#tva

62 ouvrages
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TVA mode d
TVA mode d'emploi
Lambert Marie
133 pages
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement
RACINE Pierre-François, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; Ministère de la culture et de la communication, Ministère du budget
12 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion et au contrôle de la TVA
de l'économie générale et du contrôle budgétaire, CARCENAC Thierry, CAHUZAC Jérôme, Assemblée nationale. Commission des finances
165 pages
La Taxe sur la valeur ajoutée - Conseil des impôts
381 pages
Les ventes publiques en France : chiffres et analyses - Rapport d
Les ventes publiques en France : chiffres et analyses - Rapport d'activité 2004
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
69 pages
Rapport d
154 pages
Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget - DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget
Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget
DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget
227 pages
L
L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme
BOURGUIGNON François, BUREAU Dominique, Conseil d'analyse économique
144 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit
GAYMARD Hervé, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, LEFAIT Michel
105 pages
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