Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?

Senat, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques

Description

L'automobile est souvent accusée d'être néfaste à l'environnement. Mais ces nuisances sont-elles celles qu'on croit ?
Le premier chapitre du rapport passe en revue les principales nuisances, notamment environnementales, de l'automobile. Il s'efforce de présenter des évaluations monétaires de ces nuisances, pour la période 1995-2005. Il apporte ainsi des éléments de réponse aux questions suivantes : la pollution de l'air, notamment d'origine automobile, diminue-t-elle ? Les nuisances environnementales de l'automobile sont-elles plus ou moins importantes que celles causées par les accidents de la route ? Quels sont les principaux enjeux environnementaux à long terme ?
Ce chapitre s'appuie notamment sur une étude commandée au BIPE (Bureau d'information et de prévisions économiques) par le service des études du Sénat, présentant les principaux travaux d'évaluation monétaire des nuisances de l'automobile. Cette étude s'accompagne d'un tableur permettant d'actualiser et d'harmoniser les différentes estimations, mis en ligne sur le site du Sénat.
Le second chapitre présente les principaux éléments de la politique environnementale de l'automobile. Quelle est l'efficacité des dispositifs visant à limiter, voire à réduire, le trafic automobile? Comment accélérer le renouvellement du parc automobile ? Comment favoriser le développement de véhicules émettant peu de dioxyde de carbone ?
Lepeltier (S). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0040197

Sujets

• Automobile
• Bruit
• Carburant
• Coût
• Fiscalité
• Nuisance

Informations

• Publié par: temis-developpement-durable
• Publié le: 01 janvier 2001
• Nombre de lectures: 27
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• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

N° 113

SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2001-2002

Annexe au procès-verbal de la séance du 4 décembre 2001




RAPPORT D'INFORMATION


FAIT



au nom de la délégation du Sénat pour la planification (1) sur les nuisances
environnementales de l’automobile,



Par M. Serge LEPELTIER,

Sénateur.





(1) Cette délégation est composée de : M. Joël Bourdin, président ; Mme Évelyne Didier,
MM. Serge Lepeltier, Marcel Lesbros, Jean-Pierre Plancade, vice-présidents ; MM. Pierre André, Yvon
Collin, secrétaires ; MM. Gérard Bailly, Joseph Kerguéris, Patrick Lassourd, Michel Pelchat, Daniel
Percheron, Roger Rinchet, Gérard Roujas, Bruno Sido.






Environnement.

- 2 -

SOMMAIRE


PRINCIPAUX POINTS DU RAPPORT .....................................................................................................4
INTRODUCTION ...............................................................................................................................................5
PREMIÈRE PARTIE LES NUISANCES DE L’AUTOMOBILE.................16
I. QUELLES SONT LES NUISANCES DE L’AUTOMOBILE ?....................................................16
A. LES NUISANCES ENVIRONNEMENTALES ....................................................16
1. La pollution de l’air et la pollution sonore.........................................................16
2. Les émissions de gaz à effet de serre, principal enjeu environnemental à long terme ? ........34
B. LES ACCIDENTS ET LA CONGESTION DU TRAFIC ...................................................................41
1. Les accidents de la route .........................................................................................41
2. La congestion du trafic.............................45
II. LES AUTOMOBILISTES COMPENSENT-ILS, PAR LA FISCALITE, LES
NUISANCES QU’ILS SUSCITENT ? .................................................................................................47
A. LES ÉTUDES COÛTS-BÉNÉFICES.......48
1. Deux types d’études coûts-bénéfices, ayant des objectifs distincts ...............................................48
2. Selon les principales études aux coûts complets, le solde serait à peu près équilibré ............51
B. EVALUATIONS DE LA DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION ..............55
1. Des études aux résultats variables, même harmonisées pour prendre en compte un
champ identique.........................................................................................................................................55
2. Les évaluations proposées par la Délégation suggèrent que l’automobile pourrait
compenser, par la fiscalité, ses nuisances pour les non usagers..................57
SECONDE PARTIE LES POLITIQUES PUBLIQUES VISANT À RÉDUIRE LES
NUISANCES ENVIRONNEMENTALES DE L’AUTOMOBILE...................................................63
I. UNE POLITIQUE DE LIMITATION DU DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT
ROUTIER ......................................................................................................................63
A. UN SYSTÈME D’INFORMATION COMPLEXE...............................................63
B. UNE POLITIQUE PERFECTIBLE DE RÉDUCTION DU TRAFIC AUTOMOBILE...............65
1. La réduction du trafic lors des « pics » de pollution........................................................................65
2. Une politique inefficace de réduction durable du trafic..68
II. FAVORISER LE DEV ELOPPEMENT DE LA VOITURE « PROPRE »..............................76
A. LA DIMINUTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE SEMBLE POUVOIR
ÊTRE ACCÉLÉRÉE PAR DES POLITIQUES PUBLIQUES APPROPRIÉES...........................76
1. Les différences entre types de véhicules semblent peu importantes à moyen terme.................76
2. Quelques pistes pour accélérer la diminution de la pollution de l’air ........................................78 - 3 -
B. QUELLES TECHNOLOGIES POUR LA MAITRISE DES ÉMISSIONS DE
DIOXYDE DE CARBONE ?.....................................................................................................................80
1. Les carburants issus du pétrole.............82
2. Les carburants alternatifs.......................88
C. COMMENT FAVORISER LA MAITRISE DES ÉMISSIONS DE DIOXYDE DE
CARBONE ? ..................................................................................................................................................96
1. Un système de recherche publique insuffisant...................97
2. Des incitations à l’achat encore insuffisantes ou mal ciblées.....................100
PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES ...................................................................................................107
PRINCIPAUX SIGLES UT ILISÉS.........110
ÉTUDE DU BIPE LES ANALYSES COÛTS-BÉNÉFICES LIÉES AU SECTEUR DE
L’AUTOMOBILE EN FRANCE ..............................................................................................................111

- 4 -

PRINCIPAUX POINTS DU RAPPORT

Principales conclusions
• Contrairement à une idée répandue, la pollution de l’air diminue en France. Tel est
en particulier le cas de la pollution de l’air d’origine automobile (cf. pages 16 et
suivantes).
• Les projections indiquent que cette tendance va se poursuivre. En effet, la pollution
provient essentiellement des vieux véhicules. Elle diminuera donc considérablement du
seul fait du renouvellement du parc (diminution de moitié de 1990 à 2010) (cf. page 30).
• Le principal enjeu environnemental à long terme semble être la maîtrise des
émissions de dioxyde de carbone par l’automobile. En effet, contrairement à ce qui est
le cas pour les autres secteurs de l’économie, ces émissions continuent d’augmenter dans
le cas du transport automobile (cf. graphique page 36).
• Dans ces conditions, le gazole (qui contribue moins à l’effet de serre que l’essence, et
dont les émissions polluantes devraient bientôt être analogues à celles de l’essence avec
la généralisation du filtre à particules) est, d’un point de vue écologique, préférable à
l’essence (cf. graphique page 81).
• Le transport automobile, notamment celui par voitures particulières, compense à peu
près, par la fiscalité, les nuisances causées aux non usagers, sans qu’il semble
possible de déterminer si le solde (compris, dans le cas des seules voitures particulières,
entre un coût net de 80 milliards de francs et un bénéfice net de 23 milliards de
francs) est positif ou négatif (cf. pages 47 et suivantes).
Propositions de la Délégation
• Instaurer une prime au rebut des véhicules de plus de dix ans, d’un montant de 800
euros (5 000 francs). Cette aide resterait en vigueur plusieurs années, afin d’accélérer le
retrait des véhicules les plus polluants (cf. page 80).
• Majorer les aides à l’achat (prime ou crédit d’impôt) en faveur des véhicules
« propres », actuellement de 1 525 euros (10 000 francs), dans le cas des véhicules
émettant peu de gaz à effet de serre (véhicules fonctionnant au GNV, véhicules
électriques ou hybrides et, quand ils apparaîtront sur le marché, véhicules fonctionnant
au moyen d’une pile à combustible) (cf. pages 104 et suivantes).
• Mieux aider la recherche pour réduire les émissions de gaz à effet de serre :
établissement d’un état des moyens et des compétences en Europe, détermination des
créneaux pertinents, augmentation des financements publics (cf. page 99).
• Responsabiliser les automobilistes en les informant davantage sur les nuisances
qu’ils provoquent. En particulier, développer, avec des associations de consommateurs,
un logiciel informatique permettant à chaque automobiliste de déterminer, en fonction
des caractéristiques de son véhicule et de son utilisation, les nuisances causées aux non-
usagers. - 5 -


INTRODUCTION


I - LA CIVILISATION DE L’AUTOMOBILE

Depuis la fin de la Seconde Guerre Mondiale, la France est
progressivement entrée dans la civilisation de l’automobile. Votre
rapporteur souhaite illustrer ce phénomène en soulignant trois points.
• Tout d’abord, la possession d’une automobile s’est quasiment
généralisée au cours du dernier