#principe-de-subsidiarite

23 ouvrages
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La centième année - Jean-Paul II
48 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général
ROSSO-DEBORD Valérie, FORGUES Pierre, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, CARESCHE Christophe, LECOU Robert
95 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les transplantations d'organes
LAMBERT Jérôme, QUENTIN Didier, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
39 pages
Le citoyen et l
Le citoyen et l'application du droit communautaire
LAMASSOURE Alain, Présidence de la République
199 pages
Rapport d
91 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)
KARAMANLI Marietta, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
81 pages
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