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Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire CGDD / SOeS Centre de documentation de l’aménagement et des transports - CDAT Tour Pascal A – 00.14 92055 La Défense Cedex Tél : [phone] ou 93 [e-mail] www.cdat.developpement-durable.gouv.fr/ Dossiers des Notes de synthèse OEST - SES - SESP  Environnementet transport 1991-2008 novembre 2008

Notes de synthèse – OEST – SES – SESP Environnement et transport – 1991-2008

Notes de synthèse

« Notesde synthèse», de l’OEST, du SES puis du SESP, est une revue publiée par le service statistique ministériel (SSM) de l’Équipement, aujourd’hui devenu Écologie. Elle a été créée en 1986. Depuis cette date, la revue regroupe des études, des analyses économiques et des statistiques qui combinentapproches théoriques et observations de faits. Ce dossier, consacré à l’environnement et les transports, présente une sélection d’articles parus de 1987 à 2008. OEST : Observatoire économique et statistique des transports. SES : Service économique et statistique. SESP : Service économique, statistiques et prospective.

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DEMEULENAERE (L) L'environnement en Chine, des enjeux à la mesure de la croissance économique du pays. Notes de synthèse du SESP n° spécial – 07/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS_CHINE_17_24_cle5ba6b8.pdf ROUCHAUD (D) Evaluation socio-économique de politiques de lutte contre le bruit dans les transports. Les actions sur les logements sont globalement efficaces contre le bruit aérien. Notes de synthèse du SESP n° 169 – 04/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/15-24_cle2c63cd.pdf BLANQUART (C), CARBONE (V) Transport, logistique et chaînes productives durables : des enjeux communs. Notes de synthèse du SESP n° 168 – 01/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/33-38_cle2b2b3e.pdf Le transport de fret dans le marché européen de CO2 ? Synthèse du rapport du groupe de travail administratif . Notes de synthèse du SESP n° 168 – 01/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/39-44_cle2139f3.pdf RIZET ( C) Bilan énergies et CO 2 des chaînes logistiques : l'exemple des produits frais et l'habillement. Notes de synthèse du SESP n° 168 – 01/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/27-32_cle2416ca.pdf RITZ (D) Le secteur logistique allemand, levier de croissance durable. Notes de synthèse du SESP n° 168 – 01/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/51-54_cle2d1134.pdf RAUX (C) Marchés des permis d’émissions de CO 2 dans le transport : une analyse prospective dans le cas des automobilistes et du fret. Notes de synthèse du SESP n° 167 -1 0/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS_167_tome2_p19-27_cle0897ee.pdf CHIROLEU ASSOULINE(M) Efficacité comparée des instruments de régulation environnementale. Notes de synthèse du SESP n° 167 -1 0/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS_167_tome2_p5-17_cle5a2aa8.pdf DUPREZ (F), EDDINGTON (R), STERN (N) La lutte contre l'effet de serre du secteur des transports dans le rapport Eddington. Notes de synthèse du SESP n° 167 -10/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS_167_tome2_p29-36_cle0c11c1.pdf

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QUIRION (P) Eléments de bilan et pistes de réformes du système de quotas d'émissions de CO 2 dans l'Union européenne . Notes de synthèse du SESP n° 167 -10/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS_167_tome2_p37_44_cle0bd6ad.pdf BUREAU (D), AYONG LE KAMA (A), DEMEULENAERE (L) La maîtrise des émissions de CO2 dans les transports. Instruments économiques de lutte contre l’effet de serre. Introduction. Notes de synthèse du SESP n° 166 - 07/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS166_tome1_intro_cle2994c4.pdf VIEILLEFOSSE (A) Permis d’émission de gaz à effet de serre, fonctionnement du système européen. Notes de synthèse du SESP n° 166 -07/2007 http://www.statistiques.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/NS166_tome1_article1_cle751249.pdf BUREAU (D) Choix des instruments de régulation : systèmes de réservation et bourses de transit dans l’arc alpin. Notes de synthèse du SESP n° 166 -07/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS166_tome1_article2_cle7373ea.pdf BUREAU (D) Les instruments de report modal : aides, taxes routières, bourses de transit et certificats. Notes de synthèse du SESP n° 166 - 07/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS166_tome1_article3_cle7b2ee3.pdf BECKER (JJ) Le mécanisme de développement propre. Notes de synthèse du SESP n° 166 -07/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS166_tome1_article4_cle798235.pdf ROLIN (O) Les champs de pertinence économique des dispositifs anti-bruit routiers. Notes de synthèse du SESP n° 165 - 04/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS165_25_32_cle6b39b6.pdf ROLIN (O) Achat de voiture particulière : les incitations de l’Etat pour un choix écologique. Notes de Synthèse du SES n° 157 - 01/2005 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS157-3-12_cle791cfe.pdf ROLIN (O) La demande de transport en 2025 - éléments d’évaluation environnementale. Notes de Synthèse du SES n° 157 - 01//2005 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS157-19-26_cle6232b1.pdf

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ROLIN (O) Pertinence du filtre à particules pour les poids lourds. Notes de Synthèse du SES n° 157 - 01//2005 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS157-27-36_cle6f5be9.pdf ROLIN (O) L’impact de la suppression de la vignette sur les émissions de CO2. Notes de Synthèse du SES n° 154 - 07/08/2004 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS154-21-28_cle6298bd.pdf HERMILLY (J) Transport et émissions de gaz carbonique : un bilan depuis 1960. Notes de Synthèse du SES n° 149 - 09/2003 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS149-27-32_cle69521e.pdf SAUVANT (A) Structure par âge du parc et des émissions de polluants des poids lourds. en service. Notes de Synthèse du SES n° 137 - 09/2001 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS137-27-30_cle66c27a.pdf SAUVANT (A) Prévision des émissions de polluants de véhicules particuliers d’ici 2020. Notes de Synthèse du SES n° 136 - 08/2001 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS136-29-36_cle631131.pdf JEGER (F) Transports et environnement dans les pays européens. Notes de Synthèse du SES n° 134 - 04/2001 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS134-27-34_cle69d2cc.pdf GIRAULT (M) Transport et lutte contre le changement climatique. Notes de Synthèse du SES n° 133 - 01/2001 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS133-35-40_cle695197.pdf BROSSIER (C), LEUXE (A) Coûts routiers. L'imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 : des coûts complets intégrant les effets environnementaux. Notes de Synthèse du SES n° 128 - 03/2000 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS128-15-22_cle645735.pdf DAVID NOZAY (N), GIRAULT (M) Fiscalité. Quelle politique de taxation des transports ? Effet de serre et coût de la tonne de carbone économisée. Notes de Synthèse du SES n° 125 - 09/1999 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_125_2.pdf

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GARDIN (D), GIRAULT (M), FOSSE (M) Des normes antipollution de plus en plus rigoureuses dans les transports. Notes de Synthèse du SES n° 124 - 07/1999 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_124_6.pdf GIRAULT (M), ROBIN (Y), SAVIN (JM), SIMON (O) Evaluation environnementale des schémas de service de transport. Notes de Synthèse du SES n° 123 - 05/1999 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_123_7.pdf GIRAULT (M), SAVIN (JM), SIMON (O) Forte baisse des émissions de polluants automobiles et CO 2 en hausse à l’horizon 2020. Notes de Synthèse du SES n° 119 - 10/1998 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_119_6.pdf GIRAULT (M) Quels instruments pour limiter les nuisances de la circulation ? Notes de Synthèse du SES n° 118 - 08/1998 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_118_3.pdf HOUEE (M) Transport et pollution atmosphérique : l'état du dispositif d'observation statistique. Notes de Synthèse du SES n° 108 - 12/1996 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_108_5.pdf MINVIELLE (E) Transports urbains : en ville, le vélo, c'est pas idiot. Notes de Synthèse de l’OEST n° 91 - 5/1995 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_091_5.pdf HONORE (G) Nuisances. Des "comptes des transports" au "rapport Boiteux" convergences et incertitudes sur l'estimation du coût des nuisances de la route. Notes de Synthèse de l’OEST n° 86 - 12/1994 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_086_6.pdf HONORE (G) Voiture électrique urbaine : un bilan social positif mais une fiscalité inadaptée. Notes de Synthèse de l’OEST n° 79 - 4/1994 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_079_5.pdf HONORE (G) Comptes des transports : 25 milliards de F. Surcoût des externalités de la route. Notes de Synthèse de l’OEST n° 74 - 10/1993 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_074_4.pdf

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KAIL (JM) Evolution des pollutions de la circulation routière : quelques ordres de grandeur. Notes de Synthèse de l’OEST n° 73 - 09/1993 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_073_5.pdf KAIL (JM) Livre vert, livre blanc ou le défi d'une mobilité durable. Notes de Synthèse de l’OEST n° 66 - 1/1993 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_066_5.pdf Environnement et transports : éléments d'une approche. Notes de Synthèse de l'OEST n° 63 - 10/1992 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_063_7.pdf JOSSE (P) Externalités de la route : comment les prendre. Notes de Synthèse de l’OEST n° 61 - 6/1992 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_061_5.pdf FAVRE (F) Le bruit dans les transports routiers : quelques éléments. Notes de Synthèse de l’OEST n° 57 - 2/1992 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0012821&qid=sdx_q9&n=4&q= FAVRE (F) La pollution dans les transports : un problème difficile à résoudre et certainement coûteux. Notes de Synthèse de l’OEST n° 55 - 12/1991 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_055_4.pdf

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