La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2009

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Description

Le rapport annuel 2009 de la CNCDH propose, dans une première partie, un état des lieux du racisme, de l'antisémitisme et de la xénophobie en France, à travers la présentation des chiffres et données recueillis par différents ministères, dans le cadre de leurs dispositifs statistiques, ainsi que des résultats d'un sondage d'opinion. Les mesures de lutte et autres actions mises en oeuvre par le gouvernement sont présentées et analysées dans la deuxième partie de ce volume, en même temps que les actions initiées par la société civile, syndicats et organisations non gouvernementales. La troisième partie propose des approfondissements à travers une série d'études et notes. Ces contributions offrent à la fois un éclairage sur des sujets d'actualité, tels que le suivi de la conférence de Durban II, ou encore les activités du Comité des Nations unies pour l'élimination de la discrimination raciale (CERD) et de l'ECRI (travaux de la Commission européenne contre le racisme et l'intolérance), et abordent des problématiques plus complexes, telles que le racisme dans le monde du travail ou les manifestations du phénomène sur Internet. Le volume se complète par la publication des résultats du sondage sur le racisme réalisé en novembre 2009.

Sujets

• Racisme
• Antisémitisme
• International League against Racism and Anti-Semitism
• MRAP
• SOS Racisme
• Internet
• Étranger
• Ségrégation raciale
• Société

Informations

• Publié par: rapports-societe
• Publié le: 01 mai 2010
• Nombre de lectures: 33
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Sommaire
Introduction ...........................................................................................................................................7
Synthèse......................9
Recommandations de la CNCDH ................................................................................................ 17
PREMIÈRE PARTIE
ÉTAT DES LIEUX : LES CHIFFRES DU RACISME,
DE L’ANTISÉMITISME ET DE LA XÉNOPHOBIE .............................. 21
Chapitre 1
Les violences et menaces recensées par le ministère de l’Intérieur,
de l’Outre-Mer et des Collectivités territoriales .............................................. 23
Évolution du racisme, de la xénophobie et de l’antisémitisme depuis 1993 ........... 25
L’analyse de la CNCDH ................................................................................................................... 26
Les chiffres du ministère de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités
territoriales ..............................................................................................................................................32
Chapitre 2
Les violences et menaces recensées par le ministère
de l’Éducation nationale ........................................................................................................ 49
L’analyse de la CNCDH ................................................................................................................... 51
Les chiffres du ministère de l’Éducation nationale .............................................................. 54
Chapitre 3
La réponse judiciaire pénale .............................................................................................. 57
L’analyse de la CNCDH 59
Les chiffres du ministère de la Justice ....................................................................................... 65
Chapitre 4
L’état de l’opinion publique ............................................................................................... 79
L’analyse de la CNCDH ................................................................................................................... 82
Présentation des résultats par l’Institut CSA...........................................................................88
Le racisme à l’heure de la crise ................................................................................................... 102
5DEUXIÈME PARTIE
LUTTER CONTRE LE RACISME, L’ANTISÉMITISME
ET LA XÉNOPHOBIE.........................................................................................................125
Chapitre 5
L’action du gouvernement en 2009 ............................................................................ 127
L’analyse de l’action du gouvernement en 2009 ................................................................. 129
Synthèse des actions du gouvernement ................................................................................... 137
Chapitre 6
Les actions initiées par la société civile ................................................................... 175
Les syndicats ........................................................................................................................................177
Les ONG..................196
TROISIÈME PARTIE
ÉCLAIRAGE.................................................................................................................................221
Retour sur la conférence de Genève contre le racisme
(Durban II, 20-24 avril 2009) ....................................................................................................... 223
Activités du Comité des Nations unies pour l’élimination de la discrimination
raciale (CERD) en 2009 .................................................................................................................. 232
Note sur les travaux de la Commission européenne contre le racisme
et l’intolérance (ECRI) en 2009 .................................................................................................. 236
Le racisme au travail ......................................................................................................................... 238
Lorsque le racisme tisse sa toile sur le Net en 2009 .......................................................... 263
Annexe
Les réponses aux questions du sondage CSA .................................................... 281
6Introduction
Depuis la loi de 1990, la Commission nationale consultative des droits de l’homme
(CNCDH) a mandat de remettre annuellement au gouvernement un rapport sur
la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Forte de sa composi-
tion pluraliste, de son indépendance de fait et de l’expertise de ses membres, elle a
rempli cette mission chaque année avec sérieux et détermination. Face à des phé-
nomènes toujours inquiétants, complexes dans leur nature, variables dans leurs
manifestations et surtout extrêmement diffciles à évaluer avec l’objectivité et le
recul nécessaires, la CNCDH reste persuadée que seule une mobilisation forte de
tous permettra de faire reculer le racisme dans les esprits et dans les actes.
Le présent rapport s’inscrit dans cette démarche. Avec les limites inhérentes à un
tel exercice, la CNCDH tente ici de présenter pour l’année 2009, comme elle le
fait depuis près de vingt ans, un tableau des manifestations de racisme, d’antisémi-
tisme et de xénophobie, ainsi qu’un ensemble des mesures de lutte mises en œuvre
dans diverses enceintes et à différents niveaux.
Ce tableau ne prétend pas reféter de façon exhaustive la réalité du phénomène ; il
a simplement pour vocation d’en dessiner les grandes tendances. Les statistiques
seules ne sont en effet pas à même de rendre compte avec exactitude de la réa-
lité des manifestations racistes, xénophobes et antisémites. D’autre part, il n’est
pas particulièrement pris en compte le volet des discriminations raciales, notam-
ment dans l’emploi et le logement. Les discriminations relèvent en effet de la
Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE), dont
la CNCDH salue le travail mené depuis plusieurs années dans les domaines de la
prévention des discriminations, de la promotion de l’égalité et de la condamnation
des comportements discriminatoires.
Le présent volume s’articule autour de trois grands axes. Le premier consiste à
proposer un état des lieux du racisme, de l’antisémitisme et de la xénophobie en
France, à travers la présentation des chiffres et données recueillis par différents
ministères, dans le cadre de leurs dispositifs statistiques, ainsi que des résultats
d’un sondage d’opinion. Chaque chapitre de cette première partie est précédé
d’une analyse de la CNCDH portant aussi bien sur la méthode de recueil des don-
nées que sur les résultats eux-mêmes. L’objectif est non seulement de faire état
de la situation actuelle en matière de racisme, d’antisémitisme et de xénophobie,
Introduction 7mais aussi de constater des évolutions et des tendances dans les manifestations de
ces phénomènes. Les mesures de lutte et autres actions mises en œuvre par le gou-
vernement sont présentées et analysées dans la deuxième partie de ce volume, en
même temps que les actions initiées par la société civile, syndicats et organisations
non gouvernementales. Enfn, il est proposé au lecteur d’approfondir sa connais-
sance du phénomène à travers une série d’études et notes fgurant en troisième par-
tie. Ces contributions offrent à la fois un éclairage sur des sujets d’actualité – tels
que le suivi de la conférence de Durban II, ou encore les activités du CERD et de
l’ECRI –, et abordent des problématiques plus complexes, telles que le racisme
dans le monde du travail ou les manifestations du phénomène sur Internet. Le
volume se complète par la publication des résultats du sondage sur le racisme réa-
lisé en novembre 2009.
Enfn, la CNCDH souhaite saluer la mémoire de Madame Elisabeth Cohen-
Tannoudji, chercheuse au CRIF, qui a accompagné pendant plusieurs années
l’équipe chargée de l’élaboration du rapport.
8 IntroductionSynthèse
Dans son précédent rapport relatif à l’année 2008, la CNCDH exprimait déjà son
inquiétude face à la montée des manifestations racistes et xénophobes en France
et en particulier des v