#maire

23 ouvrages
Qui décide quoi ? - Jean-Michel Billioud
Qui décide quoi ?
Jean-Michel Billioud
43 pages
L
61 pages
La simplification de l
La simplification de l'activité des collectivités territoriales
LAFON Michel, Ministère des collectivités territoriales
150 pages
42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale - GIRAN Jean-Pierre, Présidence de la République
60 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le statut de l'élu
GOSSELIN Philippe, de la législation et de l'administration générale de la République, DOUCET Philippe, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles
123 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le statut de l'élu
PEYRONNET Jean-Claude, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, DALLIER Philippe
71 pages
Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - PERICO Bernard, Conseil général de l
Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
PERICO Bernard, Conseil général de l'environnement et du développement durable; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales, BOURGEOIS Pierre, LORRANG Fernand, VERREL Jean-Louis
56 pages
Evaluation du fonctionnement des services communaux d
Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
MASSIN Isabelle, MERLOZ Anne, COUSTIN Hélène de, LAURAND Gérard, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales; Conseil général de l'environnement et du développement durable
500 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le cumul des mandats
Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, LABAZÉE Georges, BUFFET François-Noël
61 pages
La prévention de la délinquance des jeunes - Présidence de la République, BOCKEL Jean-Marie
La prévention de la délinquance des jeunes
Présidence de la République, BOCKEL Jean-Marie
94 pages
Rapport d
217 pages
Prévention de la délinquance : agir ensemble - Premier ministre, BOCKEL Jean-Marie
Prévention de la délinquance : agir ensemble
Premier ministre, BOCKEL Jean-Marie
108 pages
Fabien Engelmann : "Je n
Fabien Engelmann : "Je n'ai trompé personne"
Fabien Engelmann Front National
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