Auteur

Jeannerot Claude

Œuvres

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Doligé Éric, Jeannerot Claude

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Doligé Éric, Jeannerot Claude

96 pages

Français

Lire

Infos

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida

Jeannerot Claude, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida

Jeannerot Claude, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

181 pages

Français

Lire

Infos