Auteur

Clergeau Marie-Françoise

Œuvres

Rapport d information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi (...) relative à la réforme du divorce

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi (...) relative à la réforme du divorce

Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

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Autres

Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

151 pages

Français

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

Bur Yves, Clergeau Marie-Françoise, Jacquat Denis, Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

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Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

Bur Yves, Clergeau Marie-Françoise, Jacquat Denis, Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

80 pages

Français

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Rapport d information déposé en application de l article 86 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006

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Rapport d'information déposé en application de l'article 86 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006

Door Jean-Pierre, Gallez Cécile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Domergue Jacques, Clergeau Marie-Françoise, Familiales Et Sociales

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Autres

Door Jean-Pierre, Gallez Cécile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Domergue Jacques, Clergeau Marie-Françoise, Familiales Et Sociales

46 pages

Français

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011

Bur Yves, Door Jean-Pierre, Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Poletti Bérengère, Jacquat Denis

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Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011

Bur Yves, Door Jean-Pierre, Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Poletti Bérengère, Jacquat Denis

69 pages

Français

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d accueil du jeune enfant

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant

Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales