer
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