Quelles denrées alimentaires pouvez-vous transporter dans vos bagages ?

Direction Générale Des Douanes Et Droits Indirects

Description

La réglementation en vigueur vise à préserver l’Union européenne de nombreuses maladies et parasites affectant les êtres humains, les animaux et les plantes. Toutes les denrées animales ou d’origine animale, les produits d’origine animale, les denrées végétales, les végétaux et les minéraux sont soumis à cette réglementation.

Informations

• Publié par: DGDDI
• Publié le: 10 octobre 2014
• Nombre de lectures: 19 375
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas de modification
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

QUELLES SONT LES DENRÉES
INTERDITES ET AUTORISÉES À L’ENTRÉE
DANS L’UNION EUROPÉENNE ?
Produits d’origine végétale
INTERDITS à l’importation!
— pommes de terre
— terres et autres substrats
— semences ce dépliant est un document simplifié qui
reprend des éléments communiqués à titre
strictement informatif. il ne se substitue
pas aux textes applicables.AUTORISÉS à l’importation
sous conditions
Pour compléter votre information et ne pas vous mettre en
infraction,
n Les fruits
Consultez :
— pommes
— poires... n les sites Internet
www.douane.gouv.fr
n Les légumes www.alimentation.gouv.fr
— salades n l’application gratuite : douane fr
— poivrons
n Conditions cumulatives à — choux... Contactez :respecter
n Infos Douane Service— dans les bagages n Certaines feurs
personnels
— roses Hors métropole ou étranger — pour une consommation VOUS ARRIVEZ DANS
— orchidées... + 33 1 72 40 78 50 personnelle
— aucun danger sanitaire L’UNION EUROPÉENNE
— pas de prohibition à
l’importation Crédits photos Quelles denrées alimentaires
— petites quantités @rdnzl - Fotolia.com
@st-fotograf
@M.studio pouvez-vous transporter
QUELQUES PRÉCISIONS @mico_images - Fotolia.com
@alinamd
@Africa Studio n Les bagages personnels sont ceux que le voyageur présente dans vos bagages ?
@Beboy - Fotolia.com web : douane.gouv.fr
au service des douanes lors de son arrivée.
n Il s’agit aussi des bagages que le voyageur présente
Direction générale des douanes et droits indirectsultérieurement à ce service, sous réserve qu’il justifie qu’ils
Bureau de l’information et de la communicationont été enregistrés comme bagages, au moment du départ,
11, rue des Deux Communes - 93558 Montreuil Cedexpar la compagnie qui a assuré son transport.
Site Internet : www.douane.gouv.fr
n Le danger sanitaire et le risque de propagation varient en Smartphone : douane fr (application gratuite pour les voyageurs)
fonction du pays de provenance et du type de végétal. Twitter : @douane_france SEPTEMBRE 2014POURQ
UOI UNE RÉ
GLEMENT
A
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UELLES SONT LES DENRÉES
INTERDITES

ET

A
UT
ORISÉES

À L
’ENTRÉE
PHYT
OS
ANIT
AIRE ?
D
ANS L
’UNION EUR
OPÉENNE ?
Produits d’origine animale
ORIGINE : PAYS
ORIGINES
NATURE DE

La réglementation en vigueur vise à préserver l’Union
N’APPARTENANT

PARTICULIÈRES
LA MARCHANDISE
européenne de nombreuses maladies et parasites

PAS À L’UE
INTERDITS à l’importation
!
affectant les êtres humains, les animaux et les plantes.
Iles Féroé,

Groenland, Islande
Toutes les denrées animales ou d’origine animale,

n

La viande
AUTORISÉ
les produits d’origine animale, les denrées végétales,
Viandes, abats, produits

— viande de boucherie :
jusqu’à 10 kg
à base de viande,
l
e
s

v
é
g
é
t
a
u
x

e
t

l
e
s

m
i
n
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r
a
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x

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n
t

s
o
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m
i
s

à

c
e
t
t
e

boeuf, poulet, agneau,
par personne
produits d’origine
réglementation.
INTERDIT
lapin, porc...
animale, produits laitiers
Andorre,

et produits contenant

Liechtenstein,

t
— viande de brousse :
du lait
Norvège, S
Marin
Les produits d’origine animale peuvent
porc-épic, singe, antilope,
Suisse,

serpent...
véhiculer des agents pathogènes causant
AUTORISÉ
des maladies infectieuses dangereuses
n

Les produits à base de viande
Iles Féroé, Islande,
Poissons, produits frais
L’importation de denrées d’origine animale est interdite.
Andorre,

— foie gras
issus de la pêche,
AUTORISÉ
Cette interdiction a notamment pour but d’éviter

Liechtenstein,

— pâté
t
produits préparés

jusqu’à 20 kg
Norvège, S
Marin
l’introduction de maladies infectieuses car celles-ci

— terrine
ou transformés issus

par personne
Suisse,
présentent des menaces pour la sécurité sanitaire (fièvre
— boulettes kefta
de la pêche
aphteuse, virus Ebola, etc ...).
AUTORISÉ
— saucisson...
Les produits animaux non conformes à ces règles

doivent être remis à l’arrivée dans l’UE en vue de leur
—
Autres produits
destruction officielle.
n

Le lait et les produits à base

d’origine animale (miel,
Iles Féroé,

de lait

escargots...)
Groenland, Islande
Les produits non déclarés seront saisis par les services
— lait
—
Lait en poudre et
AUTORISÉ
— crème, beurre
douaniers, puis détruits et vous devrez payer une

aliments pour nourrissons,

jusqu’à 10 kg
— yaourt...
amende.
aliments pour animaux
par personne
AUTORISÉ
familiers requis pour
jusqu’à 2 kg
raisons médicales :
par personne
Andorre,

-
non réfrigérés avant

Les végétaux et produits végétaux

Liechtenstein,

leur 
ouverture,
Pour tous les autres produits d’origine animale, comme
t
sont susceptibles d’être vecteurs

Norvège, S
Marin
-
conditionnés

le miel ou les escargots par exemple, les voyageurs
Suisse,

de marque déposée
de contamination
peuvent en introduire sur le territoire

de l’UE dans la
-
conditionnement intact

AUTORISÉ
limite de 2kg au maximum.
(sauf si son contenu est en

Certains végétaux et produits végétaux (fruits, légumes,
cours d’utilisation)
plantes, fleurs...) sont susceptibles d’être vecteurs de
AUT
ORISÉS à l’importation

contamination par des organismes nuisibles.
sous conditions
AUTORISÉ
sous conditions cumulatives
Ils sont donc obligatoirement soumis à un contrôle
- petites quantités - dans les bagages

n

Produits de la mer
phytosanitaire à leur entrée sur le territoire communautaire.
Végétaux et produits
personnels - aucun danger de propagation

—
Le poisson :
séché ou frais
végétaux
d’organismes nuisibles - aucune prohibition

—
Certains crustacés :
crevettes...
Mais pour les voyageurs, des tolérances sont prévues,
à l’importation - il ne doit pas s’agir

—
Les coquillages :
moules, huîtres...
pour importer, sans inspection phytosanitaire, certains
de matériel génétique
produits sous certaines conditions.
Condition :
20 kg au maximum