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Jeunesse - Pour les 6 - 12 ans

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Femmes en prison - Commentaire sur l'Ensemble de règles minima des Nations Unies pour le traitement des détenus

Bastick Megan Et Laurel Townhead

Débats et polémiques

Prisons : rapport de Human Rights Watch dénonce la situation des détenus atteints de troubles psychiques

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pénitentiaire, adopté par la Sénat après déclaration d'urgence

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes, Huet Guénhaël

Autres

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - I. Les droits de l'homme dans la prison

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Autres

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - II. Les alternatives à la détention

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme, Dindo Sarah

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

Sénat, Durrieu Josette

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Schreiner

Autres

Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009

Borvo Cohen-Seat Nicole, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale; Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Lecerf Jean-René, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2011

Delarue Jean-Marie, Contrôleur Général Des Lieux De Privation De Liberté

Droit et juridique

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2010

Contrôleur Général Des Lieux De Privation De Liberté, Delarue Jean-Marie

Droit et juridique

Le service public pénitentiaire : Prévenir la récidive, gérer la vie carcérale

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2001

Direction De L'Administration Pénitentiaire

Droit et juridique

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2000

Direction De L'Administration Pénitentiaire

Droit et juridique

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Direction De L'Administration Pénitentiaire

Droit et juridique

Amélioration du contrôle extérieur des établissements pénitentiaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la justice

Ministère De La Justice, Canivet Guy

Droit et juridique

- Garde et réinsertion - La gestion des prisons

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Evaluation du nombre de peines d'emprisonnement ferme en attente d'exécution

Inspection Générale Des Services Judiciaires

Droit et juridique

Contrôleur général des lieux de privation de liberté : rapport annuel 2008

Delarue Jean-Marie, Contrôleur Général Des Lieux De Privation De Liberté