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La prévention de la délinquance

Richard Bousquet, Éric Lenoir

257 pages

Serviteur de Dieu et de l'humanité

Elio Guerriero, Alexandre Joly

409 pages

Le Vade mecum du chef de terre - Volume 1

Pascal Mani

314 pages

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

PERICO Bernard, Conseil général de l'environnement et du développement durable; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales, BOURGEOIS Pierre, LORRANG Fernand, VERREL Jean-Louis

56 pages

L'accueil des gens du voyage : rapport de mission sur la mise en oeuvre de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

PERRET Bernard, Conseil général des ponts et chaussées

46 pages

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires

NAYROU Henri, COHEN Pierre, Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

131 pages

L'organisation du contrôle de légalité : mission d'audit de modernisation

Inspection générale de l'administration; Contrôle général économique et financier

64 pages

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux - Vingtième rapport : années 2004-2005-2006

Direction générale des collectivités locales

72 pages

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie; Ministère du budget et de la réforme de l'Etat

68 pages

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

HOUSSIN Pierre-Rémy, Premier ministre

69 pages

Rapport sur l'audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution

Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Inspection générale des finances; Inspection générale de l'environnement

93 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les préfectures et la réorganisation territoriale de l'Etat

ANDRE Michèle, Sénat. Commission des finances

77 pages

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Inspection générale de l'administration

117 pages

Missions et organisation Développement durable de la Préfecture de l'Isère - Tome I : rapport général - Tome II : Les outils d'analyse des politiques publiques et des projets en matière de développement durable

Inspection générale de l'administration, SIMONI Marie-Louise, BATTESTI Jean-Pierre

124 pages

L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

LAURENT Jérôme, SESBOUE Eric, Conseil général de l'environnement et du développement durable, BRILLET Bernard, CHAPELON Jean, DOIZELET Marie-Pierre, FEMENIAS Alain

152 pages

Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse

LIMODIN Daniel, Inspection générale de l'administration

17 pages

Le Silo du Batardeau à Auxerre

Inspection générale de l'environnement, LEGRAND Henri, ROUSSOT Jacques

26 pages

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture de la Martinique

DUFFE Pierre, Inspection générale de l'administration, TAHERI Françoise

75 pages

Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)

BLAISE Louis, VIDAL Joseph, Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

49 pages

Zones de défense et de sécurité : propositions d'évolution

DUFFE Pierre, Inspection générale de l'administration, TAHERI Françoise

62 pages

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

GOURAULT Jacqueline, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, BELOT Claude, BRAYE Dominique

46 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les Groupes d'intervention régionaux (GIR)

Assemblée nationale. Commission des finances, LE FUR Marc, de l'économie générale et du plan

63 pages

Retour d'expérience sur la mise en place des directions départementales interministérielles

BONDAZ Marianne, NAVES Pierre, GAUDOT Claire, BELOTTE Jean-Yves, OZIOL Francis, LANGLOIS François, BRET Cyrille, BOBENRIETHER Odile, BOUCHOUT Jean-Pierre, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales; Conseil général de l'alimentation, BEAUFILS Marc, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général de l'environnement et du développement durable; Inspection générale de la jeunesse et des sports; Inspection générale des services de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

85 pages

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Direction générale des collectivités locales

91 pages

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