#ordre-public

37 ouvrages
expand_more
Les polices au Québec - Benoît Dupont, Émile Pérez
Les polices au Québec
Benoît Dupont, Émile Pérez
61 pages
Guide de l
Guide de l'étude d'impact sur l'environnement des parcs éoliens. Actualisation 2010.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
187 pages
Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier Ministre - LAZERGES Christine, Premier ministre, BALDUYCK Jean-Pierre
Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier Ministre
LAZERGES Christine, Premier ministre, BALDUYCK Jean-Pierre
116 pages
L
L'efficacité de la vidéoprotection
SALLAZ Jean-Pierre, HAN Dominique, DEBROSSE Philippe, Inspection générale de la police nationale; Inspection générale de l'administration; Inspection générale de la gendarmerie nationale
82 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par le groupe de travail sur la vidéosurveillance
COURTOIS Jean-Patrick, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale, GAUTIER Charles, du suffrage universel, de législation
71 pages
Le rôle et le positionnement des polices municipales - CAYREL Laurent, LUDWIG Dominique, LUNET Patrick, LACOSTE Francis, Inspection générale de l
Le rôle et le positionnement des polices municipales
CAYREL Laurent, LUDWIG Dominique, LUNET Patrick, LACOSTE Francis, Inspection générale de l'administration; Inspection générale de la police nationale; Inspection générale de la gendarmerie nationale, DIEDERICHS Olivier, CHABALLIER Michel, CARRILLO Jean-François, GARREAU Raphaël
102 pages
Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d
Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement
MAUCHET Chantal, PAQUY Serge, RIERA Ramiro, Colonel EUSTACE Denys, BABRE Simon, Inspection générale de l'administration; Inspection générale de la police nationale; Inspection générale de la gendarmerie nationale
158 pages
Rapport relatif à l
Rapport relatif à l'exécution sur l'exercice 2005 de la loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure du 29 août 2002
GOGUILLOT Gabriel, SUDON Franck, BATTESTI Jean-Pierre, Inspection générale de l'administration; Contrôle général des armées
164 pages
Livre blanc sur la sécurité publique - GAUDIN Michel, de l
Livre blanc sur la sécurité publique
GAUDIN Michel, de l'outre mer, BAUER Alain, des collectivités territoriales et de l'immigration, Ministère de l'intérieur
208 pages
La République à ciel ouvert : rapport à M. le ministre de l
La République à ciel ouvert : rapport à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
BEGAG Azouz, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
59 pages
Rapport complémentaire sur l
Rapport complémentaire sur l'efficacité de la vidéoprotection
MERTES René, CHABROL Didier, DEBROSSE Philippe, SALLAZ Jean-Pierre, Inspection générale de la gendarmerie nationale; Inspection générale de l'administration; Inspection générale de la police nationale
254 pages
Rapport d
217 pages
Le Droit des étrangers en France - Ministère de l
Le Droit des étrangers en France
Ministère de l'intérieur
28 pages
La défense civile - cellulecadre
71 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l'ordre public
REICHARDT André, de législation, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale, BOUCHOUX Corinne, du suffrage universel
65 pages
Les dérives sectaires, année 2003 : rapport au Premier ministre - Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, LANGLAIS Jean-Louis
Les dérives sectaires, année 2003 : rapport au Premier ministre
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, LANGLAIS Jean-Louis
122 pages
Commission nationale de déontologie de la sécurité - La CNDS en 2009 - Commission nationale de déontologie de la sécurité
Commission nationale de déontologie de la sécurité - La CNDS en 2009
Commission nationale de déontologie de la sécurité
29 pages
expand_more