JOYEUX NOËL ! BONNE ET HEUREUSE ANNÉE 2012 !

seyn - Stebrigide

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Extrait

Description

cours - matière potentielle : eau
cours - matière potentielle : du mois de décembre
mémoire

collecte des matières recyclables et des ordures ménagères
sainte-brigide
argent ste-brigide avec l'orchestre normand
contribuables de la municipalité de mont-saint-grégoire et de la municipalité de sainte-brigide
taxes applicables
bureau municipal
municipalité
municipalités

Sujets

Le 15 décembre 2011

Pompiers et ambulance en tout temps, composez le 9-1-1.
Sûreté du Québec : composez le 310-4141, cellulaire le *4141
Compo-Haut-Richelieu : Les électroménagers sont ramassés à votre porte, 1-800-324-0299
Visitez notre site Internet à l’adresse www.sainte-brigide.qc.ca

VOEUX DES FÊTES

Chers Brigidiens et Brigidiennes,

Les membres du Conseil municipal et les employés municipaux vous offrent leurs meilleurs vœux
à l’occasion de la période des Fêtes.

QUE CE NOËL SOIT MAGIQUE…
Qu’il soit rempli d’amour et d’amitié.
Qu’il soit célébré dans un climat de partage, de tolérance et de réconciliation.

QUE LA NOUVELLE ANNÉE SOIT MAGNIFIQUE…
Que la santé soit au rendez-vous.
Que mille et un petits bonheurs illuminent votre quotidien.

JOYEUX NOËL !
BONNE ET HEUREUSE ANNÉE 2012 !

***********
Veuillez prendre note que, pendant la période des Fêtes, le bureau municipal
sera fermé du 23 décembre 2011 au 3 janvier 2012 inclusivement. Nous serons
de retour mercredi le 4 janvier 2012.

AFFAIRES MUNICIPALES

La Municipalité est à la recherche d’un administrateur pour les Loisirs de
Sainte-Brigide-d’Iberville inc. Les Loisirs tiennent une réunion le deuxième
mardi de chaque mois vers 18h30. Si cela vous intéresse de vous joindre à eux
pour un nouveau défi, vous pouvez donner votre nom au bureau municipal ou par
téléphone au 450-293-7511.

DERNIER RAPPEL *** Codes Internet 2012 :
Veuillez prendre note que la prévente des accès Internet se termine bientôt. Il ne reste qu’une
semaine, du lundi au jeudi, jusqu’au 22 décembre 2011. Le coût du renouvellement
est le même que l’an dernier soit 335.00$ / année s'il est acheté avant le 22 décembre 2011.
er
Après cette date, le coût sera de 365.00$ / année si l’accès Internet est acquis entre le 1 et
31 janvier 2012.
er
À partir du 1 février 2012, les clients devront acheter un forfait via le site Internet en utilisant
erle système Paypal. Par conséquent, entre le 1 février et le 31 octobre 2012, les municipalités et
la MRC ne vendront plus d’accès Internet.
erLes accès Internet 2012 seront valides dès le 1 décembre 2011 et comprendront 400Gb de
téléchargement ainsi que 200Gb de téléversement pour la durée de 12 mois, se terminant à 0 h 00
er
le 1 janvier 2013. L’accès Internet expirera lors de l’atteinte d’un des paramètres suivants : la
limite de téléchargement, la limite de téléversement ou la date d’expiration.

**************
Félicitations pour votre effort concernant la collecte de feuilles mortes. Près de 750 sacs
ont été ramassés. Merci de votre collaboration.

AVIS PUBLIC
CALENDRIER ÉTABLISSANT LA TENUE DES SÉANCES ORDINAIRES
DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2012

Aux contribuables de la Municipalité de Sainte-Brigide-d’Iberville :

Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale et secrétaire-
trésorière de la Municipalité de Sainte-Brigide-d’Iberville, qu’à la séance ordinaire tenue le 5
décembre 2011, le Conseil municipal a adopté le calendrier établissant la tenue des séances
ordinaires pour l’année 2012 tel qu’il suit :

- Le lundi 9 janvier à 20h00 - Le lundi 6 février à 20h00
- Le lundi 5 mars à 20h00 - Le lundi 2 avril à 20h00
- Le lundi 7 mai à 20h00 - Le lundi 4 juin à 20h00
- Le mardi 3 juillet à 20h00 - Le lundi 6 août à 20h00
er- Le mardi 4 septembre à 20h00 - Le lundi 1 octobre à 20h00
- Le lundi 5 novembre à 20h00 - Le lundi 3 décembre à 20h00

Cependant, le Conseil municipal peut décider qu’une séance ordinaire se tiendra au jour et à l’heure qu’il précise plutôt que conformément au calendrier, et ce, en donnant un nouvel avis à l’égard de la
tenue de cette séance.

Donné à Sainte-Brigide-d’Iberville,
e
ce 6 jour du mois de décembre 2011.
Murielle Papineau,
directrice générale et secrétaire-trésorière

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR

Aux contribuables de la Municipalité de Sainte-Brigide-d’Iberville :

Avis public est par la présente donné par la soussignée, directrice générale et secrétaire-
trésorière de la Municipalité de Sainte-Brigide-d’Iberville, qu’à la séance extraordinaire tenue le
mardi 13 décembre 2011, le Conseil municipal a adopté le règlement suivant :

RÈGLEMENT NUMÉRO 2011-397
relatif à l'imposition des taxes pour l'exercice financier 2012

Le règlement décrète, entre autres, les taxes suivantes :

Taxe foncière générale de 0,4835 $ du 100 $ d’évaluation foncière;
Deux taxes de secteur pour le service de la dette au coût total de 8,1666 $ pour les
75 premiers pieds de façade et 40% de ce coût pour les pieds excédentaires;
Taxes spéciales reliées au service de la dette de 0,0545 $ du 100 $ d’évaluation foncière;
Taxe pour travaux de cours d’eau de 0,0018 $ par mètre carré;
Taxe sur matières résiduelles de 219,65 $;
Taxe pour service d’égout de 145,95 $;
Taxe pour service d’aqueduc de 275,40 $;
Taxe de 0,75 $ du mètre cube d’eau pour toute consommation supérieure à 300 mètres
cubes.

Le présent règlement entre en vigueur, conformément à la Loi.

Toute personne intéressée peut en prendre connaissance aux heures habituelles d'ouverture du
bureau municipal.

Donné à Sainte-Brigide-d’Iberville,
ece 14 jour du mois de décembre 2011
Murielle Papineau,
directrice générale et secrétaire-trésorière

AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION AUX PERSONNES ET AUX
ORGANISMES INTÉRESSÉS
PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2011-398
RELATIF AUX PLANS D’AMÉNAGEMENT D’ENSEMBLE (PAE)
Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, lors d'une séance tenue le 5 décembre
2011, le Conseil municipal de la municipalité de Sainte-Brigide-d’Iberville a adopté, par
résolution, le projet de règlement intitulé « Règlement numéro 2011-398 relatif aux plans
d’aménagement d’ensemble (PAE) ».

Description des zones concernées :

- Zone Ra-10 : se trouvant entre le rang de la Rivière Est et la montée des Écossais (nouveau
développement).
e- Zone P-2 : se trouvant dans le noyau villageois, entre le 9 Rang et la Rivière du Sud-Ouest,
terrains de la commission scolaire des Hautes-Rivières et de la Fabrique de Sainte-Brigide
(cimetière).

Ce projet de règlement a pour objet de prévoir les dispositions relatives aux plans
d’aménagement d’ensemble, entre autres:
• spécifier les usages et les densités d'occupation du sol applicables dans les zones Ra-10 et
P-2;
• indiquer les éléments qui doivent être représentés (affectations du sol, densités, réseau
routier, etc.) et les documents qui doivent l'accompagner ;
• déterminer les critères suivant lesquels est faite l'évaluation du PAE.
AVIS est par la présente donné de la tenue d'une assemblée publique de consultation, le 9
janvier 2012, à 19 h 40, à l'hôtel de ville.

Cette assemblée de consultation permettra au Conseil d'expliquer le projet de règlement et les
conséquences de son adoption et d'entendre les personnes et organismes qui désirent s'exprimer.

Le projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la Municipalité.

DONNÉ À SAINTE-BRIGIDE-D’IBERVILLE, CE 15 DÉCEMBRE 2011.

Murielle Papineau
Directrice générale et secrétaire-trésorière

LORS DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 5 DÉCEMBRE 2011, il fut résolu :

• de nommer Monsieur le conseiller Gaétan Coutu à titre de maire suppléant, et ce,
jusqu’à la séance ordinaire du mois de juillet 2012 ;

• d’autoriser l’achat et l’installation de trois portes d’acier avec barres panique au Chalet
des loisirs par Menuiserie Fontaine inc., le tout pour un montant total de 4 983,08 $
incluant toutes les taxes applicables ;

• d’approuver le budget 2012 de l’O.M.H. de Sainte-Brigide, tel que pré