Mises en oeuvre des Droits de l'homme

Hugues Petit, Jérôme Ferrand

Description

Les Droits de l'homme viennent du fond des âges. Un certain paganisme antique ou la pensée chrétienne en constituent une préfiguration, même si l'esprit en est radicalement différent. Leur triomphe aujourd'hui semble absolu, mais cet absolutisme même ne recèle-t-il pas un réel danger? Fondés sur l'affirmation de l'unité de la nature humaine, leur vocation universaliste laissera-t-elle subsister la spécificité des cultures. Cette étude en trois volumes étudie les droits de l'homme sous de multiples aspects, en montre l'étendue, les grandeurs et les limites.

Sujets

• Christianisme
• JUSTICE
• Histoire
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 janvier 2004
• Nombre de lectures: 266
• EAN13: 9782296346079
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 7 Mo

Extrait

M ISES EN ŒUVRE DES D ROITS DE L ’ HOMME

L’O DYSSÉE DES D ROITS DE L ’ HOMME II

Ce Colloque international s’est déroulé à l’Université Pierre Mendès France Grenoble 2, les 22, 23 et 24 octobre 2001. Il était placé sous la responsabilité du Centre Historique et Juri- dique des Droits de l’Homme (CHJDH) de la Faculté de Droit de Grenoble, en collabora- tion avec le Centre de Droit Fondamental (CDF), le Groupe de Recherche sur les Coopérations Européennes et Régionales du CESICE de la Faculté de droit de Grenoble et le Réseau Droits Fondamentaux de l’Agence Universitaire de la Francophonie. Cette manifestation a reçu le soutien financier du Conseil général de l’Isère, de la Mairie de Grenoble, du Conseil scientifique de l’Université Pierre Mendès France, du Pôle européen Jean Monnet, du GRECER-CESICE et de l’Agence universitaire de la Francophonie

C OMITÉ D ’ ORGANISATION

Gérard C HIANÉA , Professeur à la Faculté de droit de Grenoble (CHJDH), Henri R. P ALLARD , Professeur de droit, Université Laurentienne, Québec Pierre M URAT , Professeur à la Faculté de droit de Grenoble (CDF) Jean-Luc C HABOT , Professeur à la Faculté de droit de Grenoble (CHJDH) Catherine S CHNEIDER , Professeur à la Faculté de droit de Grenoble (GRECER-CESICE), Hugues P ETIT , Maître de Conférences à la Faculté de droit de Grenoble (CHJDH) Jérôme F ERRAND , Maître de Conférences à la Faculté de droit de Grenoble (CHJDH) Marie Z ANARDI , collaboratrice du CHJDH, Faculté de droit de Grenoble

O UVRAGE PUBLIÉ AVEC LE CONCOURS de la Région Rhône-Alpes

et de l’E.D. « Droit, Sciencepolitique,Relations internationales » Université Pierre Mendès France, Grenoble 2

Les documents qui illustrent ce livre sont issus du Fonds iconographique du Musée de la Révolution française de Vizille

La Librairie des Humanités

La Librairie des Humanitésest une collection co-éditée par les Editions L’Harmattan et par l’Université Pierre Mendès France de Grenoble. Destinée à recevoir, dans ses diverses séries, des textes couvrant tout le champ des sciences sociales et humaines, son caractère universi- taire lui fait devoir et privilège de promouvoir des travaux de jeunes auteurs autant que de chercheurs chevronnés.

Collection dirigée par Alain Pessin, Vice-Président chargé de la Culture et de la documen- tation et Pierre Croce, Chargé de mission sur la politique de publication à l’Université Pierre Mendès France, Grenoble 2.

Membres du Conseil scientifique de la collection : Alain Blanc,Sciences de l’Homme Alain Spalanzani,Gestion Fanny Coulomb,Economie Jérôme Ferrand,Droit Pierre Kukawka,Politique et Territoire

A NGUELOVA Antonia

B LANC François-Paul

B RUN Marie-France

C HIANÉA Gérard

C OULOMB Clarisse

E UZÉBY Chantal

F ERRAND Jérôme

F RANGI Marc

L AFOURCADE Maïté

M ATHIEU Martial M OREAU Laurence

N GUOUILOU M PEMBA Victor

N KOT Pierre Fabien P ELÁEZ Mannuel J.

P ETIT Hugues

S AAD Georges

S URREL Hélène

T AVOSO Marie-Aude

T UCNY Edwige

T ABLE ALPHABETIQUE DES AUTEURS

Experte en chef des Droits fondamentaux au ministère de la Jus- tice de Bulgarie, Professeur à l’Université bulgare de Sofia Professeur, Doyen de la Faculté de droit et des sciences écono- miques de Perpignan Professeur à la Faculté de droit de Grenoble Université Pierre Mendès France Doyenhonoraire, Professeur à la Faculté de Droit de Grenoble, Université Pierre Mendès France Maître de Conférences en Histoire, Université Pierre Mendès France, Grenoble 2 Porfesseurd’économie,UniversitéPierreMendèsFrance,Gre- noble 2 Maître de conférences à la Faculté de droit de Grenoble, Univer- sité Pierre Mendès France Maître de Conférences de droit public à l’Institut d’Etudes Poli- tiques de Lyon, Université Louis Lumière

Professeurd’Histoiredudroit,UniversitédePauetdesPaysde l’Adour et Faculté pluridisciplinaire de Bayonne-Anglet-Biarritz

Maître de conférences à la Faculté de droit de Montpellier

DEA Histoire, droit, Droits de l’homme, Faculté de droit, Uni- versité Pierre Mendès France, Grenoble 2

Professeur à la Faculté de droit, Université Marien Ngouabi, Braz- zaville Professeur à l’Université de Dschang, Cameroun Professeurd’Histoiredudroitetdesinstitutions,Universitéde Málagua Maître de Conférences à la Faculté de Droit de Grenoble, Univer- sité Pierre Mendès France Maître de Conférences à la faculté de droit et à la Filière franco- phone de droit, Université libanaise de Beyrouth Maître de Conférences à l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon, Université Louis Lumière ATER à la Faculté de droit de Grenoble, Université Pierre Men- dès France ATER à la Faculté de droit de Grenoble, Université Pierre Men- dès France

Jérôme Ferrand, Hugues Petit

Avant-propos

E DERNIER COLLOQUE ORGANISÉ par le Centre des Droits de l’homme de la Faculté 1 la L continuité du travail de réflexion mené lors de cette manifestation, le Centre Historique de droit de Grenoble avait mis en lumière la diversité des droits fondamentaux et des garanties offertes aux individus par les états contemporains. S’inscrivant dans et Juridique des Droits de l’Homme (CHJDH), en collaboration avec le Centre de Droit Fondamental (CDF), le Groupe de Recherche sur les Coopérations Européennes et Régio- nales de l’Université Pierre Mendès France – Grenoble II et le réseau des droits fondamen- taux de l’Agence Universitaire de la Francophonie a souhaité dresser un premier bilan de deux siècles de pratique des droits de l’homme et s’interroger sur le destin d’une telle notion à l’aube du troisième millénaire. Ce projet ambitieux a réuni à Grenoble, les 22, 23 et 24 octobre 2001, 71 auteurs origi- 2 naires de seize pays pour un colloque international à l’intitulé de circonstance :2001, l’Odyssée des Droits de l’homme. Désireux d’inscrire la réflexion dans le passé, sans négliger le présent et l’avenir, les orga- nisateurs ont envisagé une progression logique et thématique transcendant les expériences historiques : après une interrogation préalable sur les fondations d’un idéal permettant de protéger les individus contre les dérives du pouvoir (I), l’évolution des droits de l’homme s’inscrit dans le cadre des naissances nationales et internationales. Le travail déclaratoire exprime alors une ambition (II). Mais passer de l’idéal proclamé à la réalité ne va pas sans poser le problème crucial de la mise en œuvre et de l’effectivité des droits de l’homme. Au regard de la délicate intégration de ceux-ci dans l’ordre juridique positif, un examen cri- tique des théories et des mécanismes destinés à assurer leur respect s’avère nécessaire (III) avant d’envisager, par une démarche comparative, la perspective d’un troisième millénaire placé sous les auspices de droits fondamentaux universellement reconnus et protégés (IV).

La progression logique ainsi décrite justifie quatre subdivisions thématiques : Le thème desFondationspermet de poser les cadres culturels et conceptuels dans les- quels la réflexion peut se développer. La notion de droits de l’homme est ainsi confrontée __________ 1.État de droit, droits fondamentaux et diversité culturelle, Paris, L’Harmattan, 1999. 2. Allemagne, Belgique, Bulgarie, Cameroun, Canada, Congo, Espagne, France, Gambie, Grèce, Italie, Liban, Mauritanie, Moldavie, Suisse et Tunisie.

AVANT-PROPOS

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au texte fondateur du décalogue (H. Petit), ainsi qu’à la culture juridique romaine (L. Reverso), avant de l’être aux institutions ou aux acteurs de la pensée chrétienne (G. Guyon, C. Audéoud, M.-T. Avon-Soletti et J. Chélini) ou islamique (Y. Ben Achour). Le siècle des Lumières est également sollicité à travers la doctrine juridique (D. Deroussin) et le glissement des dignités à la dignité humaine (C. Lecomte), concept qui suscite toujours de multiples interrogations (B.-M. Duffé, J. Fierens et S. Tzitzis). Les préalables ainsi posés permettent d’appréhender le thème desNaissancesdes Droits de l’homme à travers les déclarations, codes et autres textes nationaux et internationaux. Au-delà de l’analyse des constitutions américaines (H. Dippel), de la déclaration universelle des droits de l’homme (J.-L. Chabot), de la charte africaine des droits de l’home et des peuples (G. Bari- cako), ou de la charte européenne des droits fondamentaux (C. Schneider), les auteurs témoi- gnent de la difficulté d’inscrire les naissances des droits de l’homme dans l’esprit de leurs contemporains, à l’instar de la critique de Sade aux temps des thermidoriens (J. Solé). Ces deux thèmes sont regroupés dans un premier volume(L’Odyssée des Droits de l’homme I) sous le titreFondations et naissances des Droits de l’homme. Cette réflexion préalable entreprise, un second volume(L’Odyssée des droits de l’homme II) envisage lesMises en œuvre des Droits de l’hommeet leur délicate intégration dans les ordres juri- diques nationaux : Congo (V. Ngouilou-Mpemba Ya Moussoungou), Liban (G. Saad), Maroc (F.-P. Blanc), Bulgarie (A. Angelova), France (G. Chianéa, M.-F. Brun, M. Frangi) –, continen- taux : Afrique (P. F. Nkot), Europe (H. Surrel, M.-A. Tavoso) – ou inter-continentaux : (E. Tucny). e Si le XX siècle offre un vaste territoire d’expérimentation, les historiens revisitent le thème séculaire de la protection de l’individu face au pouvoir politique. Les fors basques (M. Lafour- cade) et le Statut delphinal (M. Mathieu) offrent alors de parfaites illustrations d’une protection e e efficace des libertés collectives dès le XIII siècle ; les dernières années du XVIII siècle dévoilent également un aspect méconnu de l’histoire de l’effectivité des droits de l’homme : l’application de la déclaration de 1789 par les tribunaux de la Révolution (J. Ferrand). La diversité et la richesse des thèmes abordés dans les deux premiers volumes ouvrent le dernier volet de la trilogie(L’Odyssée des droits de l’homme III)consacrée auxEnjeux et pers- pectives des Droits de l’homme.Interpellés par le thème de la dernière journée du colloque (« Vers un millénaire des droits de l’homme » ?), les auteurs déterminent les enjeux [éduca- tion (P.-J. Hesse), environnement (J.-M. Breton, E. Goyon), nouvelles technologies (C. Che- e vallier-Govers)] d’un XXI siècle placé sous les auspices des droits fondamentaux. Le questionnement achoppe une fois de plus sur le problème du pluralisme juridique (G. Otis) et de la diversité culturelle (A. Badar Fall, L. Scillitani et H. Apchain). L’universalisation des droits de l’homme passe-t-elle par l’occidentalisation de la société (H. Pallard) ? Gageons que les trois volumes desActesdu colloque2001, l’Odyssée des droits de l’homme fourniront aux lecteurs les éléments nécessaires pour repenser les droits de l’homme (B. Melkevik, C. Eberhard, J. Yacoub) à l’horizon de l’état de droit (J.-Y. Morin).

L’ODYSSÉE DES DROITS DE L’HOMME II