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Rapport d'activité 1995 de la Délégation générale à la langue française
Délégation Générale À La Langue Française, Magnant Anne
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De la culture à l'université - 128 propositions
Emmanuel Ethis, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture
Rochebloine François, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Colot Geneviève
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Education
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture
Rochebloine François, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Colot Geneviève
221 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Argentine du 2 au 10 avril 2011
Legendre Jacques, Morin-Desailly Catherine, Plancade Jean-Pierre, Cartron Françoise, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture, Lagauche Serge, Jean-Pierre Chauveau
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Argentine du 2 au 10 avril 2011
Legendre Jacques, Morin-Desailly Catherine, Plancade Jean-Pierre, Cartron Françoise, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture, Lagauche Serge, Jean-Pierre Chauveau
50 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le monde
André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le monde
André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
75 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique
Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique
Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
37 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 12 au 21 septembre 2009
Papon Monique, Jean-François Humbert, De L'Éducation Et De La Communication, Bodin Yannick, Bourzai Bernadette, Morin-Desailly Catherine, Fournier Bernard, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 12 au 21 septembre 2009
Papon Monique, Jean-François Humbert, De L'Éducation Et De La Communication, Bodin Yannick, Bourzai Bernadette, Morin-Desailly Catherine, Fournier Bernard, Sénat. Commission De La Culture
29 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006
Valade Jacques, Dupont Ambroise, Renar Ivan, Bodin Yannick, Bordier Pierre, Mélot Colette, Assouline David, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Education
Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006
Valade Jacques, Dupont Ambroise, Renar Ivan, Bodin Yannick, Bordier Pierre, Mélot Colette, Assouline David, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
51 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « L'influence culturelle des pays émergents »
Bourragué Chantal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Mathus Didier
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'inscription de la gastronomie au patrimoine immatériel de l'UNESCO
Dumas Catherine, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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La mobilisation des actifs culturels de la France : de l'attractivité culturelle du territoire... à la Nation culturellement créative
Ministère De La Culture Et De La Communication, Greffe Xavier
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Rapport annuel 2002 de la Commission générale de terminologie et de néologie
Commission Générale De Terminologie Et De Néologie
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Les compétences immobilières de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger : mission d'audit de modernisation
Autié Philippe, Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Contrôle Général Économique Et Financier, Kahn Elisabeth
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La politique audiovisuelle extérieure de la France : rapport au ministre des affaires étrangères
Rouilly Jean, Ministère Des Affaires Etrangères, Virieux Jean-Marc, Francis Balle
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la présence et l'influence de la France dans les institutions européennes
Floch Jacques, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Vietnam du 2 au 10 mars 2013
Plancade Jean-Pierre, Blandin Marie-Christine, Jean-Pierre Chauveau, Cartron Françoise, Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Duchêne Marie-Annick
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Vietnam du 2 au 10 mars 2013
Plancade Jean-Pierre, Blandin Marie-Christine, Jean-Pierre Chauveau, Cartron Françoise, Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Duchêne Marie-Annick
40 pages
Français
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2010
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances... sur les moyens et les structures de diffusion de la francophonie
Yves Tavernier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Rapport sur les modalités de développement de la télévision numérique dans les collectivités d'outre-mer
Mear Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer
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De mémoire et d'espoir - Pour une action rénovée de l'État en faveur dudéveloppement culturel des Outre-mers français (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion)
Ministère De La Culture Et De La Communication, Colardelle Michel
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Pour améliorer la participation de la France au dialogue artistique international dans le domaine des arts visuels
Ministère Des Affaires Étrangères Et Européennes; Ministère De La Culture Et De La Communication, Jobbe-Duval Henri
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2012
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Comparaison internationale des politiques d'accueil des étudiants étrangers : Quelles finalités ? Quels moyens ?
Vuilletet Guillaume, Conseil Economique Et Social
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la culture
Boulestin Monique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan
399 pages
Français
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Audiovisuel extérieur de la France (AEF)
Nicolas Jean-Baptiste, Taillardat Olivier, Auvigne François, Paulhac Victoire, Inspection Generale Des Finances, Toussain Rémi, Itty Jérôme
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Le message culturel de la France et la vocation interculturelle de la francophonie
Conseil Économique, Kristeva-Joyaux Julia, Social Et Environnemental
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