#politique-budgetaire

Comptabilité

Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2007

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome I)

Collin Yvon, Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le gouvernement économique européen

Caresche Christophe, Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques

Bapt Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2009

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan préalable au débat d'orientation des finances publiques

Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

L'action du MINEFI en 2002 : rapport d'activité

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

Autres

Questions européennes

Pisani Ferry Jean, Conseil D'Analyse Economique, Le Cacheux Jacques, Pierre Jacquet

Comptabilité

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juillet 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2008

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Eckert Christian

Droit et juridique

L'Action du MINEFI en 2000 : rapport d'activité

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Bur Yves, Familiales Et Sociales

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)

Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité et de croissance présenté par le Gouvernement pour les années 2013 à 2017

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Eckert Christian, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le débat d'orientation des finances publiques

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2014

François Marc, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Audit de la situation des finances publiques

Philippe Nasse, Des Finances Et De L'Industrie, Jacques Bonnet, Ministère De L'Économie

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la gestion des personnels enseignants du second degré

Guyard Jacques, De L'Économie Générale Et Du Plan, Familiales Et Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Yves Durand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le débat d'orientation budgétaire

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2008

Cour Des Comptes

Comptabilité

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Réussir la LOLF, clé d'une gestion publique responsable et efficace

Ministère Du Budget Et De La Réforme Budgétaire, Alain Lambert, Migaud Didier

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Autres

Efficacité de la dépense publique en matière de santé : cohérence des instruments de régulation : rapport scientifique

Bonniol Vincent, Chanel Olivier, Groupement De Recherche En Economie Quantitative D'Aix-Marseille; Commissariat Général Du Plan, Chambaretaud Sandrine

Droit et juridique

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2012

Bur Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2008

Cour Des Comptes