#taxe-d-habitation

Comptabilité

Exemple de lettre pour le centre des impôts (taxe d'habitation, bail)

Michel Kawnick

Comptabilité

Taxe d'habitation et cotisation foncière des entreprises

Valerie D'Aniello

Comptabilité

Calcul de la taxe d'habitation

Hyacinthe

Comptabilité

Taxe d'habitation : abattement sur la base d'imposition des habitations principales - 2012

Qpnguyen

Comptabilité

Fiche pratique sur les taxes d'habitation et les taxes foncières

Comptabilité

Communiqué de presse : la taxe d'habitation, une échéance à haut risque - 13 novembre 2013

Marieanne

Comptabilité

La taxe d'habitation : qui paye la taxe d'habitation ?

Belhadj

Ressources professionnelles

La taxe d'habitation : calcul de la taxe - 2012

Scomte

Création d'entreprise

Taxe d'habitation : abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides - 2010

Qpnguyen-Cp

Comptabilité

La conjoncture au premier semestre 2000

Conseil Economique Et Social, Chaffin Jean-Pierre

Comptabilité

Les outils de pilotage et d'information des dégrèvements et admissions en non-valeur d'impôts directs locaux : mission d'audit de modernisation

Lallier Daniel, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration, Cannard Philippe, Havard Henri

Comptabilité

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale

Le Clezio Philippe, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dégrèvements d'impôts locaux

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Comptabilité

Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales

Richard Pierre, Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat; Ministère Des Collectivités Territoriales

Comptabilité

Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget

Ducamin Bernard, Baconnier Robert, Briet Raoul, Ministère Du Budget

Comptabilité

La fiscalité locale

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Francois-Poncet Jean

Autres

Les finances locales en 2000 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales