#tva

62 ouvrages
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TVA mode d
TVA mode d'emploi
Lambert Marie
133 pages
Création et internet - ZELNIK Patrick, TOUBON Jacques, CERUTTI Guillaume, Ministère de la culture et de la communication
Création et internet
ZELNIK Patrick, TOUBON Jacques, CERUTTI Guillaume, Ministère de la culture et de la communication
147 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales
BELOT Claude, Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, JUILHARD Jean-Marc
4 pages
Les Musiques actuelles : rapport à Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication - VARROD Didier, Ministère de la culture et de la communication, DUTILH Alex
Les Musiques actuelles : rapport à Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication
VARROD Didier, Ministère de la culture et de la communication, DUTILH Alex
46 pages
Rapport d
33 pages
Pour un livre numérique créateur de valeurs - ROUSSEAU Aurélien, LADOUARI Laurent, ALBANEL Christine, Premier ministre
Pour un livre numérique créateur de valeurs
ROUSSEAU Aurélien, LADOUARI Laurent, ALBANEL Christine, Premier ministre
33 pages
Les Conditions du développement du marché de l
Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport
Ministère de la culture et de la communication, CHANDERNAGOR André
55 pages
Quel budget de l
89 pages
TVA sociale - Premier ministre;  Secrétariat d
TVA sociale
Premier ministre; Secrétariat d'Etat à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques, BESSON Eric
316 pages
Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale - LE CLEZIO Philippe, Conseil économique et social
266 pages
La conjoncture au premier semestre 2000 - Conseil économique et social, CHAFFIN Jean-Pierre
La conjoncture au premier semestre 2000
Conseil économique et social, CHAFFIN Jean-Pierre
142 pages
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement
RACINE Pierre-François, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; Ministère de la culture et de la communication, Ministère du budget
12 pages
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