L’autonomie stratégique requiert une industrie d’armement capable de fournir des matériels de supériorité pour l’ensemble des domaines militaires. Les coûts induits pour soutenir une telle industrie dépassent les montants des budgets que les États européens acceptent, individuellement et globalement, de consacrer à leur défense. À titre de comparaison, les investissements de défense des 2 États de l’nion uropéenne représentent moins de des investissements de même nature au Étatsnis lorsqu’il est limité au domaine de la , ce ratio tombe à moins de 2 . Ces comparaisons oublient en outre le morcellement du marcé européen par les intérêts nationau.
La vente à l’eport des armements fabriqués en urope est donc économiquement indispensable pour compléter les commandes nationales. n allongeant les séries, elle diminue les coûts unitaires des matériels elle assure le maintien des compétences en préservant les équipes de recerce, développement et production enfin, elle oblige l’industrie à recercer les tecnologies les plus avancées pour rester au niveau de ses concurrents.
Les industries européennes subissent à l’eport la priorité budgétaire accordée au domaine de l’armement par les Étatsnis l’industrie de l’armement américaine peut appuer son positionnement à l’eport sur un marcé intérieur équivalent au reste du marcé mondial elle gagne un niveau tecnologique et des coûts récurrents difficiles à concurrencer. e fait, elle domine le marcé des eportations en 2, l’industrie américaine a livré des matériels d’armement acetés dans le monde.
Le présent rapport cerce à identifier des atouts et des leviers, non nécessairement tecniques ou financiers, qui permettraient de valoriser davantage les matériels d’armement européens au sein de lurope ou à l’ t. l ne epor cerce pas à comparer les industries européennes au industries américaines, ni au industries d’autres puissances en matière d’armement ussie, sraël…. ais, en prenant acte des budgets de défense des États européens, de la taille limitée et du morcellement du marcé d’armement qui en résulte en urope
Cf. annee . les investissements de défense ou dépenses en capital représentent €pour les pas de l’nion européenne contre €Étatsnis les investissements en sont à auteur de au €en urope et €au Étatsnis.
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n d’autres termes, il s’interroge sur la possibilité de donner un sens, en matière d’armement, à un label du tpemade in European Countries.
Enjeux
n 2, le marcé mondial des eportations a atteint €. l dépasse le montant des budgets d’investissement de défense de l’ensemble des États européens. ans ce marcé, l’urope prend 2 des parts et la rance environ ce qui représente déà le tiers de sa production.
L’eneu économique que représente le marcé des eportations doit donc être pris en compte. l croît encore quand on observe que le quart de ce marcé est européen, c’estàdire que l’urope importe ellemême une part très importante de ses matériels d’armement.
aloriser davantage les matériels d’armement à l’eport commence donc en gagnant des parts sur les marcés européens.
Pourquoi un label ?
La notion de label a guidé lidentification des pistes de soutien au industriels européens. istoriquement, le labelmade in avait été créé pour des raisons protectionnistes il est né en au oaumeni sous la forme d’une étiquette made in Germany qui devait être apposée sur tous les biens importés d llemagne il ’ s’agissait d’inciter les ménages à soutenir l’industrie nationale par un comportement civique. e la même manière, la question se pose en matière d’armements d’inciter les États européens à aceter des matérielsmade in European Countries et de soutenir l’industrie européenne sur son marcé intérieur. L’istoire du label made in Germany très vite, aprèsapporte également d’autres voies de réfleion un flécissement initial, ce label, loin de nuire au industriels allemands, avait tourné à leur avantage, tant la qualité des produits concernés était appréciée des consommateurs britanniques eumêmes. L’eneu est cette fois d’identifier et promouvoir les particularités des matérielsmade in European Countries visàvis non seulement des États européens qui représentent le quart des eportations mondiales, mais également visàvis des autres aceteurs potentiels.
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n label du tpemade in European Countriespeut prendre diverses significations. clutil la fabrication par un seul pas européen ou les concurrences intra européennes ignifietil que le produit est conçu, développé, produit et maintenu par des pas européens ffretil des caractéristiques d’emploi ou d’interopérabilité particulières stil un gage d’indépendance visàvis de pas noneuropéens
our nous aider à qualifier une industrie de défense d’européenne ou de matériels demade in European Countries, le retour d’epérience britannique est très intéressant, notamment en raison des liens imbriqués de l’industrie britannique avec l’industrie américaine. Le ministère de la éfense britannique propose la définition suivante pour le terme industrie britannique olic aper n° , octobre 22 lindustrie britannique de défense est constituée par lensemble des sociétés de défense présentes au oaumeni qui créent de la valeur aoutée, des emplois et génèrent un patrimoine tecnologique et intellectuel elle comprend les sociétés à capitau britanniques et les sociétés à capitau étrangers. Les principau paramètres pris en compte par le oaumeni sont donc – la création de tecnologie – la disponibilité de compétences – le maintien de lemploi , – laccès au tecnologies clés.
Cette définition ne semble pas suffisante pour donner toute sa dimension au labelmade in European Countries celuici devra encore préciser la notion de souveraineté européenne et être élargi au stade dutilisation. euton en effet parler de produitsmade in European Countries et de souveraineté européenne si l’autorisation d’eportation de ces produits reste soumise à un accord américain, aponais ou autre ar ailleurs, que serait un équipement défini, conçu, réalisé en urope, et qui ne serait pas utilisé ou mis en œuvre en urope uelle serait sa valeur visàvis de partenaires noneuropéens
Les équipements et sstèmesmade in European Countriesidentifiés ici sont donc des matériels utilisés par des armées nationales européennes et fabriqués en coopération internationale européenne par plusieurs entreprises nationales et de nationalités différentes ou une ou plusieurs entreprises transnationales. uels sont alors les atouts de tels matériels d’armement uels sont les leviers à la disposition des acteurs de l’armement pour favoriser leur eportation
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Leviers pour favoriser l’exportation d’areents ade in European Countries
Le marcé de lindustrie de défense, comme tout marcé, met en eu – des clients, qui epriment un besoin, une demande – des fournisseurs, qui constituent le volet offre du marcé.
Les relations entre ces différents acteurs sont régies par un cadre uridique et réglementaire.
Le premier levier est donc la demande étatique nationale en effet, les clients finau du marcé de l’armement sont eclusivement les États. Ceuci façonnent directement leur industrie par les budgets et les priorités qu’ils accordent au différents investissements d’armement. ans une armonisation et une rationalisation des demandes des États européens, les industries ne pourront accroître leur marcé intérieur pour appuer davantage leur positionnement à l’eport en outre, leurs produits, à la fois peu interopérables et redondants, resteront le plus souvent eclusifs et concurrents enfin, des secteurs entiers resteront ou seront abandonnés à la concurrence internationale. l faut donc eaminer dans un premier temps comment les États européens peuvent progresser pour armoniser et rationaliser leurs demandes.
Le deuième levier est l’offre des industries européennes. uelles particularités tecniques et tecnologiques peuventelles avancer par rapport à leurs concurrents es restructurations industrielles pour créer des groupes transnationau sontelles nécessaires possibles La deuième partie du rapport cercera à établir des recommandations adressées au industries européennes pour mieu positionner leurs offres à l’eport.
Le dernier levier, décrit dans la troisième partie du rapport, est le cadre uridique dans lequel les relations entre les États et les industries de défense sétablissent. Comment armoniser ce cadre pour autoriser l’apparition d’un véritable marcé ro éen de défense sur lequel les industries européennes pourraient s’ eu p appuer en vue de se confronter au marcé mondial
Lanalse détaillée de ces trois points de vue complémentaires et les propositions daction constituent le corps du rapport.