Sélection
Tout savoir sur le droit de la consommation - Page 1050
Documents
P. Biscaretti Di Ruffia, Diritto costituzionale, 13e éd - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 866-867
Documents
Droit et juridique
P. Biscaretti Di Ruffia, Diritto costituzionale, 13e éd - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 866-867
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
P. Denis, Droit de la sécurité sociale, 4e éd - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 869-1230
Documents
Droit et juridique
P. Denis, Droit de la sécurité sociale, 4e éd - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 869-1230
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
R. Dingwall, J. Eekelaar, T. Murray, The Protection of Children. State Intervention and Family Life - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 1230-1231
Documents
Droit et juridique
R. Dingwall, J. Eekelaar, T. Murray, The Protection of Children. State Intervention and Family Life - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 1230-1231
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
J. Duffar, Contribution à l'étude des privilèges et immunités des organisations internationales - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 1231-1232
Documents
Droit et juridique
J. Duffar, Contribution à l'étude des privilèges et immunités des organisations internationales - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 1231-1232
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Évolution du droit judiciaire au travers des contentieux économique, social et familial. Approche comparative - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 1232-1235
Documents
Droit et juridique
Évolution du droit judiciaire au travers des contentieux économique, social et familial. Approche comparative - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 1232-1235
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
R. Fux, Die Rechtsgrundlagen der Programmaufsicht des Bundes über den Rundfunk - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 1235-1236
Documents
Droit et juridique
R. Fux, Die Rechtsgrundlagen der Programmaufsicht des Bundes über den Rundfunk - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 1235-1236
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Ph. Gerard, F. Ost, M. Van de Kerchove (sous dir. de), Fonction de juger et pouvoir judiciaire. Transformations et déplacements - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 1238-1239
Documents
Droit et juridique
Ph. Gerard, F. Ost, M. Van de Kerchove (sous dir. de), Fonction de juger et pouvoir judiciaire. Transformations et déplacements - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 1238-1239
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M. G. Monroy Cabra, Manual de derecho internacional público - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 889-890
Documents
Droit et juridique
M. G. Monroy Cabra, Manual de derecho internacional público - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 889-890
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
G. Page, Le droit d'accès et de contestation dans le traitement des données personnelles. Étude de base en droit privé suisse et américain - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 892-893
Documents
Droit et juridique
G. Page, Le droit d'accès et de contestation dans le traitement des données personnelles. Étude de base en droit privé suisse et américain - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 892-893
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
G. Papachatzis, Traité de droit administratif en vigueur en Grèce, 6e éd. (en grec) - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 894-896
Documents
Droit et juridique
G. Papachatzis, Traité de droit administratif en vigueur en Grèce, 6e éd. (en grec) - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 894-896
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M. L. Revillard, Droit international privé et pratique notariale - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 896-898
Documents
Droit et juridique
M. L. Revillard, Droit international privé et pratique notariale - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 896-898
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
D. Rosenberg, Le principe de souveraineté des États sur leurs ressources naturelles - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 898-901
Documents
Droit et juridique
D. Rosenberg, Le principe de souveraineté des États sur leurs ressources naturelles - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 898-901
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M.-A. Sanson Hermitte, Droit européen de la concurrence. Cohérence économique. Sécurité juridique - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 901-902
Documents
Droit et juridique
M.-A. Sanson Hermitte, Droit européen de la concurrence. Cohérence économique. Sécurité juridique - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 901-902
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
G. Strozzi, Regioni e adamento interno al diritto internazionale - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 903-904
Documents
Droit et juridique
G. Strozzi, Regioni e adamento interno al diritto internazionale - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 903-904
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Livres reçus - ouvrage reçu ; n°4 ; vol.36, pg 907-909
Documents
Droit et juridique
Livres reçus - ouvrage reçu ; n°4 ; vol.36, pg 907-909
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'avenir du contrat : aperçu d'une recherche bibliographique - article ; n°1 ; vol.37, pg 7-26
Documents
Droit et juridique
L'avenir du contrat : aperçu d'une recherche bibliographique - article ; n°1 ; vol.37, pg 7-26
21 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les principes généraux du droit hellénique de l'assurance - article ; n°1 ; vol.37, pg 69-106
Documents
Droit et juridique
Les principes généraux du droit hellénique de l'assurance - article ; n°1 ; vol.37, pg 69-106
39 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La Cour populaire suprême de la République populaire de Chine - article ; n°1 ; vol.37, pg 107-123
Documents
Droit et juridique
La Cour populaire suprême de la République populaire de Chine - article ; n°1 ; vol.37, pg 107-123
18 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'introduction du contrôle constitutionnel des normes juridiques en Hongrie - article ; n°1 ; vol.37, pg 136-140
Documents
Droit et juridique
L'introduction du contrôle constitutionnel des normes juridiques en Hongrie - article ; n°1 ; vol.37, pg 136-140
6 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La Société historique de Pondichéry - autre ; n°1 ; vol.37, pg 146-147
Documents
Droit et juridique
La Société historique de Pondichéry - autre ; n°1 ; vol.37, pg 146-147
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Création d'une Association européenne pour le droit chinois - autre ; n°1 ; vol.37, pg 147-148
Documents
Droit et juridique
Création d'une Association européenne pour le droit chinois - autre ; n°1 ; vol.37, pg 147-148
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
XVIIe congrès de l'Institut international de droit d'expression française (I.D.E.F.) (Bruxelles et Luxembourg, 30 septembre - 6 octobre 1984) - compte-rendu ; n°1 ; vol.37, pg 148-150
Documents
Droit et juridique
XVIIe congrès de l'Institut international de droit d'expression française (I.D.E.F.) (Bruxelles et Luxembourg, 30 septembre - 6 octobre 1984) - compte-rendu ; n°1 ; vol.37, pg 148-150
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Statuts de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.37, pg 165-168
Documents
Droit et juridique
Statuts de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.37, pg 165-168
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Règlement intérieur - autre ; n°1 ; vol.37, pg 169-171
Documents
Droit et juridique
Règlement intérieur - autre ; n°1 ; vol.37, pg 169-171
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Archives de philosophie du droit, t. 27, « Sources » du droit - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 235-236
Documents
Droit et juridique
Archives de philosophie du droit, t. 27, « Sources » du droit - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 235-236
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
J.-L. Aubert, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 236-236
Documents
Droit et juridique
J.-L. Aubert, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 236-236
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
A. Blomeyer, Types of relief available (Judicial remedies), chap. 4 du vol. 16 de l'« International Encyclopedia of Comparative law » - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 237-238
Documents
Droit et juridique
A. Blomeyer, Types of relief available (Judicial remedies), chap. 4 du vol. 16 de l'« International Encyclopedia of Comparative law » - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 237-238
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
C. Cambier, Écrits de Cyr Cambier - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 239-239
Documents
Droit et juridique
C. Cambier, Écrits de Cyr Cambier - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 239-239
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M. Cappelletti, Giudici legislatoWeiller et C. Labrusse-Riou, Divorce - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 239-240
Documents
Droit et juridique
M. Cappelletti, Giudici legislatoWeiller et C. Labrusse-Riou, Divorce - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 239-240
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
J. N. Hazard, Recollections of a pioneering sovietologist - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 253-254
Documents
Droit et juridique
J. N. Hazard, Recollections of a pioneering sovietologist - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 253-254
3 pages
Français
Lire
Infos
