#transfert

43 ouvrages
L
L'art en transfert
Brigitte Derlon
172 pages
Sigmund Freud - Jean-Michel Quinodoz
Sigmund Freud
Jean-Michel Quinodoz
61 pages
Le transfert - Tomasella Saverio
Le transfert
Tomasella Saverio
117 pages
Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l
Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD Claude, Conseil général des ponts et chaussées
17 pages
Rapport sur le transfèrement des détenus étrangers - Ministère de la justice, DELL
Rapport sur le transfèrement des détenus étrangers
Ministère de la justice, DELL'AGNOLA Richard
34 pages
Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux - LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux
LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
168 pages
Evaluation des transferts de charges liés à la décentralisation aux régions du financement des écoles paramédicales et de sages femmes et des aides aux étudiants - SAINT PULGENT Noël de, MAUSS Huguette, CHERGE Stanislas de, Inspection générale des finances;  Inspection générale de l
Evaluation des transferts de charges liés à la décentralisation aux régions du financement des écoles paramédicales et de sages femmes et des aides aux étudiants
SAINT PULGENT Noël de, MAUSS Huguette, CHERGE Stanislas de, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales, DORISON Alain, O'MAHONY Patrice, RAYROLES Pierre, BERTHOD-WURMSER Marianne
59 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des lois [...] sur la mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
de la législation et de l'administration générale de la République, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, GEST Alain
167 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie
DOSIERE René, de la législation et de l'administration générale de la République, BUSSEREAU Dominique, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles
114 pages