#secteur-public

129 ouvrages
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Compte-rendu de l
Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet
REVOL Henri, BIRRAUX Claude, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; Sénat; Assemblée nationale
91 pages
Conseil supérieur de l
223 pages
Conseil supérieur de l
173 pages
Rapport du Médiateur de l
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2000
LEVY-ROSENWALD Marianne, Médiateur de l'édition publique
27 pages
Rapport du Médiateur de l
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2002
LEVY-ROSENWALD Marianne, Médiateur de l'édition publique
26 pages
Rapport du Médiateur de l
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2006
Médiateur de l'édition publique, LEVY-ROSENWALD Marianne
42 pages
Rapport du Médiateur de l
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2003
LEVY-ROSENWALD Marianne, Médiateur de l'édition publique
47 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des Finances, de l'économie générale et du plan sur la télévision numérique terrestre
LE GUEN Jean-Marie, de l'économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances
78 pages
Un secteur financier public, pour quoi faire ? : rapport 2001 - Haut conseil du secteur financier public et semi-public
Un secteur financier public, pour quoi faire ? : rapport 2001
Haut conseil du secteur financier public et semi-public
187 pages
Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe - LE DEAUT Jean-Yves, Office parlementaire d
Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe
LE DEAUT Jean-Yves, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; Sénat; Assemblée nationale
436 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la situation budgétaire et l'emploi en Suède
MEHAIGNERIE Pierre, de l'économie générale et du plan, CARREZ Gilles, Assemblée nationale. Commission des finances, BOUVARD Michel
58 pages
Rapport sur l
Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau
BILLARD Guy-Michel, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'environnement, LEGRAIN Dominique, PRIME Jean-Louis
63 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée à Mayotte du 1er au 6 septembre 2008
COINTAT Christian, DETRAIGNE Yves, ANDRE Michèle, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, HYEST Jean-Jacques
119 pages
Quelle régulation pour l
38 pages
Pour une observation paritaire de l
Pour une observation paritaire de l'emploi public territorial
JACOT Henri, Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
12 pages
Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l
Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l'emploi et l'investissement
POUILLOT Didier, DURAND Emmanuel, DARNIGE Anne, LAPASSET Anne, INSTITUT DE L'AUDIOVISUEL ET DES TELECOMMUNICATIONS EN EUROPE (Montpellier)
67 pages
Problématiques techniques : rapport de l
Problématiques techniques : rapport de l'atelier 3
DUBOIS Dominique, FRAVAL Yann, NICLOT Claire, Commissariat général du plan
96 pages
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