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Informatique

L'Intelligence artificielle Pour les Nuls

John Paul Mueller

Savoirs

Développement d'une méthodologie robuste de sélection de gènes dans le cadre d'une activation pharmacologique de la voie PPAR

Aurélie Cotillard

Autres

La télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-être - Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en France

Premier Ministre; Ministère De La Santé Et Des Sports, Lasbordes Pierre

Comptabilité

Un principe et sept ambitions pour l'innovation

Anne Lauvergeon, Présidence De La République

Autres

Enfants et écrans : grandir dans le monde numérique - Rapport 2012 consacré aux droits de l'enfant

Derain Marie, Dominique Baudis, Défenseur Des Droits; Défenseur Des Enfants

Droit et juridique

La dématérialisation de la chaîne pénale : mission d'audit de modernisation

Riac Christian, Bertrand Yves, Luciani Dominique, Leymarie Liliane, Steinmann Bruno, Berbinau Jean, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Conseil Général Des Technologies De L'Information

Droit et juridique

30ème rapport d'activité 2009 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Droit et juridique

28ème rapport d'activité 2007 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Droit et juridique

Conclusions du contrôle du système de traitement des infractions constatées (STIC)

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés, Cotteret Jean-Marie, Giquel François

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) relatif au respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques

Detraigne Yves, Escoffier Anne-Marie, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

29ème rapport d'activité 2008 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes, sur la proposition de décision cadre du Conseil relative à l'utilisation des données des dossiers passagers (Passenger Name record, PNR) à des fins répressives (COM [2007] 654 final/n° E 3697)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Guy Geoffroy

Droit et juridique

Conclusions du contrôle des fichiers d'antécédents du ministère de l'intérieur

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée

Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc

Droit et juridique

Redécouvrir le Préambule de la Constitution - Rapport du comité présidé par Simone Veil

Présidence De La République, Simone Veil

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'informationsur les fichiers de police

Batho Delphine, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Benisti Jacques Alain

Education

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2007

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

Droit et juridique

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2009

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2008

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

Ouverture des données publiques - Les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?

Premier Ministre, Trojette Mohammed Adnène

Droit et juridique

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2007

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

Administration électronique et protection des données personnelles - Livre blanc

Faugere Jean-Paul, Ministère De La Fonction Publique, Truche Pierre, Patrice Flichy

Droit et juridique

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2011

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2010

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique

Assemblée Nationale, Bloche Patrick, Verchere Patrice

Autres

Internet et le respect de la vie privée

Gorichon Jean-Claude, Sportiche Maurice, De L'Énergie Et Des Technologies, Varenne Dominique, Conseil Général De L'Industrie

Autres

Rapport d'activité 2012 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Autres

Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

Premier Ministre, Braibant Guy

Autres

Rapport d'activité 2011 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Autres

31ème rapport d'activité 2010 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés