audio

Sélection

Apprendre et comprendre le droit fiscal - Page 34

Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication sur l avenir de la filière du livre numérique

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique

De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture

Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication sur l avenir de la filière du livre numérique

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique

De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture

65 pages

Français

Lire

Commission sur les oeuvres orphelines : rapport

Documents

Commission sur les oeuvres orphelines : rapport

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Liber Sophie-Justine, Jean Martin

Commission sur les oeuvres orphelines : rapport

Documents

Autres

Commission sur les oeuvres orphelines : rapport

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Liber Sophie-Justine, Jean Martin

62 pages

Français

Lire

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Documents

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Centre National De La Cinématographie, Bonnell René

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Documents

Autres

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Centre National De La Cinématographie, Bonnell René

74 pages

Français

Lire

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Documents

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Sirinelli Pierre, Vogel Louis, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Documents

Autres

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Sirinelli Pierre, Vogel Louis, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

33 pages

Français

Lire

Commission de réflexion sur les études de droit

Documents

Commission de réflexion sur les études de droit

Antoine Lyon-Caen, Ministère De L'Éducation Nationale

Commission de réflexion sur les études de droit

Documents

Education

Commission de réflexion sur les études de droit

Antoine Lyon-Caen, Ministère De L'Éducation Nationale

41 pages

Français

Lire

Rapport au Parlement sur le crédit d impôt recherche 2009

Documents

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche 2009

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Rapport au Parlement sur le crédit d impôt recherche 2009

Documents

Education

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche 2009

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

64 pages

Français

Lire

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la fusion de l Agence nationale pour l emploi (ANPE) et du réseau de l assurance chômage (Unédic)

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la fusion de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) et du réseau de l'assurance chômage (Unédic)

Dassault Serge, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la fusion de l Agence nationale pour l emploi (ANPE) et du réseau de l assurance chômage (Unédic)

Documents

Education

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la fusion de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) et du réseau de l'assurance chômage (Unédic)

Dassault Serge, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

30 pages

Français

Lire

Le télétravail en France

Documents

Le télétravail en France

Falque Pierrotin Isabelle, Forum Des Droits Sur L'Internet

Le télétravail en France

Documents

Education

Le télétravail en France

Falque Pierrotin Isabelle, Forum Des Droits Sur L'Internet

62 pages

Français

Lire

L information sur les conventions collectives en Belgique

Documents

L'information sur les conventions collectives en Belgique

Daniel Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales

L information sur les conventions collectives en Belgique

Documents

Education

L'information sur les conventions collectives en Belgique

Daniel Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales

44 pages

Français

Lire

L information sur les conventions collectives en Espagne

Documents

L'information sur les conventions collectives en Espagne

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Triomphe Claude-Emmanuel

L information sur les conventions collectives en Espagne

Documents

Education

L'information sur les conventions collectives en Espagne

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Triomphe Claude-Emmanuel

60 pages

Français

Lire

La professionnalité des greffiers : rapport d étude

Documents

La professionnalité des greffiers : rapport d'étude

Darty Franck, Menard François, Froissart Catherine, Ministère De La Justice. Mission Recherche Droit Et Justice; Fors Recherche Sociale

La professionnalité des greffiers : rapport d étude

Documents

Education

La professionnalité des greffiers : rapport d'étude

Darty Franck, Menard François, Froissart Catherine, Ministère De La Justice. Mission Recherche Droit Et Justice; Fors Recherche Sociale

139 pages

Français

Lire

L information sur les conventions collectives en France et dans cinq pays européens

Documents

L'information sur les conventions collectives en France et dans cinq pays européens

Jeannet Agnès, Daniel Christine, Taib Gilles, Flamant Pascale, Inspection Générale Des Affaires Sociales

L information sur les conventions collectives en France et dans cinq pays européens

Documents

Education

L'information sur les conventions collectives en France et dans cinq pays européens

Jeannet Agnès, Daniel Christine, Taib Gilles, Flamant Pascale, Inspection Générale Des Affaires Sociales

121 pages

Français

Lire

Analyse comparative des décrets de 1992 à 2013

Documents

Analyse comparative des décrets de 1992 à 2013

Pauline

Analyse comparative des décrets de 1992 à 2013

Documents

Analyses et études sectorielles

Analyse comparative des décrets de 1992 à 2013

Pauline

4 pages

Français

Lire

Le droit à la culture et la législation relative aux centres culturels - Repères (2012)

Documents

Le droit à la culture et la législation relative aux centres culturels - Repères (2012)

Le droit à la culture et la législation relative aux centres culturels - Repères (2012)

Documents

Analyses et études sectorielles

Le droit à la culture et la législation relative aux centres culturels - Repères (2012)

12 pages

Français

Lire

Les droits culturels : un nouveau référentiel pour les Centres culturels? Précisions à partir du droit à la culture

Documents

Les droits culturels : un nouveau référentiel pour les Centres culturels? Précisions à partir du droit à la culture

Céline Romainville

Les droits culturels : un nouveau référentiel pour les Centres culturels? Précisions à partir du droit à la culture

Documents

Analyses et études sectorielles

Les droits culturels : un nouveau référentiel pour les Centres culturels? Précisions à partir du droit à la culture

Céline Romainville

36 pages

Français

Lire

Introduction au droit

Documents

Introduction au droit

Jean-François

Introduction au droit

Documents

Cours

Introduction au droit

Jean-François

27 pages

Français

Lire

Lexique de droit civil

Documents

Lexique de droit civil

M. Martin

Lexique de droit civil

Documents

Cours

Lexique de droit civil

M. Martin

36 pages

Français

Lire

Documents

Code Civil

Droit.Org

Documents

Ressources professionnelles

Code Civil

Droit.Org

349 pages

Français

Lire

IL Y A DEUX CENTS ANS, LE CODE CIVIL

Documents

IL Y A DEUX CENTS ANS, LE CODE CIVIL

Sylvie Humbert

IL Y A DEUX CENTS ANS, LE CODE CIVIL

Documents

Ressources professionnelles

IL Y A DEUX CENTS ANS, LE CODE CIVIL

Sylvie Humbert

10 pages

Français

Lire

Les 200 ans du Code civil : son rayonnement

Documents

Les 200 ans du Code civil : son rayonnement

Les 200 ans du Code civil : son rayonnement

Documents

Ressources professionnelles

Les 200 ans du Code civil : son rayonnement

4 pages

Français

Lire

LE DROIT À LA CULTURE ET LES CENTRES CULTURELS

Documents

LE DROIT À LA CULTURE ET LES CENTRES CULTURELS

Céline Romainville

LE DROIT À LA CULTURE ET LES CENTRES CULTURELS

Documents

Analyses et études sectorielles

LE DROIT À LA CULTURE ET LES CENTRES CULTURELS

Céline Romainville

44 pages

Français

Lire

La CISAC publie les chiffres du droit d auteur à travers le monde

Documents

La CISAC publie les chiffres du droit d'auteur à travers le monde

Macbook Pro

La CISAC publie les chiffres du droit d auteur à travers le monde

Documents

BD - Mangas

La CISAC publie les chiffres du droit d'auteur à travers le monde

Macbook Pro

3 pages

Français

Lire

Mise en place de l inspection du travail maritime

Documents

Mise en place de l'inspection du travail maritime

Hamon Jean-Marc, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes, Baraduc Bruno, Simon-Rovetto Marie-Françoise

Mise en place de l inspection du travail maritime

Documents

Education

Mise en place de l'inspection du travail maritime

Hamon Jean-Marc, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes, Baraduc Bruno, Simon-Rovetto Marie-Françoise

36 pages

Français

Lire

Contrat nouvelles embauches (CNE): enquête monographique auprès de salariés recrutés en mai-juin 2006 en CNE, CDD ou CDI de droit commun

Documents

Contrat nouvelles embauches (CNE): enquête monographique auprès de salariés recrutés en mai-juin 2006 en CNE, CDD ou CDI de droit commun

Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

Contrat nouvelles embauches (CNE): enquête monographique auprès de salariés recrutés en mai-juin 2006 en CNE, CDD ou CDI de droit commun

Documents

Education

Contrat nouvelles embauches (CNE): enquête monographique auprès de salariés recrutés en mai-juin 2006 en CNE, CDD ou CDI de droit commun

Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

163 pages

Français

Lire

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l inclusion sociale - Groupe de travail « Emploi, formation professionnelle » : Un droit au parcours accompagné vers l emploi - Pour réduire le nombre de personnes exposées à la pauvreté

Documents

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail « Emploi, formation professionnelle » : Un droit au parcours accompagné vers l'emploi - Pour réduire le nombre de personnes exposées à la pauvreté

Barbaroux Catherine, Ministère Du Travail, Foucauld Jean-Baptiste De, De L'Emploi, Duclos Laurent, De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l inclusion sociale - Groupe de travail « Emploi, formation professionnelle » : Un droit au parcours accompagné vers l emploi - Pour réduire le nombre de personnes exposées à la pauvreté

Documents

Education

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail « Emploi, formation professionnelle » : Un droit au parcours accompagné vers l'emploi - Pour réduire le nombre de personnes exposées à la pauvreté

Barbaroux Catherine, Ministère Du Travail, Foucauld Jean-Baptiste De, De L'Emploi, Duclos Laurent, De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social

46 pages

Français

Lire

Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les moyens de contrôle de l Unédic et des Assédic

Documents

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les moyens de contrôle de l'Unédic et des Assédic

Familiales Et Sociales, Tian Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les moyens de contrôle de l Unédic et des Assédic

Documents

Education

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les moyens de contrôle de l'Unédic et des Assédic

Familiales Et Sociales, Tian Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

273 pages

Français

Lire

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d étudier les conditions de travail et d emploi en Inde

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en Inde

Fischer Guy, Jarraud-Vergnolle Annie, Procaccia Catherine, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, About Nicolas, Bout Brigitte, Paul Blanc, Cazeau Bernard, Esneu Michel, Letard Valérie, Seillier Bernard

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d étudier les conditions de travail et d emploi en Inde

Documents

Education

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en Inde

Fischer Guy, Jarraud-Vergnolle Annie, Procaccia Catherine, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, About Nicolas, Bout Brigitte, Paul Blanc, Cazeau Bernard, Esneu Michel, Letard Valérie, Seillier Bernard

49 pages

Français

Lire

Concilier travail et famille en France : approches socio-juridiques

Documents

Concilier travail et famille en France : approches socio-juridiques

Letablier Marie-Thérèse, Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Lanquetin Marie-Thérèse

Concilier travail et famille en France : approches socio-juridiques

Documents

Education

Concilier travail et famille en France : approches socio-juridiques

Letablier Marie-Thérèse, Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Lanquetin Marie-Thérèse

43 pages

Français

Lire

Le droit du travail en perspective contentieuse - 1993 - 2004

Documents

Le droit du travail en perspective contentieuse - 1993 - 2004

Serverin Evelyne, Munoz Perez Brigitte, Ministère De La Justice

Le droit du travail en perspective contentieuse - 1993 - 2004

Documents

Education

Le droit du travail en perspective contentieuse - 1993 - 2004

Serverin Evelyne, Munoz Perez Brigitte, Ministère De La Justice

133 pages

Français

Lire

Stratégies contractuelles et gestion de la relation de travail : pré-enquête sur la constitution d une base de données de contrats de travail

Documents

Stratégies contractuelles et gestion de la relation de travail : pré-enquête sur la constitution d'une base de données de contrats de travail

Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

Stratégies contractuelles et gestion de la relation de travail : pré-enquête sur la constitution d une base de données de contrats de travail

Documents

Education

Stratégies contractuelles et gestion de la relation de travail : pré-enquête sur la constitution d'une base de données de contrats de travail

Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

160 pages

Français

Lire

Univers
Ebooks
Livres audio
Presse
Podcasts
BD
Documents

© 2010-2024 YouScribe

Livre audio en ligne - Développement personnel Livre en ligne Tout le catalogue Tous les Intérêts