#taxe-fonciere

13 ouvrages
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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d
Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012
FOURNIE Françoise, BINET Eric, Conseil général de l'environnement et du développement durable; Conseil général de l'alimentation, ESCAFRE Alain, de l'agriculture et des espaces ruraux
124 pages
La fiscalité locale - Conseil des prélèvements obligatoires
La fiscalité locale
Conseil des prélèvements obligatoires
641 pages
Les outils de pilotage et d
Les outils de pilotage et d'information des dégrèvements et admissions en non-valeur d'impôts directs locaux : mission d'audit de modernisation
LALLIER Daniel, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration, CANNARD Philippe, HAVARD Henri
97 pages
Audit de la forêt privée sur la première mise en marché des bois - BOURCET Jean, ROBERT Pierre, ZELLER Antoine, Conseil général de l
Audit de la forêt privée sur la première mise en marché des bois
BOURCET Jean, ROBERT Pierre, ZELLER Antoine, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
58 pages
EXE_DFE_ETUDE - Olivio
14 pages
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