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75 ouvrages

À propos de la sanction - Corinne Mascala

À propos de la sanction

Corinne Mascala

Regards sur le droit au procès équitable - Mehdi Mezaguer, Benjamin Lavergne

Regards sur le droit au procès équitable

Mehdi Mezaguer, Benjamin Lavergne

Lutter contre la pédophilie - Conférence des Évêques de France

Lutter contre la pédophilie

Conférence des Évêques de France

Premiers secours - Spécial route - Christian Poutriquet

Premiers secours - Spécial route

Christian Poutriquet

Guide Catho pour éviter les catas - Lulu Saint-Régis

Guide Catho pour éviter les catas

Lulu Saint-Régis

La joie de l amour - Pape François

La joie de l'amour

Restructurations sociétaires et responsabilité pénale - Aliénor Boulanger

Restructurations sociétaires et responsabilité pénale

Aliénor Boulanger

La réparation en nature - Brunehilde Barry

La réparation en nature

Brunehilde Barry

Un Noël pas comme les autres - Tifaine Marol

Un Noël pas comme les autres

Sauvage 02 - L Araignée sauvage - François Gravel

Sauvage 02 - L'Araignée sauvage

François Gravel

Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs - Conseil Économique Et Social, Da Costa Philippe

Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs

Conseil Économique Et Social, Da Costa Philippe

Le placement sous surveillance électronique mobile - Ministère de la justice, FENECH Georges

Le placement sous surveillance électronique mobile

Ministère de la justice, FENECH Georges

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l environnement numérique - CHANTEPIE Philippe, Ministère de la culture et de la communication. Inspection générale de l administration des affaires culturelles

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

CHANTEPIE Philippe, Ministère de la culture et de la communication. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

Rapport fait au nom de la Commission d enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l environnement en cas d accident industriel majeur - LOOS François, Assemblée nationale, LE DEAUT Jean-Yves

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

LOOS François, Assemblée nationale, LE DEAUT Jean-Yves

Le Droit des étrangers en France - Ministère de l intérieur

Le Droit des étrangers en France

Ministère de l'intérieur

Rapport d information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République en conclusion des travaux d une mission d information sur la prostitution en France - de la législation et de l administration générale de la République, GEOFFROY Guy, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prostitution en France

de la législation et de l'administration générale de la République, GEOFFROY Guy, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles

Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre - LEONARD Gérard, Premier ministre, COURSON Charles de

Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre

LEONARD Gérard, Premier ministre, COURSON Charles de

L Inspection du travail en France en 2001 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail - Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

L'Inspection du travail en France en 2001 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Rapport fait au nom de la Commission d enquête sur l application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l évaluation de leur efficacité - LANDRAIN Edouard, PRIOU Christophe, Assemblée nationale

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité

LANDRAIN Edouard, PRIOU Christophe, Assemblée nationale

L Inspection du travail en France en 2000 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail - Ministère de l emploi et de la solidarité

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Ministère de l'emploi et de la solidarité

Bruit de l aviation légère en France : rapport du groupe de travail - Conseil national du bruit, LAMURE Claude

Bruit de l'aviation légère en France : rapport du groupe de travail

Conseil national du bruit, LAMURE Claude

Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe - LEBRUN Dominique, Conseil général de l environnement et du développement durable, SUBREMON Alexandra, LIEBERMANN Claude, RENVOISE François

Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe

LEBRUN Dominique, Conseil général de l'environnement et du développement durable, SUBREMON Alexandra, LIEBERMANN Claude, RENVOISE François

Rapport d information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples. - BRANGER Jean-Guy, Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples.

BRANGER Jean-Guy, Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

La sécurité routière en France : bilan de l année 2003 - Observatoire national interministériel de sécurité routière

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur la lutte de l Union européenne contre la contrefaçon - LAFFINEUR Marc, Assemblée nationale. Délégation pour l Union européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

LAFFINEUR Marc, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Gisements de sécurité routière - GUYOT Régis, Ministère de l équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Direction de la recherche et des affaires scientifiques

Gisements de sécurité routière

GUYOT Régis, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Direction de la recherche et des affaires scientifiques

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur les conséquences de l arrêt de la Cour de justice du 13 septembre 2005 sur les compétences pénales de la Communauté européenne - Assemblée nationale. Délégation pour l Union européenne, PHILIP Christian

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les conséquences de l'arrêt de la Cour de justice du 13 septembre 2005 sur les compétences pénales de la Communauté européenne

Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne, PHILIP Christian

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière - Sénat. Commission des finances, MIQUEL Gérard, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Sénat. Commission des finances, MIQUEL Gérard, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Analyse du dispositif de délivrance des licences d entrepreneurs de spectacles - CHAVIGNY Dominique, KANCEL Serge, Inspection générale de l administration des affaires culturelles

Analyse du dispositif de délivrance des licences d'entrepreneurs de spectacles

CHAVIGNY Dominique, KANCEL Serge, Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

Rapport de la Commission d enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d enquête - PLASAIT Bernard, Sénat, OLIN Nelly

Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

PLASAIT Bernard, Sénat, OLIN Nelly

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