Cours de Droit comparé des Etats européens

Rambaud

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Extrait

COURS DE DROIT COMPARÉ DES ETATS EUROPÉENS
Institut d’étu des politiques de S trasbourg (2007-2008)
ème4 année
Cours de Monsieur le pro fesseur Thierry R ambaud
Vendredi de 8 à 10 heures (Salle 212)
Thierry. rambaud@urs.u- strasbg.fr/ thierry. rambaud@educa tion.gouv.fr
La présente fiche présente aux étudiants le plan du cours, ainsi que la bibliographie.
De s informations complémentaires seront fournies par madame Barbara Schwarz dans le
cadre de s Conférences de mé thode qui sont conçues dans un rapport étroit de comp lémentarité
avec le cours. Les étudiants auront à lire deux ouvrages :
er
-au 1 semestr e, P. Legrand, Le d roit comparé , PUF, Que sais-j e ?
-au second semestre, E. Zoller, Introduction au d roit public , Précis Dalloz, 2006.
I) Plan du cours
Introduction
Partie 1 De la diversité des droits en Europe à l’é mergence problématique d’un jus
commune
Chapitre 1 Les de ux principales fa milles juridiques européennes
Section 1 La fam ille romano- germanique
Par 1 Les caractérist iques com munes
Par 2 La question des sou s-groupes
Section 2 La fam ille de common law
er
Par 1 L’histoire du droit anglais
Par 2 Les sources du droit anglais
Par 3 L’organisation juridictionnel le anglaise
Chapitre 2 L’é mergence de la problém atique d u jus com mune européen
Section 1 Significations d’un « droit com mun européen » : anal yse théorique et historique 2 La question d’un Code civil européen
Partie 2 Les grandes traditions européennes d u Droit public
Chapitre 1 Les m odèles traditionnelsSection 1 Le modè le alle mand
erPar 1 La construction de l’Etat de droit
Par 2 Le principe fédéral
Par 3 L’organisation de la ju stice de droit public
Section 2 Le modè le anglais
erPar 1 L’affirm ation de la souveraineté du Parle ment
Par 2 La règle de rule of law et la naissance du nouveau droit public anglais
Par 3 Les « lois de dévolution »
Section 3 Le modè le français
er
Par 1 Le légicen trisme révolutionnaire
Par 2 L’indivisibil ité de la République
Par 3 La construction progre ssive de l’Etat de droit constitut ionnel
Chapitre 2 L’exportation des modèles : la construction de l’Etat de droit dans les
nouvelles dém ocraties d’E urope centrale et orientale
Section 1 L’ancien modè le soviétique 2 La transition démocrat ique et la concurrence des modèl es
Section 3 La construction d’un droit public démocratique dans les Etats d’Europe centrale et
orientale
II) Bibliographie :

Manuels :
-Eric Agostini, Droit comparé , PU F, Droit fondament al, 1988.
-Pierre Arminjon, Baron Boris Nolde, M artin Wolff, Traité de droit compa ré, Paris, LG DJ,
tomes I et II, 1950, tome III en 1951.
ème
-René David et Cam ille Jauffret-Spinosi, Les grands sy stèmes de d roit contemporains , 11
édition, Dalloz, 2002
-L-J Constantinesco, Traité de droit compa ré, LGDJ, 3 tomes : Introduction, 1972, La
méthode comparative 1974, La science des droits comparé s 1983.
ème
-Michel Fromont, Grands systèmes de droit étranger , 4 édition, Dalloz, 2002.
-C. Grewe et H. Ruiz Fabri, Droits constitut ionnels européens , PU F, 1995.
ème
-P. Lauvaux, Les grandes dé mocraties contemporaines , PU F, 2004, 3 édition.
-Ray mond Legeais, Grands systèmes de droit contemporains : app roche comparative , Litec,
2004.
-Pierre Legrand, Le droit compa ré, PU F, 1999.
ème
-Jean Pradel, Droit pénal comparé , Dalloz, 2 édition, 2002.
-T. Rambaud, Le p rincipe de sépa ration des cultes et de l’Etat en droit public co mparé :
analyse des régimes français et allemand , LGDJ, Coll. Bibliothèqu e de droit constitutionne l,
2004.
-T. Rambaud et E. Perrin, Principes généraux du d roit européen , Stud yrama, Panoram a du
ème
droit, 2007, 2 édition.
-F. Rouvillois (dir.), Le m odèle juridique français un obstacle au développement
économique ?, Dalloz, coll. Thèmes et com mentaires, 2005.
-Jean Vanderlinden, Comparer les d roits, Kluwer, 1995.
ère
-E. Zoller, Introduction au droit public , 1 édition, 2006. Pour aller plus loin :
-Cinq ans de droit comparé dans le monde (sous la direction de Louis Vogel), Editions
Panthéon-As sas, 2002.
-Les introuvables du droit compa ré (sous la direction de Louis Vogel), Editions Panthéon-
Assas, 2004.
Revues :
-Revue française de droit constitutionn el
-Revue internat ionale de droit comparé (Persée)
-Revue de science crimin elle et de droit pénal comp aré
Bibliothèques :
Deux s ont particulièr ement recom mandées :
In stitut de droit comparé, 28 rue Saint Guillaume, Paris : excellente bibliothèque de droit
comparé.
Bibliothèque de l’Institut d’études politiques de Strasbourg.