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Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province
Sylvestre Gérard, Peigne Hubert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Transfert de l'aéroport de Nantes Atlantique : rapport de la commission du dialogue
Brevan Claude, Du Développement Durable Et De L'Énergie; Ministère Des Transports, Chereau Claude, Kbaier Rouchdy, Ministère De L'Écologie
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Projet de réalisation de la plateforme aéroportuaire, du programme viaire d'accompagnement et de la desserte routière de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : rapport du collège d'experts scientifiques relatif à l'évaluation de la méthode de compensation des incidences sur les zones humides
Pays De La Loire. Préfecture
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Projet de réalisation de la plateforme aéroportuaire, du programme viaire d'accompagnement et de la desserte routière de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : rapport du collège d'experts scientifiques relatif à l'évaluation de la méthode de compensation des incidences sur les zones humides
Pays De La Loire. Préfecture
124 pages
Français
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Rapport sur l'organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)
Delacroix Gérard, Aubreby Marc D', Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du « contrôle de vitesse des trains par balises (KVB) »
Rico Frédéric, Peyronnet Philippe, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux
Paul-Dubois-Taine Olivier, Centre D'Analyse Stratégique
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Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports
Ourliac Jean-Paul, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Geffrin Yves, De L'Énergie
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Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports
Ourliac Jean-Paul, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Geffrin Yves, De L'Énergie
60 pages
Français
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Diagnostic de sécurité des tunnels ferroviaires
Desfray, Direction Des Transports Terrestres; Direction De La Défense Et De La Sécurité Civiles
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Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe : convention de délégation de service public
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Fraccaro Firmino
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Audit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et du permis de conduire
Fraccaro Firmino, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Ministère De L'Intérieur, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Ministère De L'Écologie, Lebrun Dominique, Mathieu Michel
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Autres
Audit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et du permis de conduire
Fraccaro Firmino, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Ministère De L'Intérieur, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Ministère De L'Écologie, Lebrun Dominique, Mathieu Michel
65 pages
Français
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Interconnexions des LGV européennes : rapport à M. le Premier ministre sur les projets de ligne à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence
Premier Ministre, Bernard Joly
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Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar
Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports
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La SNCM : compagnie maritime méditerranéenne : instrument de la continuité territoriale entre la Corse et le continent : situation et perspectives
Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Équipement, Pages Jean-Paul
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Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Sénat. Commission De L'Économie, Negre Louis, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
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Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Sénat. Commission De L'Économie, Negre Louis, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
104 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)
Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Recommandations pour réussir la réforme du système ferroviaire
Premier Ministre; Ministère Des Transports, Jean-Louis Bianco, Espinasse Ludovic, Sardais Claude, De La Mer Et De La Pêche
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