Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail saisine du 24 octobre 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

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Documents Argumentaire sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail saisine du 24 octobre 2011 ( 1,15 Mo) Mis en ligne le 11 mars 2013 Objet Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans quatre cas : Mastoplastie de réduction Conisation du col de l’utérus Hystérectomie Kystectomie ovarienne/ovariectomie Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans quatre cas : Mastoplastie de réduction Conisation du col de l’utérus Hystérectomie Kystectomie ovarienne/ovariectomie Mis en ligne le 11 mars 2013

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Chirurgie plastique Médecine

ARGUMENTAIRE

Réponse à la s’aisine du 24 octobre 2011 en application de l article L.161-39 du code de la sécurité sociale Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans quatre cas : • Mastoplastie de réduction • Conisation du col de l’utérus • Htcerétsy eimo • Kystectomie ovarienne/ovariectomie

Décembre 2011

Réponse à la saisine du 24 octobre 2011 en application de l’article 53 de la loi du 21 juillet 2009

Le rapport complet et sa synthèse sont téléchargeables gratuitement sur www.has-sante.fr Haute Autorité de santé Service communication 2 avenue du Stade de France - F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. :+33 (0)1 55 93 70 00 - Fax :+33 (0)1 55 93 74 00

santé en décembre 2011.

HAS / Direction de l’évaluation médicale, économique et santé publique -Service évaluation économique et santé publique / Décembre 2011 2

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