Procès verbal de la DNCG - Décision du 15 juillet

Dncg

Description

En appel, la DNCG confirme sa décision d’interdire la montée du RC Lens en Ligue 1.

Sujets

• Ligue 1
• Football
• Lens
• Direction Nationale du Contrôle de Gestion

Informations

• Publié par: Fil_Sport
• Publié le: 16 juillet 2014
• Nombre de lectures: 8 694
• Langue: Français

Extrait

PROCES-VERBAL DIRECTION NATIONALE DU CONTRÔLE DE GESTION COMMISSION D’APPEL Réunion du 15 juillet 2014 ATTENTION : Ledocument ci-dessous permet de prendre connaissance des décisions de la Commission d’Appel de la D.N.C.G.. Ces décisions sont données pour information et ne remplacent en rien la décision motivée qui est notifiée aux clubs par courrier recommandé. Le procès-verbal définitif avec l’ensemble des décisions motivées sera mis en ligne ultérieurement. RC LENS (Ligue 2) : Interdiction d’accession en Ligue 1 DECISION : Confirme.  ISTRES FC (Ligue 2) : Encadrement de la masse salariale DECISION :Infirme et encadrement de la masse salariale du nouveau budget présenté.

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