#politique-fiscale

72 ouvrages
expand_more
Circulaire ministérielle du 16 février 2011 sur les revenus accessoires des artistes-auteurs - Direction de la Sécurité Sociale Ministère du travail, de l
Circulaire ministérielle du 16 février 2011 sur les revenus accessoires des artistes-auteurs
Direction de la Sécurité Sociale Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
12 pages
Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens - Conseil économique, VALLETOUX Philippe, social et environnemental
Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens
Conseil économique, VALLETOUX Philippe, social et environnemental
102 pages
Groupe de travail sur la mise en place d
20 pages
Prélèvements à la source & impôt sur le revenu - Conseil des prélèvements obligatoires
Prélèvements à la source & impôt sur le revenu
Conseil des prélèvements obligatoires
208 pages
Rapport d
87 pages
La Taxe sur la valeur ajoutée - Conseil des impôts
381 pages
Cas types relatifs aux situations de rupture, de précarité et d
Cas types relatifs aux situations de rupture, de précarité et d'exclusion : approches partielles : rapport final pour le Commissariat général du plan
ZOYEM Jean-Paul, SOCIETE INFOPRESSE (Antony, CHARBONNEL Jean-Michel, Hauts-de-Seine); Commissariat général du plan
65 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux
MIGAUD Didier, BRARD Jean-Pierre, MANCEL Jean-François, Assemblée nationale. Commission des finances, CARREZ Gilles, EMMANUELLI Henri, PERRUCHOT Nicolas, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
210 pages
Rapport d
60 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer
FRUTEAU Jean-Claude, Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer, OLLIER Patrick
112 pages
Fiscalité de l
Fiscalité de l'environnement
HOURCADE Jean-Charles, Conseil d'analyse économique, BUREAU Dominique, GODARD Olivier
197 pages
expand_more